Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1103966 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1103966
(21) Numéro de la demande: 1103966
(54) Titre français: DEVICE FOR MOUNTING SEPARATIONS AND DOORS WITH STILES
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE CLOISONS ET DE PORTES AVEC DES POTEAUX
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E04H 17/16 (2006.01)
  • E04H 17/14 (2006.01)
  • E05D 07/08 (2006.01)
  • E06B 11/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHOISEL, DANIEL (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1981-06-30
(22) Date de dépôt: 1978-05-19
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
77 15 720 (France) 1977-05-23

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE DIVULGATION
Dispositif d'assemblage de cloisons et de portes
pour réaliser des stalles et des boxes pour chevaux grâce à
des poteaux cylindriques sur lesquels on enfile et on fixe
à trois niveaux différents des manchons ayant une surface
extérieure polygonale à plusieurs faces permettant d'y
attacher des cloisons et des portes dans plusieurs direc-
tions différentes à partir de chaque poteau.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1 - Dispositif d'assemblage de cloisons et de portes
à des poteaux, comprenant des montants et des manchons destinés
à être fixés sur les montants grâce à des profils respectifs
extérieur et intérieur adaptés les uns aux autres, caractérisé
en ce que les manchons sont conçus pour être montés extérieurement
sur les montants et pour présenter après leur montage sur ces
derniers un profil extérieur accessible de type polygonal
présentant plusieurs faces dirigées vers diverses directions,
chaque face ayant au moins deux trous taraudés espacés longi-
tudinalement, des équerres ayant deux branches dont l'une au
moins est identique à une face et présentant deux trous espacés,
l'autre branche étant destinée à être fixée aux cloisons, des gonds
composés d'une pièce mâle et d'une pièce femelle comprenant
chacune une plaque et respectivement un pivot et une ouverture
pour ce pivot, l'une de ces deux pièces étant pourvue d'une
patte d'attache identique à une face et présentant deux trous
espacés, l'autre pièce étant munie d'un moyen facilitant sa
fixation à une porte.
2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé
en ce que les manchons ont, en section droite, un profil extérieur
accessible après montage sur les montants qui est un profil
octogonal.
3 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé
en ce que le moyen de fixation d'une pièce de chaque gond à
une porte est un tronçon ayant un profil et des dimensions
permettant son introduction facile dans un logement corres-
pondant prévu dans cette porte.
4 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé
en ce que le moyen de fixation d'une pièce de chaque gond à
une porte est un tronçon apte à être introduit facilement dans
les parties extrêmes des montants tubulaires d'une porte.
5 - Dispositif selon les revendications 1 et 4 réunies
caractérisé en ce que dans chaque gond la plaque de la pièce mâle
et de la pièce femelle est pourvue respectivement d'une patte
d'attache, d'un tronçon apte à être introduit dans les montants
tubulaires d'une porte.
6 - Dispositif selon la revendication l caractérisé en
ce que trois manchons sont prévus pour être fixés à un même poteau
à des niveaux appropriés.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


$~6
L'invention a pour objet un dispositi~ servant ~
assembler, a des poteaux, des cloisons et des portes qui limi-
tent des espaces clos. L'invention concerne plus specialement
mais non exclusivement les boxes ou les stalles qui définissent
a l'interieur d'un batiment plus vaste les emplacements r~serves
collectivement ou individuellement a des animaux et princi-
palement à des chevaux de selle.
On connaît dejà dans le commerce de nombreux types
de boxes interieurs qui sont composés essentiellement de cloi-
sons et de portes fixees à des poteaux. On a tente de rationa- '
liser leur construction en normalisant plusieurs eléments tels
que des poteaux, des panneaux de cloisons, des portes. Cepen-
dant, afin d'utiliser au mieux la place d'isponible dans des
locaux parfois anciens pour y monter des boxes, on est souvent -
conduit à donner a ces boxes un perimètre qui suit cles contours
variables. Les cloisons et les huisseries des portes forment '~ '
alors entre elles des diadres variables dont les poteaux sont
les sommets. Il en résulte que les gonds des portes et les
pattes de ~ixation des cloisons se trouvent fixes aux poteaux
en des points variables a la circonference de ces derniers.
Ceci empêche que l'on préfabrique totalement a l'avance les~
poteaux avec les gonds et les pattes de fixation.
L'invention a pour but d'eliminer cet inconvénient
et de parvènir a fabriqu'er complètement et à l'avance tous les
elements constitutifs des boxes y compris les poteaux, sans
perdre la possibilite de construire des boxes selon tout peri- '
metre voulu au sol, le montage sur place n'exigeant que la
pose de vis.
'- On atteint ce but, selon l'inventionr' au moyen d'u~
'30 dispositif d'assemblage de cloisons et de portes ~ des poteaux,
comprenant-des montants~et des manchons destines à être` fixes
sur les montants grâce à des profils respectifs exterieur et
interieur adaptes les uns aux autres, caracterisé en oe que les
manchons sont conçus pour etre montes extérieurement sur les
montants et pour presenter après ~eur montage sur ces derniers
un profil extérieur accessible de type polygonal presentant
plusieurs` faces dirigees vers diverses directions, chaque face ;
ayant au moins deux trous taraudes espaces longitudinaleme~t,
des equerres ayant deux branches dont l'une au moins est identique
~'~. ~:
.
:~ ~
.. . . . .
,-. ., . , ~ ' :' ' ~ ' ~:

à une face et présentant deux trous espaces, 1'autre branche
etant destinae à être fixee aux cloisons, des gonds composes
d'une pièce mâle et d'une piece femelle comprenant chacune une
plaque et respectivement un pivot et une ouverture pour ce
pivot, l'une de ces deux pièces etant pourvue d'una patte - -
d'attache identique à une face et présentant deux trous espaces,
l'autre pièce etant munie d'un moyen facilitant sa fixation
à une porte.
Par consaquent, selon l'invention, il y a un disposi-
tif d'assemblage de cloisons et de portes a des poteaux com-
prenant des manchons ayant un profil interieur adapte au profil
~xtérieur des poteaux et un profil extérieur de type polygonal
en section droite; chacune des faces exterieures de ces manchons
presente au moins deux trous taraudes et espacés; des équerres
sont prevues pour être vissees par une branche à l'une des
tranches superieure et inferieure des elements composant les
cloisons et par l'autre branche à l'une des faces exterieures
des manchons. Le dispositif comprend encore des gonds dont
l'une des pièces m~le-femelle est pourvue d'une patte permet-
tant son vissage contre l'une des fac~es exterieures d'un man-
chon tandis que l'autre piece est pourvue d'un moyen approprie
facilitant sa fixation a une porte.
De preference les portes sont réalisees à partir d'un
cadre ayant des montants tubulaires d section carxée et le
moyen approprié est un tronçon a section carree pouvant être
introduit dans les profiles tubulaires du cadre des portes.
Dans un mode de realisation de l'invention, les man-
chons ont un profil exterieur octogonal; ceci permet de dis-
poser les cloisons et les portes dans huit directions diffé--
rentes. De preférence, trois m~anchons sont prévus pour être
montés sur un m8me poteau, a trois niveaux respectifs appro- -
pri~s.
Pour mieux faire apprécier l'invention, on donnera
maintenant, uniquement à titre d'exemple, une description d'un
mode particulier de réalisation. On se reportera au dessin
annex~ dans leq~el:
- la figure 1 est une vue d'ensemble en perspectiva
des pi~ces principales constituant un dispositif conforme à
l'invention,
- la figure 2 est une vue en elevation d'une porte
avec des demi-gonds representés en diverses positions de mon-
tage,
- 2 - - ;~
'~, .

- la ~igure 3 est une vue en elé~ation d'une porte,
de deux cloisons et de deux poteaux assemblés grâce au dispo-
sitif de l'invention,
- la figure 4 est une vue de dessus de poteaux et
de cloisons assembl~s selon un tracé complexe grâce a des dis-
positifs selon l'in~ention.
Un dispositif d'assemblage conforme a l'invention
comprend principalement un manchon 1, des éauerres 2, des gonds
3 composés d'une pièce mâle et d'une piece femelle. Chaque
manchon 1 a un profil intérieur qui est adapté au profil exté-
rieur des poteaux 4 (figures 3 et 4) le long desquels les man-
chons sont destinés à être enfilés et fixés. Par exemple, les
poteaux 4 etant habituellement des tubes, les manch~ns 1 ont
donc un profil ~ntérieur circulaire, en section droite, ayant ;
un diametre tel qu'on peut les faire glisser facilement le long -
des poteaux ~. On les immobilise sur ces derniers, au niveau
voulu, par tout moyen convenable, par exemple par des cordons
de soudure S sur leurs faces extrêmes. Cha~ue manchon 1 a un
profil extérieur qui est, en section droite, de type polygonal;
dans le présent exemple, ce profil est octogonal, ce qui fait
que chaque manchon présente huit faces extérieures 6 étroites
et allongées. Chaque face 6 est percée de deux trous taraudés
7 espaceés en sens longitudinal. Les ~querres 2 sont, de préfé-
rence, à angle droit avec deux branches identiques 8 qui sont
les m8mes dimensions que chacune des faces rectangulaires 6.
Dans chaque branche 8 sont percés deux trous 9 espacés en sens
longitudinal de la même façon que les trous taraudés 7 des
manchons~l. Dans chaque gond 3, une piece mâle comprend une ;
plaque 10 munie d'un pivot 11 et une pièce femelle comprend une
plaque 12 qui est de préférence identique a la plaque 10 et qui
présente une ouverture 13 concue pour recevoix le pivot 11.
L'une de ces pieces, dans cet exemple la piece mâle mais ce
pourrait être la pi8ce femelle, est pourvue sur un côté de la
plaque 10 d'une patte d'attache 14 identique a une branche
d'une équerre 2 et percée aussi de deux trous espacés 15. La
patte 14 est prévue pour être fix~e contre l'une quelconque des
faces 6 des manchons 1, le pivot 11 du gond étant alors sensi-
blement vertical. La pi~ce femelle de chaque gond est munie,
sur une ~ace de la plaque 12, d'un moyen 16 approprié de fixa-
tion à une porte.
Etant donné que les portes décrites dans le présent
exemple ont un cadre comprenant des montants 17 constitués par i
3 _
., ~

des tubes ~ section droite carree, le moyen 16 de chaque pièce
femelle des gonds est un tronçon ayant des dimensions et un
profil carre permettant de l'introduire facilement dans un
logement tel que la partie extrême des montants 17. Ainsi, une
même pièce peut etre placee à l'une quelconque des extremites
supérieure et inférieure d'un montant quelconque gauche, droit,
17. On peut donc adopter n'importe quel se~ d'ouverture d'une
porte 18, sans aucun travail d'adaptation sur place comme le
montre la figure 2.
Gr~ce au dispositif de l'invention, on peut préfa-
briyuer totalement à l'avance les portes 18, les cloisons 19
ou des élements de cloisons facilement assemblables, et les
poteaux 4 sur chacun desquels on a fixé, par exemple, trois
manchons 1 au niveau voul~. En effet, pour des animaux donnés,
par exemple des chevaux, la hauteur des portes 18 et des cloi-
sons 19 est déterminée a l'avance ainsi que la hauteur de la
partie inférieure pleine et de la partie supérieure à barreaux
de ces cloisons. Apres scellement des poteaux 4 dans le sol
l'écartement voulu, on dispose dans huit directions des faces
6 pour y fixer soit une branche 8 d'une équerre 2 dont l'autre
branche est fixée a une tranche d'une cloison 19, soit une
patte d'attache 14 d'une pièce mâle d'un gond. Avec trois
manchons 1, sur chaque poteau 4, on peut fixer solidement les
cloisons 19 en trois endroits espac~s et tenir chaque porte 18
entre deux pivots. Une face 6 d'un manchon intermédiaire 1 pe~t
servir aussi ~ la fixation d'une ~ache apte à recevoir un
verrou 21 monte sur la porte 19.
Le dispositif de l'invention permet une grande
vari~t~ de réalisation a l'aide d'éléments totalement préfabri-
qués, ainsi que l'illustre la figure 4. Bien entendu, un mememanchon 1 d'un même poteau 4 peut servir ~ la fixation de plu-
~ieurs cloisons 13 et de plusieurs portes 18 si on le souhaite.
':
,..
. .
-
- 4 -
.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1103966 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1998-06-30
Accordé par délivrance 1981-06-30

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
DANIEL CHOISEL
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1994-03-31 2 97
Revendications 1994-03-31 1 60
Abrégé 1994-03-31 1 30
Description 1994-03-31 4 221