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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1098560 |
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(21) Numéro de la demande: | 1098560 |
(54) Titre français: | TRADUCTION NON-DISPONIBLE |
(54) Titre anglais: | HANDLE CONSTRUCTION FOR SHOPPING CART |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1981-03-31 |
(22) Date de dépôt: | 1978-03-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Abstract of the Disclosure
A handle for a shopping cart of the push type, the
handle comprising an elongated open-ended structural tubular
member having a pair of opposed longitudinal flat walls and a
pair of parallel side walls therebetween. A transparent
tubular member is provided about the structural member and
has arresting means abutting at least one of the flat walls
to prevent relative rotational displacement about the struc-
tural tubular member whilst permitting longitudinal sliding
displacement therewith. An elongated strip is slidingly
received over at least one of the side walls of the pair of
side walls intermediate the one of the said side walls and the
transparent tubular member. The elongated strip has
printed matter on at least one visible surface thereof. A
fastener is spaced inwardly at each open end of the structural
tubular member. A pair of tabs is crimped in at least a pair
of opposed walls adjacent each end of the structural tubular
member. The tabs of each pair of tabs are spaced apart to form
inward deformations on an inner face of the structural tubular
member to immovably secure the fastener therein. The fastener
provides attachment of the structural member to a handle
support frame of the shopping cart whereby the transparent
tubular member is retained captive over the open-ended tubular
structural member.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1098560 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1998-03-31 |
Accordé par délivrance | 1981-03-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ANTOINE TRUBIANO |