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Sommaire du brevet 1098144 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1098144
(21) Numéro de la demande: 1098144
(54) Titre français: AUTOMATIC SKIRTING BOARD
(54) Titre anglais: PLINTHE AUTOMATIQUE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F16J 15/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUMENIL, CLAUDE G. (France)
  • DUMENIL, LOUIS P. (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1981-03-24
(22) Date de dépôt: 1980-06-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
76 20773 (France) 1976-07-07
77 12517 (France) 1977-04-26

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Plinthe automatique comprenant un profilé recevant
un organe d'actionnement constitué d'une tige déformable dont
une extrémité dépasse d'une extrémité du profilé en position
d'ouverture du panneau, et dont l'autre extrémité est fixée au
profilé, ladite tige étant repoussée axialement dans le profilé
par contact d'un élément d'huisserie lors de la fermeture du
panneau, et en se déformant déplace un profil allongé supportant
l'élément d'étanchéité. La plinthe est caractérisée par le
fait que la tige déformable est logée dans une gorge longitudinale
interne et s'appuie par son extrémité opposée à celle dépassant
d'une extrémité du profilé contre une butée réalisée dans la
gorge à distance de l'autre extrémité du profilé, la tige guidée
entre les parois de la gorge faisant saillie latéralement hors
de cette gorge dans une lumière ménagée dans celle-ci, sur une
partie de sa longueur lors de la fermeture du panneau et dépla-
çant l'élément d'étanchéité allongé en repoussant un profil al-
longé de support logé dans ledit profilé et portant l'élément
d'étanchéité, ledit profilé présentant une section en forme de
U et comportant au voisinage de son fond ladite gorge longitudinale
interne qui reçoit la tige déformable, la déformation de celle-ci
hors de ladite gorge provoquant un déplacement en translation
du profil allongé de support, et de l'élément d'étanchéité porté
par lui.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Plinthe automatique comprenant un profilé recevant
un organe d'actionnement constitué d'une tige déformable dont
une extrémité dépasse d'une extrémité du profilé en position
d'ouverture du panneau, et dont l'autre extrémité est fixée au
profilé, ladite tige étant repoussée axialement dans le profilé
par contact d'un élément d'huisserie lors de la fermeture du
panneau, et en se déformant déplace un profil allongé supportant
l'élément d'étanchéité, caractérisée par le fait que ladite
tige déformable est logée dans une gorge longitudinale interne
et s'appuie par son extrémité opposée à celle dépassant d'une
extrémité du profilé contre une butée réalisée dans ladite gorge
a distance de l'autre extrémité du profilé, ladite tige guidée
entre les parois de ladite gorge faisant saillie latéralement
hors de ladite gorge dans une lumière ménagée dans celle-ci, sur
une partie de sa longueur lors de la fermeture du panneau et
déplaçant l'élément d'étanchéité allongé en repoussant un profil
allongé de support logé dans ledit profilé et portant l'élément
d'étanchéité, ledit profilé présentant une section en forme de U
et comportant au voisinage de son fond ladite gorge longitudi-
nale interne qui reçoit la tige déformable, la déformation
de celle-ci hors de ladite gorge provoquant un déplacement en
translation du profil allongé de support, et de l'élément
d'étanchéité porté par lui.
2. Plinthe automatique selon la revendication 1,
caractérisée par le fait que ladite gorge est délimitée par la
paroi de fond du profilé, les zones adjacentes des parois
latérales du profilé et deux nervures faisant saillie vers l'in-
térieur du profilé depuis ses parois latérales.
12

3. Plinthe automatique selon la revendication 2,
caractérisée par le fait que lesdites nervures sont interrompues
au voisinage de la partie centrale de la plinthe de manière à
définir ladite lumière pour permettre à ladite tige de se défor-
mer hors de ladite gorge et assurer le déplacement en translation
du profil allongé de support et de l'élément d'étanchéité porté
par lui.
4. Plinthe automatique selon la revendication 1, 2
ou 3, caractérisée par le fait que ladite tige présente une sec-
tion sensiblement rectangulaire.
5. Plinthe automatique selon la revendication 1,
caractérisée par le fait que le profil allongé de support est
métallique et comporte un évidement longitudinal, notamment de
section semi-circulaire, recevant une arête de section corres-
pondante de l'élément d'étanchéité.
6. Plinthe automatique selon la revendication 5,
caractérisée par le fait que l'organe de support est rappelé
en direction de la partie de fond du profilé comportant ladite
gorge par des ressorts.
7. Plinthe automatique selon la revendication 6,
caractérisée par le fait que lesdits ressorts sont constitués
d'acier à ressort crochetés par leurs extrémités dans des
orifices ménagés dans le profil de support, ces fils étant enroulés
entre leurs extrémités en plusieurs spires sur des tiges en
saillie d'une paroi latérale du profilé à l'intérieur de celui-
ci, des découpes correspondant à ces tiges étant ménagées dans
le profil de support.
8. Plinthe automatique selon la revendication 6 ou 7,
caractérisée par le fait que les deux ressorts sont identiques
et montés de façon inversée symétriquement par rapport à la zone
13

centrale de la gorge du profilé qui permet la déformation de la
tige contenue à l'intérieur.
9. Plinthe automatique selon la revendication 1,
caractérisée par le fait que l'élément d'étanchéité présente une
arête supérieure de section sensiblement circulaire à laquelle
se raccordent deux ailes divergentes elles-mêmes reliées par un
élément en forme de V disposé entre lesdites ailes divergentes,
reliant lesdites ailes, ou deux éléments en forme de V disposés
entre les ailes, reliés chacun par une extrémité à l'une des
ailes et dont les autres extrémités viennent en appui l'une
contre l'autre dans le plan médian du joint.
10. Elément d'étanchéité selon la revendication 9,
caractérisé par le fait qu'il présente une forme symétrique par
rapport à un plan longitudinal et comporte une aile s'étendant
perpendiculairement à ce plan de symétrie, à laquelle se raccorde
l'arête de section sensiblement circulaire et à partir de laquel-
le divergent les ailes de l'élément d'étanchéité.
11. Elément d'étanchéité selon la revendication 9 ou
10, caractérisé par le fait qu'il est réalisé d'un seul tenant.
14

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1(~98144
La présente invention est relative à une plinthe
automatique, sans vis apparentes, destinée à être fixée sur la
face extérieure d'un panneau, notamment de porte, pivotant dans
une huisserie, et comprenant un élément d'étanchéité allongé
susceptibled'être déplacé entre une position au moins en partie
escamotée par rapport à la plinthe et une position d'étanchéité
en saillie par rapport à celle-ci sous l'effet d'un organe
d'actionnement mis en oeuvre lors de la fermeture du panneau.
On connait déjà différents types de plinthes, notamment
de bas de porte, comportant un joint d'étanchéité pivotant ou
déplacé en traslation sous l'effet d'un mécanisme d'entraînement.
De tellesplinthes comportent généralement un mécanisme monté
dans une gorge d'un profilé rapporté sur la porte. Dans un souci
d'esthétique on peut recouvrir ce profilé par un autre profilé
qui peut présenter la forme extérieure d'un jet d'eau, la
fixation de ce profilé extérieur se faisant en général à
l'aide de moyens de fixation tels que des vis qui restent appa-
rentes après le montage.
De plus, les plinthes connues sont relativement encom-
brantes notamment en hauteur surtout si l'on souhaite obtenirune course importante de l'élément d'étanchéité.
La présente invention se propose de réaliser une
plinthe automatique dont le fonctionnement n'est pas altéré dans
le temps, de très faible hauteur tout en assurant une course
importante de l'élément d'étanchéité pour offrir une parfaite
étanchéité lorsque le panneau est fermé, ne pas entraver le dé-
placement du panneau vers et dans sa position d'ouverture en
position escamotée de l'élément d'étanchéité.
Selon la présente invention, il est prévu une plinthe
automatique comprenant un profilé recevant un organe d'action-
nement constitué d'une tige déformable dont une extrémité
dépasse d'une extrémité du profilé en position d'ouverture du

1~98~44
panneau, et dont l'autre extrémité est fixée au profilé, ladite
tige étant repoussée axialement dans le profilé par contact d'un
élément d'huisserie lors de la fermeture du panneau, et en
se déformant déplace un profil allongé supportant l'élément
d'étanchéité, caractérisée par le fait que ladite tige déformable
est logée dans une gorge longitudinale interne et s'appuie par .
son extrémité opposée à celle dépassant d'une extrémité du
profilé contre une butée réalisée dans ladite gorge à distance
de l'autre extrémité du profilé, ladite tige guidée entre les
parois de ladite gorge faisant saillie latéralement hors de
ladite gorge dans une lumière ménagée dans celle-ci, sur une ~ -
partie de sa longueur lors de la fermeture du panneau et dépla~
çant l'élément d'étanchéité allongé en repoussant un profil !;
allongé de support logé dans ledit profilé et portant l'élément
d'étanchéité, ledit profilé présentantunesection en forme de U
et comportant au voisinage de son fond ladite gorge longitudi-
nale interne qui reçoit la tige déformable, la déformation de
celle~ci hors de ladite gorge provoquant un déplacement en trans-
lation du profil allongé de support, et de l'élément d'étanchéité
~20 porté par lui.
. De fa~on avantageuse la tige déformable formant
organe d'actionnement présente par exemple une section sensi- :
blement circulaire ou sensiblement rectangulaire, ladite gorge
étant délimitée par la paroi de fond du profilé, les zones ad-
jacentes des parois latérales du profilé et deux nervures
faisant saillie vers l'intérieur du profil depuis ses parois
latérales, lesdites nervures étant interrompues au voisinage
de la partie centrale de la plinthe de manière à définir une
lumière permettant à ladite tige de se déformer sensiblement
hors de ladite gorge sur une partie de sa longueur et assurer
le déplacement en translation, sur une hauteur importante du
profil allongé de support et de l'élément d'étanchéité porté
par lui. .
--2--

1~981~4
En variante, la partie inférieure de la gorge peut être
réalisée par une aile reliant les parois latérales du profilé.
Le profilé allongé de support est avantageusement
métallique et comporte un évidement longitudinal, par exemple
de section semi-circulaire, recevant une arête de section
correspondante de l'élément d'étanchéité.
De préférence, le profil allongé de support est rappelé
en direction de la partie de fond du profilé comportant ladite
gorge par des ressorts qui avantageusement peuvent être consti-
tués de fils d'acier à ressort crochetés par leurs extrémitésdans des orifices ménagés dans le profil allongé de support,
ces fils étant enroulés entre leurs extrémités en une ou plusieurs
spires sur des tiges notamment des goupilles fendues ou des
rivets creux permettant le passage de vis pour la fixation de
la plinthe en applique, lesdites tiges faisant saillie d'une
paroi latérale du profilé a l'intérieur de celui-ci, des ~écou-
pes correspondant à ces tiges étant ménagées dans le profil
allongé de support.
De préférence, on utilise deux ressorts identiques,
montés de fa~on inversée symétriquement par rapport à la æone
centrale de la gorge du profilé qui permet la déformation de
la ti~e contenue à l'intérieur.
L'élasticité propre des ressorts permet une adaptation
automatique de l'inclinaison par rapport au sol de llélément
d'étanchéité et de son profil allongé de support. Les orifices
ménagés dans ce profil allongé de support offrent le jeu néces-
saire pour permettre cette adaptation automatique d'inclinaison
La présenteinvention a également pour objet à titre
de produit industriel nouveau un élément d'étanchéité susceptible
notamment d'être utilisé dans la plinthe selon ce mode
de réalisation, cet élément d'étanchéité présentant une arête
supérieure de section sensiblement circulaire à laquelle se
~ .
--3--

:~98i44
raccordent deux ailes divergentes e~les-mêmes reliées par un
élément en forme de V disposé entre lesdites ailes divergentes,
reliant lesdites ailes, ou deux éléments en forme de ~ disposés
entre les ailes, reliés chacun par une extrémité à l'une des
ailes et dont les autres extrémités viennent en appui l'une
contre l'autre dans le plan médian du joint.
Cet élément d'étanchéité présente de préférence une
forme symétrique par rapport à un plan longitudinal et comporte
également avantageusement une aile s'étendant perpendiculaire-
ment au plan de symétrie, à laquelle se raccorde l'arete de sec-
tion sensiblement circulaire et à partir de laquelle divergent
les ailes de l'élément d'é~anchéité. Cet élément d`étanchéité
est de préférence réalisé d'un seul tenant en tout matériau
approprié et par exemple en élastomère tel que du "néoprène", en
PVC souple ou en caoutchouc.
Dans le but de mieux faire comprendre l'invention on
va maintenant décrire à titre d'exemples, mais en aucune manière
limitative, deux modes de réalisation en se référant au dessin
annexé en ayant à l'esprit que cette demande décrit et définit
la variante représentée dans les figures 4 à 8 tandis que la
variante représentée dans les figures 1 à 3 a été revendiquée
dans la demande d'origine No 281.995
- La figure 1 est une vue en coupe de la plinthe selon
un premier mode de réalisation, montée sur un panneau, ~;
- La figure 2 est une vue en perspective partielle d'une
des extrémités de la plinthe selon la figure 1,
- La figure 3 est une vue en perspective partielle
illustrant le montage d'un cadre d'extrémité.
- La figure 4 représente la plinthe selon un second
mode de réalisation de l'invention,
- La figure 5 est une vue en bout de la plinthe selon
la figure 4,

~98144
- La figure 6 représente la plinthe selon la figure
4 dans laquelle une aile du profilé formant la plinthe a été
arrachée pour plus de clarté, l'élément d'étanchéité se trouvant
en position escamotée par rapport à la plinthe,
- La figure 7 est une vue analogue à la figure 6
lorsque l'élément d`étanchéité se trouve en saillie par rappo~t
à 1~ plinthe,
- La figure 8 représente un variante d'élément
d'étanchéité sèlon l'invention.
La plinthe selon le premier mode de réalisation de
l'invention est constituée par un profilé 1 présentant une
forme externe de jet d'eau. Comme on peut le voir sur la
figure 1 ce profilé est fixé à la partie inférieure d'un panneau
mobile, tel qu'une porte 2, au moyen d'éléments de fixation
tels que des vis 3a. Il est bien entendu possible de prévoir
d'autres éléments de fixation par exemple sous forme de guides
monté~ sur le panneau 2 par des vis 3b et s'engageant dans des
gorges de section semi-circulaire la et lb du profilé 1. On
se rend ainsi compte que les moyens de fixation du profilé sur
le panneau sont invisibles depuis l'extérieur, étant dissimulés
par le profilé 1 lui-même.
Le profilé 1 comporte une gorge interne 4 présentant
une section en forme d'auge à parois latérales sensiblement
parallèles 5 et 6. Comme on le voit le mieux sur la figure 2
la paroi latérale 5 est rabattue en 7 et 8, une lumière dans
la gorge étant définie entre les parties 7 et 8. A l'intérieur
de la gorge 4 est disposée une tige ou jonc 9, en matière plas-
tique autolubrifiante, par exemple en polyoxyméthylène, ladite
tige 9 comportant à son extrémité un téton métallique 10 que
l'on voit sur la figure 2 faisant saillie de l'extrémité de
la gorge 4. Le téton 10 est de préférence muni de moyens de
réglage de course, par exemple sous forme d'une vis susceptible
--5--

1~9814~
d'être actionnée depuis l'extérieur pour régler la longueur du
téton 10 et de la tige 9 dépassant de l'extrémité de la gorge 4.
La partie rabattue 7 de la paroi latérale 5 permet
de retenir la tige 9 à l'intérieur de la gorge 4, l'extrémité
rabattue 8 ayant un rôle de butée qui sera expliquée par la
suite, lors de la description du fonctionnement de la plinthe
selon l'invention.
Le profilé 1 comporte une seconde gorge 11 réalisée
dans un prolongement 12 de la paroi 6, cette gorge ll représen-
tant une section sensiblement semi-circulaire.
La plinthe selon le premier mode de réalisation de
l'invention comporte un profil plat 13 dont l'une des extrémités
14 représente un section sensiblement circulaire correspondant `
à la section de la gorge 11 de façon à pouvoir pivoter à
l'intérieur de cette gorge, l'autre extrémité présentant une
forme de fourche 15 susceptible de recevoir une languette souple
d'étanchéité 16, lad;te languette étant suffisamment inclinée,
par exemple à 45 afin d'éviter qu'elle ne se retourne lors
de la fermeture du panneau. Par pivotement dans la gorge ll
lè profil allongé de support 13 et la languette d'étanchéité 16
peuvent occuper une position d'étanchéité, représentée en traits
pleins sur la figure l et une position escamotée, représentée
en traits pointillés dans la figure l; des moyens de rappel,
tels qu'un ressort, sont avantageusement prévus pour rappeler
l'élément d'étanchéité 16 et son profil de support 13 dans
leur position escamotée à l'intérieur de la plinthe, représentée
en traits pointillé-s sur la figure 1.
Dans cette position escamotée le profil de support
13 se trouve en regard de la gor~e 4.
On voit sur la figure 3 le montage d'un cache d'extré-
mlté 17 sur le profilé l, après que celui-ci ait été découpé
à la longueur voulue. Le montage s'effectue par des rivets 18
`~ 6

1~98144
s'engageant dans les gorges la et lb. Le cache de l'extrémité
dont fait saillie le téton 10 comportant une ouverture corres-
pondante 19.
La plinthe automatique selon le premier mode de
réalisation de l'invention fonctionne de la manière suivante:
Dans la position d'ouverture du panneau le profil de
support 13 et l'élément d'étanchéité 16 sous l'effet des moyens
de rappel, se trouvent dans la position escamotée représentée
en traits pointillés sur la figure 1. La tige 9 est logée dans
la gorge 4. Lors de la fermeture du panneau le téton 10 soli-
daire de l'extrémité de la tige 9 vient s'appuyer contre le
montant vertical de l'huisserie et est ainsi repoussé axialement
à l'intérieur de la gorge 4. Grâce aux moyens de butée constitués ~ -
par la partie rabattue 8 ou par tout autre moyen convenable, par
exemple un rivet traversant ou élément analogue, la tige 9 qui ,
est alors maintenue à l'une de ses extrémités par l'élément de ,-
butée et repoussée à son autre extrémité par l'action du téton
10 contre l'élément d'huisserie se déforme en étant guidée selon
un plan entre les parois latérales 5 et 6 de la yorge 4 et
émerge sur une partie de sa longueur de la gorge 4 comme cela
est schématisé en traits mixtes sur la figure 2.
Au cours de ce mouvement vers l'extérieur de la,gorge
4 la tige déformée 9 vient repousser le profil de support 13 se
trouvant en position de repos en regard de la gorge 4, et le
fait pivoter jusqu'à la position représentée en traits pleins
sur la figure 1, la languette 16 assurant alors en position fer-
mée du panneau 2 sa fonction d'étanchéité.
Lorsque l'on ouvre à nouveau le panneau 2 l'effort sur
le téton 10 cesse, la tige 9 revient à sa position à l'intérieur
de la gorge 4 et le profil de support 13, n'étant plus repoussé
par la tige 9, bascule à nouveau sous l'effet de son moyen de
, --7--

1~981~4
rappel vers la position escamotée représentée en trait pointillés
sur la figure 1.
En se référant aux figures 4 et 7, on voit que la
plinthe selon le second mode ~e réalisation de l'invention
comprend un profile de section sensiblement en U, 17, comportant
au voisinage de son fond une gorge de section sensiblement
rectangulaire délimitée par la paroi de fond 18 du profilé, les
zones adjacentes 19 des parois latérales du profilé et deux
nervures 20 faisant saillie vers l'intérieur du profilé 17
depuis ses parois latérales. Les deux nervures 20 peuvent se
rejoindre de façon à former une aidé continue raliant les deux
parois latérales du ~rofilé 17
Comme on le voit sur les figures 6 et 7 ces nervures
20 sont interrompues au voisinage de la partie centrale de la
plinthe de façon à former une lumière pour permettre une défor-
mation latérale d'une tige déformable 21. Comme on le voit
également sur les figures 6 et 7 ces nervures 20 sont repliées
en 22 à l'une de leurs extrémités de façon à réaliser une butée
pour la tige déformable 21 de section sen~iblement rectangulaire,
en matière plastique autolubrifiante telle que par exemple du
polyoxyméthylène. Cette tige 21 s'étend dans la gorge définie
entre la paroi de fond 18, les parties adjacentes des parois
latérales 19 et les nervures 20, et fait saillie de cette
gorge par son extrémité 23 opposée à celle venant en butée contre
les parties repliées 22 des nervures 20.
A son extrémité 23 la tige 21 est avantageusement
munie d'un téton métallique 24 muni de moyens de réglage permet-
tant d'aiuster la longueur de la tige dépassant de l'extrémité
de la gorge qui la recoit. .
A l'intérieur du profilé 17 est également logé un
profil métallique 25 servant d'organe de support d'un élément r
d'étanchéité 26.

~9t~144 -
Le profil de support 25 est rappelé en direction de la
partie de fond 18 du profilé 17 par des ressorts 27 constitués
de fils d'acier à ressort et crochetés par une de leurs extré-
mités dans des orifices 28 ménagés dans le profil de support 25.
Par leurs extrémités 29, les ressorts s'appuient contre la face
inférieure des nervures 20. Ces fils sont enroulés entre leurs
extrémités en plusieurs spires sur des tiges en particulier des
goupilles fendues ou des rivets creux 30 en saillie d'une paroi
latérale du profilé à l'intérieur de celui-ci. En outre, le
profil de support 25 comporte-des découpes 31 lui permettant de `
s'engager autour desdites tiges 30.
Le profil de support 25 présente avantageusement à
sa partie inférieure un évidement longitudinal de section semi-
circulaire recevant une arête 32 de section correspondante de
l'élément d'étanchéité 26.
Cet élément d'étanchéité 26 comporte en plus de l'arête
une aile 33 perpendiculaire au plan de symétrie de l'élément
d'étanchéité et à laquelle se raccordent deux ailes divergentes
34 elles-mêmes reliées au voisinage de leurs extrémités par un
élément en forme de V 35 dont la pointe dépasse légèrement des
extrémités des ailes 34.
Bien qu'un élément d'étanchéité présentant les carac-
téristiques représentées sur le dessin sont particulièrement
avantageux pour la mise en oeuvre de la plinthe selon le second
mode de réalisation de l'invention on doit bien comprendre que
l'on pourrait utiliser pour celle-ci des éléments d'étan~héité
de tout type approprié. Ainsi en variante il est possible
d'utiliser un élément d'étanchéité présentant entre les ailes
divergentes 34, 2 éléments en forme de V 35a et 35b disposés
entre les ailes, reliés chacun par uneextrémité à l'une desailes
et dont les autres extrémités viennent en appui l'une contre
l'autre dans leplan médian du joint.
_g_

~8144
On va maintenant décrire le fonctionnement de la plinthe
selon ce second mode de réalisation de l'inventionJ
On suppose, bien que cela ne soit pas représenté,
que la plinthe est disposée à la partie inférieure d'un panneau,
par exemple de porte, la plinthe étant par exemple encastrée
dans le panneau ou intégrée à un profil en forme de jet d'eau
fixé, notamment bridé a la partie inférieure du panneau, le
mécanisme de la plinthe pouvant avantageusement être monté dans
ce profil, en forme de jet d'eau, par des goupilles fendues.
On obtient ainsi une fixation esthétique sans vis apparentes
au nivèau du profil en forme de jet d'eau.
Lors de la fermeture du panneau l'extrémité 23 de la
tige 21 vient en contact avec l'élément d'huisserie correspon-
dant de sorte qu'il s'exerce sur la tige un effort dans le
sens schématisé par la flèche " sur la figure 4.
La tige se trouve ainsi repoussée et comme on le voit
sur la figure 7 se déforme hors de la gorge du profilé 17 qui
la contiPnt et repousse en translation dans le sens schématisé
par les flèches B sur les figures 4 et 6 le prafil de support
25 et l'élément d'étanchéité 26 sans que ceux-ci ne soient
déportés hors de leurs plan vertical.
Lorsque l'on ouvre à nouveau le panneau aucun effort
ne s'exerce plus sur l'extrémité 23 de la tige 21 de sorte que
le profil de support 25 et l'élément d'étanchéité 26 reviennent
depuis leur position représentée sur la figure 7 jusqu'à leur
position représentée surl~ figure 6 sous l'effet de rappel des
ressorts 27. Ces ressorts 27 permettent un parfaitguidage
de l'organe de support 25 lors de son mouvement. En outre, la
disposition particulière des ressorts 27 permet de loger le
profil de support 25 aussi prèsqu~-possible de lagorge dans
laquelle se trouve la tige 20 ce qui permet à l'élément
d'étanchéité de s'escamoter dans une mesure importante à
--10--

98~44 t
l'int~rieur du profil 17 en position d'ouverture du panneau. On
comprend que la plinthe selon l'invention est réversible.
Bien que l'invention ait ét~ d~crite en liaison avec
des formes de réalisation particulieres il est bien ~vident
, i - .. ,
qu'elle n'y est nullement limit~e et qu'on peut lui apporter
de nombreuses modifications sans pour autant sortir ni de son
cadre ni de son esprit.
La présente demande est une division de la demande ~
canadienne 281.995 du 5 juillet 1977 du m~me demandeur. ~ :
-- 1 1 --

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1098144 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1998-03-24
Accordé par délivrance 1981-03-24

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE G. DUMENIL
LOUIS P. DUMENIL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-03-25 1 22
Revendications 1994-03-25 3 110
Dessins 1994-03-25 4 94
Abrégé 1994-03-25 1 34
Description 1994-03-25 11 430