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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1113787 |
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(21) Numéro de la demande: | 1113787 |
(54) Titre français: | AMMUNITION FOR A BARREL LOADING TOY GUN |
(54) Titre anglais: | MUNITION POUR PISTOLET-JOUET A BARILLET |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1981-12-08 |
(22) Date de dépôt: | 1977-10-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION
Cette munition est du type se présentant sous la forme
d'un disque annulaire.
Le nombre des capsules est le double de celui des logements
du barillet et la face du disque opposée à celle de percussion
porte au moins deux tétons dont chacun est apte à s'engager
dans l'un des logements du barillet d'un côté ou de l'autre de
l'enclume, le diamètre des capsules étant égal ou peu supérieur
à celui des enclumes, chaque téton ayant une largeur telle
qu'additionnée au rayon d'une enclume, elle correspond à l'écart
angulaire de deux capsules voisines, tandis que sa dimension
dans le sens radial lui permet d'être engagé en force dans un
logement du barillet d'un côté ou de l'autre de l'enclume.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1113787 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2010-02-01 |
Inactive : CIB expirée | 2009-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-11-23 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-11-23 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1998-12-08 |
Accordé par délivrance | 1981-12-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GRUAZ, ERIC |
Titulaires antérieures au dossier |
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ERIC GRUAZ |