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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1096637 |
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(21) Numéro de la demande: | 1096637 |
(54) Titre français: | NO TRANSLATION AVAILABLE |
(54) Titre anglais: | SYSTEME DE RECUEILLAGE DE SEVE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PIERRE LESPERANCELESPERANCE, PIERRE |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1981-03-03 |
(22) Date de dépôt: | 1978-10-27 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PRECIS DE LA DIVULGATION
Un système de recu?illage de sève dans une érab??èr? est
décrit. Le système comprend les éléments conventionnels suivants:
un chalumeau pour fixation au tronc de chaque érable, un? tubulure
principale composée de tuyaux s'étandant d'un arbre à un autre,
un raccord en T ayant deux branches alignées servant à relier les
tuyaux à la base de chaque arbre et un tuyau latéral reliant chaque
chalumeau à la troisième branche du raccord en T. Le système est
caractérisé par le fait que le tuyau latéral est détachable facil?-
ment de la troisième branche du raccord en T et qu'un bouchon
amovible sert à sceller cette troisième branche. En dehors de la
saison de recueillage, l'on enlève la chalumeau et la tuyau latéral
et l'on bouche l? troisième branche. Ainsi, l'on peut laver la tubu-
lure principale de façon efficace. Celle-ci peut donc être laissée
p??.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1096637 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1998-03-03 |
Accordé par délivrance | 1981-03-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BENOIT LEMIEUX |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |