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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1098654 |
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(21) Numéro de la demande: | 1098654 |
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE COMPOSTAGE |
(54) Titre anglais: | ARRANGEMENT IN A BIOLOGICAL DRY TOILET |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1981-04-07 |
(22) Date de dépôt: | 1979-06-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Arrangement in a biological dry toilet
Abstract of the Disclosure
Arrangement in a biological dry toilet by means
of which soil improvement agent can be prepared from
organic household waste, such as food left-overs and
excrements. The arrangement comprises a tank, a means
of for supplying waste, and a stairway on which the
waste is arranged to be supplied from the supply means.
The stairway comprises a plurality downwards inclined
steps and intermediate ventilation slots. The stairway
is further divided into two sections arranged to receive
alternately by means of a shiftable distributing means
the waste fed to the stairway.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1098654 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1998-04-07 |
Accordé par délivrance | 1981-04-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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TAPANI MIETTINEN |