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Sommaire du brevet 1097048 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1097048
(21) Numéro de la demande: 1097048
(54) Titre français: NO TRANSLATION AVAILABLE
(54) Titre anglais: PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSFERT DE FIL TEXTILE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65H 51/00 (2006.01)
  • B65H 59/00 (2006.01)
  • B65H 67/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ISOARD, BERNARD (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1981-03-10
(22) Date de dépôt: 1978-10-02
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
77 29 911 (France) 1977-10-03

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Procédé pour le transfert d'au moins un fil textile
en mouvement, délibré et traité en continu, d'une première
zone de traitement a une deuxième zone de traitement espacées
l'une de l'autre d'une distance telle qu'un opérateur posté
à l'une des deux zones ne peut atteindre l'autre. Le procédé
selon l'invention est caractérisé par le fait qu'il comporte
une évacuation du fil au niveau de la première zone de traite-
ment avec maintien sous tension, un déplacement du fil de la
première à la deuxième zone de traitement au moyen d'un organe
mobile entre les deux zones, tout en continuant son évacuation,
et une saisie du fil au niveau de la deuxiéme zone de traitement
pour sa mise en place à l'endroit désiré. L'invention concerne
également un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé,
caractérisé en ce qu'il comprend, en combinaison un organe
d'évacuation pneumatique du fil positionnable au niveau de la
première zone de traitement, un organe de déplacement du fil
mobile de la première à la deuxième zone de traitement, et
un organe de saisie et de mise en place du fil, au niveau de
la deuxième zone de traitement, L'invention est applicable
notamment au transfert simultané de plusieurs fils (16 à
24 et plus) délivrés en continu à des vitesses de 4.000 à
6.000 mètres/minute et plus.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Procédé pour le transfert d'au moins un fil
textile en mouvement, délibré et traité en continu, d'une
première zone de traitement à une deuxième zone de traitement
espacées l'une de l'autre d'une distance telle qu'un opérateur
posté à l'une des deux zones ne peut atteindre l'autre,
caractérisé par le fait qu'il comporte les phases suivantes:
- évacuation du fil au niveau de la première zone de
traitement avec maintien sous tension,
- déplacement du fil de la première à la deuxième
zone de traitement au moyen d'un organe mobile entre les deux
zones, tout en continuant son évacuation, et
- saisie du fil au niveau de la deuxième zone de
traitement pour sa mise en place à l'endroit désiré.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que:
- l'évacuation du fil au niveau de la première zone
de traitement s'effectue par un moyen pneumatique de mise aux
déchets, après passage du fil autour d'un guide capable d'être
déplacé de la première à la deuxième zone de traitement,
- le déplacement du guide de la première à la deuxième
zone de traitement entraîne le fil qui décrit alors un trajet
aller-retour entre les deux zones, tout en continuant à être
évacué au niveau de la première zone, et
- la saisie du fil au niveau de la deuxième zone de
traitement s'effectue sur le brin "aller" situé en amont du
guide, au moyen d'un dispositif de manipulation capable de
saisir un fil en mouvement sous tension.
11

3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que:
- l'évacuation du fil s'effectue par un moyen
pneumatique de mise aux déchets, monté mobile de la première
à la deuxième zone de traitement et constituant ainsi l'organe
de déplacement du fil,
- le déplacement du moyen pneumatique de mise aux
déchets, de la première à la deuxième zone de traitement
entraîne le fil et provoque son transfert, et
- la saisie du fil s'effectue au moyen d'un dispositif
de manipulation capable de saisir un fil en mouvement sous
tension.
4. Procédé selon les revendications 1, 2 ou 3, pour
le transfert d'au moins deux fils, caractérisé par le fait que
l'évacuation et le déplacement des fils de la première à la
deuxième zone s'effectue simultanément pour l'ensemble des fils
et que la saisie au niveau de la deuxième zone et la mise en
place s'effectue séparément fil par fil.
5. Dispositif pour le transfert d'au moins un fil
textile en mouvement, délivré et traité en continu, d'une
première zone de traitement à une deuxième zone de traitement
espacées l'une de l'autre d'une distance telle qu'un opérateur
porté à l'une des deux zones ne peut atteindre l'autre, caracté-
risé par le fait qu'il comprend, en combinaison:
- un organe d'évacuation pneumatique du fil position-
nable au niveau de la première zone de traitement,
- un organe de déplacement du fil mobile de la
première à la deuxième zone de traitement, et
- un organe de saisie et de mise en place du fil, au
niveau de la deuxième zone de traitement.
12

6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé
par le fait que l'organe de déplacement du fil est constitué
par un galet de guidage rotatif, mobile en translation de la
première à la deuxième zone de traitement.
7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé
par le fait que le galet de guidage est monté fou.
8. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé
par le fait que le galet de guidage est entraîné positivement.
9. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé
par le fait que l'organe de déplacement du fil est constitué
par l'organe d'évacuation pneumatique lui-même, monté mobile
de la première à la deuxième zone de traitement.
10. Dispositif selon les revendications 5, 6 ou 9, pour
le transfert simultané d'au moins deux fils, caractérisé par
le fait qu'il comprend des moyens de séparation des fils dispo-
sés en amont de l'organe mobile de déplacement.
11. Dispositif pour le transfert d'au moins un fil
dans une installation de filage, entre un niveau supérieur de
filage-étirage et un niveau inférieur de renvidage, caractérisé
par le fait qu'il est constitué par un dispositif selon les
revendications 5, 6 ou 9.
13

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1097048
La présente invention concerne un procéd~ et un
dispositi de transfert de fils textiles pouvant progresser
grande vitesse.
Dans l'industrie textile, l'opération de transfert
de fils trouve de nombreuses applications telles que lancement
de machines, traversée de plancher dans le cas de procédés ;~
dont la mise en oeuvre présente au moins deux étages et, en
général, chaque fois que l'on veut passer automatiquement
- un fil animé d'une grande vitesse-d'un dispositif de traitement
à un autre dispositif de traitement, l'énumération ci-dessus
n'étant pas limitative. l-
On utilise couramment des moyens pneumatiques pour
le transfert de fils dans les cas ci-dessus. Ainsi, le brevet
fran,cais N 2 055 924, pris au nom de la demanderesse, revendi-
que un procédé et un dispositif de transfert de fils a l'aide
d'une buse pneumatique fixe située au niveau de la première
4 zone de traitement selon lequel on guide le fil ainsi que l'airinjecté par la buse, depuis la sortie de ladite buse jusqu'à -
la seconde zone de traitement, au moyen d'un canal de guidage
relian~ la buse au second dispositif de traitement, Au niveau ~ ;
du second dispositif de traitement, le fil est d'abord évacué `~
, ; , :
pneumatiquement aux déchets, avant d'être repris par un
dispositif de manipulation pour sa mise en place à l'endroit ~ -;
désiré. Le dispositif ci-dessus donne en général satisfaction.
Cependant, il demande une consommation d'air qui, pour des
fils de titre moyen (160 à 200 dtex) est de l'ordre de 20 à
70 Normaux m3/heure et par fil.
Or, il est maintenant habituel de transférer simultané-
ment plusieurs fils (16 à 24 et plus). C'est ce qui se produit
au lancement d'une position de filature. Cela représente une
consommation instantanée importante qui, dans le cas d'un
nombre élevé de positions, sera répétée fréquemment. Il faut

1097048
donc avoir une installation de grand débit, capable de fournir
la quantité d'air.
D'autre part, l'emploi de buses pneumatiques entraîne
des nuisances au point de vue bruit. En outre, lorsqu'on veut
transférer simultanément un nombre élevé de fils (16 à 24 fils
et plus), il faut veiller à conserver à chaque fil son trajet
propre et éviter tout emmêlement.
La présente invention se propose de fournir un
procédé et un dispositif de transfert de fils plus avantageux
què les moyens existants.
Elle concerne un procédé pour le transfert d'au ~
- moins un fil textile en mouvement, délivré en continu, d'une - -
première zone de traitement à une deuxième zone de traitement,
situées ~ distance l'une de l'autre, caractérisé par le fait
qu'il comporte les phases suivantes:
- - évacuation du fil au niveau de la première zone de
traitement avec maintien sous tension,
- déplacement du fil de la première à la deuxième
zone de traitement au moyen d'un organe mobile entre les deux
zones, tout en continuant son évacuation, et
- saisie du fil au niveau de la deuxiame zone de
traitement pour sa mise en place ~ l'endroit désiré.
Selon un premier mode de mise en oeuvre, les diffé-
; rentes phases du procédé peuvent prendre les formes suivantes:
- l'évacuation du fil au niveau de la première zone
de traitement s'effectue par un moyen pneumatique de mise aux ~ `
déchets, après passage du fil autour d'un guide capable d'être
déplacé de la première ~ la deuxième zone de traitement,
- le déplacement du guide de la première à la
deuxième zone de traitement entraîne le fil qui décrit alors
un trajet aller-retour entre les deux zones, tout en continuant
~ être évacué au niveau de la première zone, et

~ 7048
- la saisie du fil au niveau de la deuxième zone de
traitement s'effectue sur le brin "aller" situé en amont du ;~
guide, de préférence au moyen d'un dispositif de manipulation
capable de saisir un fil en mouvement 50US tension. On utilise
avantageusement un pistolet pneumatique.
Selon un deuxième mode de mise en oeuvre, les diffé-
rentes phases du procédé peuvent prendre les formes suivantes: -
- l'évacuation du fil s'effectue par un moyen pneumati-
que de mise aux déchets, monté mobile de la première à la
deuxième zone de traitement et constituant ainsi l'organe de
déplacement du fil,`
- le déplacement du moyen pneumatique de mise aux
déchets, de la première à la deuxième zone de traitement
entraîne le fil et provoque son transfert, et -
- la saisie du fil s'effectue au moyen d'un disposi-
tif de manipulation capable de saisir un fil en mouvement sous -
tension. On utilise avantageusement un pistolet pneumatique.
L'invention s'applique au transfert simultané de -
plusieurs fils, par exemple 16 à 24 et plus. La tension donnée
au fil est celle qui est nécessaire pour éviter le ravalement
sur les organes délivreurs et maintenir chacun d'eux sur un
parcours distinct et précis jusqu'à l'organe mobile assurant
leur déplacement. En effet, il faut éviter les emmêlements et,
en outre, chaque fil doit pouvoir être saisi sélectivement pour
sa mise en place à l'endroit désiré au niveau de la deuxi~me zone
de traitement.
Le procédé ci-dessus est applica~le à des fil~ progres-
sant à des vitesses élevées, c'est-à-dire de l'ordre de 4.000
à 6.000 mètres/minute et plus. Evidemment, les moyens d'évacua-
tion aux déchets, ainsi que les moyens de manipulation au
niveau de la deuxième zone de traitement, doivent être aptes
à opérer correctement à ces vitesses, en particulier avec les
-- 3 --

"` :1097048
` conditions de tension requises. ;~
L'invention vise également un dispositif de mise
en oeuvre du procédé ci-dessus décrit. r
Le dispositif selon l'invention est caractérisé par
le fait qu'il comprend un organe d'évacuation du fil, posi-
tionnable au niveau de la première zone de traitement, un
moyen pour déplacer le fil mobile de la première à la deuxième
zone de traitement, et un moyen de manipulation capable de -
saisir un fil en mouvement sous tension, au niveau de la
deuxième zone de traitement.
Selon une première forme de réalisation correspondant
au premier mode de mise en oeuvre du procédé, le dispositi~
comprend: ~
- un organe pneumatique d'évacuation aux déchets situé ;
au niveau de la premiere zone de traitement,
- un galet de guidage du fil, rotatif et mobile en
translation entre la première et la deuxième zone de traitement,
- un moyen de manipulation du fil capable de saisir
un fil en mouvement sous tension au niveau de la deuxième zone
de traitement.
L'organe pneumatique d'évacuation aux déchets, situé
~ au niveau de la première zone de traitement, peut être, soit
j fixe, soit mobile tout en restant dans ladite première zone.
Dans le deuxième cas, il est avantageusement constitué par
un pistolet pneumatique de manipulation.
Le galet rotatif peut être fou et e~traîné en rotation
par le fil, ou entraîné positivement. Pour les fils fins qui
risquent d'être impuissants à vaincre l'inertie du galet, ce
dernier sera avantageusement entraîné positivement. Dans ce
cas, l'entraînement est de préférence réalisé par un moteur à
glissement (turbine à fluide, moteur électrique à glissement).
Le couple fourni par l'entraînement positif donne au galet une

1097048
vitesse sensiblement égale ou légèrement inférieure à la vitesse
du fil, permettant le glissement du fil sur le galet. L'en-
trainement positif favorise l'appel du fil. Il maintient ainsi
sur le brin amont une tension minimum qui évite tout ravalement
sur les organes délivreurs de la première zone de traitement
et donne à chaque fil un trajet précis. Il évite aussi un
accroissement de tension sur le brin aval, tension qui pourrait
être préjudiciable dans le cas de fils fins. Le mouvement
de translation du galet entre la première et la deuxième zone
de traitement, est réalisé par tous moyens connus tels que: `
crémaillère, courroies, vérins, moteur linéaire électrique,
etc...
Le moyen de manipulation du fil, capable de saisir
un fil en mouvement sous tension au niveau de la deuxième zone ~ -
de traitement, est avantageusement un moyen pneumatique compor-
tant une buse de capture et d'entra;nement du fil telle que
décrite dans les brevets canadiens Nos. 1.020.735 et 1.029.354,
au nom de la Demanderesse.
La buse comporte en particulier un canal de passage
allant en s'élargissant de l'amont vers l'aval, muni d'une
fente de capture s'étendant selon une génératrice et deux
conduits d'amenée du fluide gazeux sensiblement parallèles à
l'axe du canal et débouchant dans ce dernier. Une telle buse
permet de saisir un fil se déplaçant sous tension et à grande
vitesse (6.000 mètres/minute et plus).
Lorsqu'il s'agit de transférer plusieurs fils simultané-
ment, ce qui est un cas fréquent, des moyens sont prévus pour
maintenir les fils séparés au moins sur les brins amont (par
rapport au galet) et sur le galet. Ces moyens de façon simple
sont des guides ou peignes séparateurs. Par exemple, un premier
peigne séparateur sera disposé à la sortie de la première

~097048
: .
zone de traitement et un deuxi~me peigne s~parateur sera
disposé immédiatement en amont du galet et solidaire en
translation de ce dernier. Ces moyens séparateurs favorisent
la saisie sélective des fils, individuellement ou par groupes
au niveau de la deuxi~me zone de traitement, pour leur mise
en place.
Selon une deuxième forme de réalisation correspondant
- au deuxième mode de mise en oeuvre du procédé, le dispositif
c,omprend:
- un organe pneumati~ue d'évacuation aux déchets,
mobile en translation entre la première et la deuxi~me zone
de traitement,
- un moyen de manipulation du fi~ capable de saisir
un fil sous tension se dépla~ant à grande vitesse, au niveau '
de la deuxième zone de traitement.
L'organe pneumatique d'évacuation aux déchets est `
avantageusement du type pistolet de manipulation. Mais il est ;'
rendu solidaire d'un chariot pouvant se déplacer en translation
entre la première et la deuxième zone de traitement. L'alimen- ~,
tation en air comprimé, ainsi que l'évacuation de l'air et
du fil, s'effectuant au moyen de tu~es souples.
' Les moyens assurant le dépla~ement du chariot sont
du même type que ceux assurant le déplacement du galet, dans
la réalisation précédente.
Le moyen de manipulation, au niveau de la deuxième
zone de traitement, est avantageusement du même type que
celui utilisé dans la première réalisation.
Dans le caq de tran~fert simultan~ de plu~ieurs fils,
il est prévu des moyens séparateurs comme dans la réalisation
précédente. Par exemple, il y aura un peigne séparateur disposé
la sortie de la première zone de traitement, et un peigne
séparateur solidaire de l'or~ane pneumatique d'évacuation aux
' . , ^ . , ,:

~ ~97048
déchets, situé en amont du point de p~nétration des fils dans
ledit moyen.
Mais l'invention sera mieux comprise à l'aide des
exemples ci~apres, donnés à titre illustratif mais non limitatif. ~;
Ces exemples concernent le transfert de fil, en filature, d'un
étage supérieur où le fil est filé et étiré, à un étage inféri-
eur où le fil est renvidé (après refroidissement éventuel à
l'air libre entre les deux étages). Dans les dessins ci-joints: ;
- les figures 1 et 2 illustrent schématiquement un
premier exemple de réalisation avec galet mobile, et
- la figure 3 illustre un deuxième exemple de réalisa-
tion.
Sur les figures 1 et 2, on a représenté schématiquement
une installation de filage au fondu, par exemple de polyester,
avec un niveau supérieur de filage étirage I, et un niveau
inférieur de renvidage II. Les filaments extrudés d'un disposi-
tif de filage 1, traversent une cellule de refroidissement non
représentée, et sont rassemblés en 4 fils distincts: Fl, F2,
F3, F4, au niveau d'un guide de convergence 2. Les 4 fils
sont repris en continu pour être étirés simultanément entre
un train de rouleaux délivreurs 3 et un train de rouleaux
étireurs 4. A la sortie du train étireur 4, les fils doivent
être transférés au niveau inférieur de renvidage sur un disposi-
tif de renvidage 5. Celui-ci comporte un cylindre pilote 6,
en contact de friction avec deux broches 7 et 8, chacune
destinée à recevoir deux enroulements. Le cylindre pilote 6
a pour but de fixer la vitesse p~riphérique de l'enroulement
tout en fournissant tout ou partie du couple nécessaire ~ son
entraînement. Le fil est distribué en va-et-vient le long des
broches, au moyen d'un dispositif de va-et-vient 9. Le transfert
des fils, du niveau I au niveau II, s'effectue au moyen du
dispositif selon l'invention. Ledit dispositif comprend un
-- 7 --
, ,:,, , ,.,:: .

~097048
galet tournant 10, mobile en translation sur une glissière 11,
entre le niveau I et le niveau II. Le galet est entraîné en
rotation sensiblement à la vitesse d'avance des fils, par
une turbine à fluide gazeux 12. Le dispositif est complété
par un pistolet de manipulation et d'évacuation aux déchets
13, situé au niveau I, et par deux peignes séparateurs 14 et
15, situ~s en amont du galet 10, le peigne 14 étant fixé et le
peigne 15 solidaire en translation du galet 10.
Le fonctionnement du dispositif est le suivant:
A la sortie du train de rouleaux étireurs 4, les 4
fils Fl, F2, F3, F4, sont manipulés par un opérateur au moyen
du pistolet 13. Les fils sont passés dans le peigne séparateur
14, dans le peigne 15, autour du galet 10 entrainé en rotation,
et,sont évacués aux déchets par le pistolet 13. Les 4 fils
suivent des trajets identiques mais distincts entre le guide
de convexgence 2, et le pistolet 13, en particulier, ils
demeurent bien séparés sur le galet 10. Le galet 10 est alors
descendu au niveau renvidage II. Le galet 10 ayant atteint
son polnt d'arrivée au niveau II, les 4 fils suivent les
trajets repr~sentés à la figure 2, tout en continuant à être
appelés par le pistolet 13. Ils sont alors saisis l'un après
, l'autre,par la buse de capture 16, manipulée par un opérateur,
et accroch~,s sur leur broche respective: par exemple, Fl et
F2 sur la broche 7, F3 et F4 sur la bouche 8. Comme déjà
signalé, la buse 16 est du type décrit dans les brevets
canadiens Nos. 1.02Q.7~5 et 1.029.354 precitées.
Le galet 10 est entrainé par la turbune 12 pour les fils fins
ou moyens (160 à 200 dtex). Pour les fils de gros titres, la
turbine peut être supprimée. Le galet est monté fou; il est
entrainé par les fils sans créer de perturbation dans la
progression de ceux-ci.
A titre d'exemple, un dispositif tel que sch~matisé
-- 8 --
.~J~ ,!
." - j , - , . . -.

1097048
ci-dessus, permet le transfert de 16 à 24 fils de S0 dtex/22
brins, progressant à 4.000 mètres/minute, tout en conservant
une tension suffisante entre le train étireur 4 et le pistole
13, cette tension est supérieure à 10 g. Par rapport au disposi- ~ -
~tif de transfert pneumati~ue, il permet une économie d'air
comprimé de l'ordre de 20 à 70 Normaux m3/heure/fil, ceci compte
tenu de la quantité d'air nécessaire à l'entraînement de la
turbine 12.
Une installation d'air à grand débit n'est plus
nécessaire. D'autre part, les nuisances créées par le bruit
de l'air comprim~ dans le dispositif de transfert habituel, sont
évitées. En outre, les fils restent bien séparés et peuvent
être parfaitement saisis par la buse 16. -~
La figure 3 représente une autre forme de réalisation
du dispositif selon l'invention.
Il s'agit là de la même installation de filature
qu'aux figures 1 et 2, les mêmes références désignant les mêmes
éléments. Le dispositif de transfert est constitué par la buse
13, montée coulissante dans la glissière 11, entre le niveau
I et le niveau II. Le peigne séparateur 15 est solidaire de la
buse 13. Avantageusement, la buse 13 est montée dans la glissi-
ère 11 par l'intermédiaire d'un chariot 17, lequel est monté
coulissant à demeure dans la glissière 11. La buse est montée
sur le chariot de facon amovible, ce qui permet de l'utiliser
comme pistolet de manipulation pour la mise en place des fils
autour du train d'étirage 3 et 4, puis de la solidariser
ensuite avec le chariot 17 pour le transfert. La buse 13
peut aussi être montée à demeure, coulissante dans la glissière
11. Dans ce cas, il peut être nécassaire d'utiliser un autre
pistolet de manipulation pour la mise en place des fils au
niveau I. L'alimentation en air de la buse 13 et l'évacuation
des déchets, se font avantageusement par l'intermédiaire de
_ 9 _

1097048
conduites souples, repliables et dépliables selon la position
de la buse 13 sur la glissière.
Le fonctionnement du dispositif est le suivant:
A l'aide de la buse 13, on met les fils en place
dans le dispositif 3-4, puis dans le peigne 14. On solidarise
la buse 13 du chariot 17, après avoir pris soin de positionner ~-
correctement les fils dans le peigne 15 (représentation en ~ ;
pointillés). On effectue le transfert en faisant descendre
le chariot 17 et la buse 13 à la position inférieure au niveau
; 10 II, les fils continuant à être appelés et évacués par la buse
13. La mise en place de chaque fil sur sa broche de renvidate
7 ou 8 s'effectue avec la buse de capture 16, comme dans le ;~
cas précédent.
Evidemment, ainsi qu'il a déjà été signa~é, l'inven-
- tion, quelle que soit sa forme de réalisation, ne se limite pas
au transfert de 4 fils. Elle permet le transfert simultané
d'un nombre de fils pouvant aller jusqu'à 16 ~ 24, et plus.
De même, elle s'applique aux fils de tous titres, d'origine
artificielle, synthétique ou minérale, délivrés en continu à
grande vitesse de l'ordre de 4.000 à 6.000 mètres/minute et
plus. ~-
:
-- 10 --

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1097048 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1998-03-10
Accordé par délivrance 1981-03-10

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
BERNARD ISOARD
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-03-25 3 103
Abrégé 1994-03-25 1 33
Dessins 1994-03-25 2 41
Description 1994-03-25 10 412