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Sommaire du brevet 1123386 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1123386
(21) Numéro de la demande: 1123386
(54) Titre français: COVER FOR STANDARD CASE
(54) Titre anglais: COUVERCLE POUR BAC STANDARD
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 01/34 (2006.01)
  • B65D 21/02 (2006.01)
  • B65D 43/02 (2006.01)
  • B65D 43/03 (2006.01)
  • B65D 43/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MARCHAIS, JEAN-CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1982-05-11
(22) Date de dépôt: 1980-01-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
79 01 788 (France) 1979-01-24

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULAGTION:
Couvercle pour bac standard comportant un fond de
forme sensiblement rectangulaire et une ouverture supérieure
de forme sensiblement rectangulaire. Le couvercle comporte
une nervure inférieure de forme rectangulaire avec coins ar-
rondis s'emboîtant dans l'ouverture du bac et une nervure
supérieure en forme de rectangle de dimension voisine mais
non égale à celle de la nervure inférieure. Les nervures
sont interrompues par des passages permettant un lavage faci-
le et les passages d'une nervure ne sont pas adajacents aux
passages de l'autre, le bord du couvercle est relevé formant
une poignée en regard de la nervure supérieure pour permettre
la préhension du couvercle. Grande facilité de gerbage bac
sur couvercle et couvercle sur couvercle.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquel-
les un droit exclusif de propriété ou de privilège est reven-
diqué, sont définies comme il suit:
1. Couvercle pour bac standard comportant un fond
de forme sensiblement rectangulaire dont les coins sont arron-
dis et les parois latérales allant en s'évasant à partir du
fond et délimitant à leur partie supérieure une ouverture de
forme sensiblement rectangulaire avec des coins arrondis,
ledit couvercle étant constitué d'une plaque en matière plas-
tique munie d'une nervure supérieure faisant saillie sur sa
face supérieure et d'une nervure inférieure de forme sensi-
blement rectangulaire faisant saillie sur sa face inférieure
et venant s'emboîter sur l'ouverture, la nervure supérieure
ayant une forme rectangulaire interrompue par des passages,
caractérisé en ce que la nervure supérieure enserre le fond
du bac qui est placé sur le couvercle et que le couvercle
ne comporte qu'une seule nervure inférieure, venant s'emboî-
ter à l'intérieur de l'ouverture et ladite nervure inférieure
étant de dimension voisine à la nervure supérieure de façon
que le fond du bac standard placé sur le couvercle ne puisse
se déplacer latéralement, de même qu'un autre couvercle
identique, placé sur le couvercle considéré, ladite nervure
inférieure étant interrompue par des passages non adjacents
aux passages de la nervure supérieure.
2. Couvercle selon la revendication 1, caracté-
risé en ce que l'une des nervures a la forme d'un rectangle
aux coins arrondis dont les passages sont situés dans les
parties médianes des côtés du rectangle tandis que l'autre
nervure a également la forme d'un rectangle dont on aurait
enlevé les coins.

3. Couvercle selon la revendication 2, carac-
térisé en ce que la nervure ayant la forme d'un rectangle
aux coins arrondis dont les passages sont situés dans les
parties médianes des côtés du rectangle est la nervure in-
férieure.
4. Couvercle selon la revendication 1, caracté-
risé en ce qu'il comporte au moins un bord relevé situé en
regard d'une partie pleine de la nervure supérieure pour
faciliter la préhension du couvercle.
5. Couvercle selon la revendication 4, caracté-
risé en ce que chaque bord relevé est situé d'un même
côté par rapport à chaque plan de symétrie du couvercle
et de son bac.
6. Couvercle selon la revendication 1, 3
ou 5 pour bac ayant un fond bombé rentrant, carac-
térisé en ce que le couvercle a dans le partie centrale une
forme correspondante permettant de recevoir le fond d'un
bac identique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~lZ3386
La presente inventian co~cerne u~ cou~excle poU~
bac standard.
En particulier, la presente inYe~tion a txalt
à un couvercle pour bac standard comportant un fond de fo~
me sensiblement rectangulaire dont les coins sont arrondis
et les parois latérales allant en s'évasant a parti~ du fond
et delimitant à leur partie supérieure une ouYertbre de for~
me sensiblement rectangulaire avec des coins arrondis~ ledit
couvercle étant constitué d'un plaque en mati~re plastique
munie d'une nervure supérieure faisant saillie sur sa face
supérieure et d'une nervure inférieure de forme sensiblement
rectangulaire faisant saillie sur sa face inferieure et
venant s'emboiter sur l'ouverture, la nervure superieure
ayant une forme rectangulaire interrompue par des passages
. _ . . .

~lZ338~i
Un tel couvercle est décrit dans le brevet américain
n 2.~95.115. Le couvercle décrit dans ce brevet américain est muni
de deux nervures inférieures venant, la première à l'intérieur, la
seconde à l'extérieur de l'ouverture du bac. De plus la présence de
cette seconde nervure inférieure rend di~ficile de soulever le couvercle
d'une seule main.
Dans le couvercle décrit dans le brevet américain la nervure
supérieure du couvercle coopère avec une nervure située en dessous
des bacs.
Etant donné que les bacs sont évasés il est malaisé de prévoir
- une nervure supérieure sur le couvercle dont la dimension lui permette
d'être voisine de la nervure du fond du bac lorsque ce dernier est
posé sur le couvercle tout en étant voisine de la première nervure
inférieure d'un couvercle identique placé sur le couvercle.
De plu9 la seconde nervure inférieure de hauteur supérieure
à la première nervure inférieure ne permet pas un bon gerba3e couvercle
sur couvercle.
Le couvercle selon l'invention permettant de réduire ces
inconvénients est caractérisé en ce que la nervure supérieure enserre
le fond du bac qui est placé sur le couvercle et que le couvercle
ne comporte qu'une seule nervure inférieure, venant s'embo~ter à l'inté-
rieur de l'ouverture et ladite nervure inférieure étant de dimension
volslne à la nervure supérleure de façon que le fond du bac standard
placé sur le couvercle ne pulsse se déplacer latéralement, de même
qu'un autre oouvercle identique placé sur le couvercle considéré,
ladite nervure inferieure étant interrompue par des passages non adja-
cents aux passages de la nervure supérieure.
.
.;
~ .
,. . . :: . : : .
,, .
: :
: - . -

llZ3386
Les pas~ages prévus dans les nervures permettent l'évacuation
de l'eau de lavage et étant donné que les passages de la nervure supérieure
ne sont pas ad~acents aux passages de la nervure inférieure, les nervures
inférieure et ~upérieure coopèrent au raidissement du couvercle.
Selon une réalisation préférentielle de l'invention, l'une
des nervureq a la forme d'un rectangle aux coins arrondis dont les
passages qont situés dans les parties médianes des côtés du rectangle,
tandis que l'autre nervure a également la forme d'un rectangle dont
on aurait enlevé les coins.
De préférence, la nervure ayant la forme d'un rectangle
- aux coins arrondis, dont les passages sont situés dans les parties
médianes des côtés du rectangle, est la nervure inférieure.
Selon un perfectionnement de l'invention, le couvercle comporte
au moins un bord relevé situé en regard d'une partie pleine de la
nervure supérieure pour faciliter la préhension du couvercle.
De préférence, chaque bord relevé est situé d'un même côté
par rapport à chaque plan de symétrie du couvercle et de qon bac.
Enfin, lorsque le bac a un fond bombé rentrant, on peut
donner à la partie centrale du couvercle également une forme bombée
complémentaire du fond du ba¢.
La présente lnvention sera mieux comprise à la lumière de
la description donnée ci-après et des dessins.
La rigure 1 représente une vue perspective du couvercle
selon l'invention avec un bac standard.
La ~igure 2 représente une demi coupe du couvercle qelon
l'invention posé sur le bac.
La figure 3 représente une vue de dessus du couvercle selon
l'invention à échelle réduite par rapport à la figure 2.
La figure 4 représente un bac gerbé sur un couvercle.
~- ~
.

~`
`` 11233~6
La figure 5 représente des couvercles gerbés ensemble.
La figure 6 représente une vue de dessus de plusieurs bacs
avec couvercles en position juxtaposée.
Le couvercle 1 selon l'invention est constitué d'une plaque
de matière plastique et est destiné à couvrir un bac 2 comprenant
un fond 3 de forme ~ensiblement rectangulaire dont les ooins sont
arrondis et des parois latérales 4 allant en s'évasant à partir du
fond et délimitant à leur partie supérieure une ouverture 5 de forme
sensiblement reatangulaire avec des coins arrondis.
Le couvercle 1 est muni d'une nervure inférieure 6 de forme
rectangulaire avec des coins arrondis s'emboitant dans l'ouverture 5.
Cette nervure 6 est interrompue par des passages 7 (voir également
figure 3) situés dans les parties médianes du rectangle.
Le couvercle 1 est également muni d'unè nervure supérieure 8
en forme de rectangle interrompu à ses coins par des passages 9.
La nervure supérieure 8 est de dimension légèrement inférieure
à la nervure inférieure 6, le rectangle formé par la nervure supérieure
étant situé à l'intérieur du rectangle formé par la nervure inférieure.
Le rebord du couvercle est relevé pour former quatre poignées 10
dlsposées en regard de la partie pleine de la nervure supérieure 8.
Sur la figure 2 on a représenté le couvercle 1 posé sur
le bac 2 avec la nervure inférieure 6 emboîtée dans l'ouverture 5.
Le fond 3 du bac 2 est bombé rentrant et le couvercle 1
est bombé d'une façon complémentaire dans sa partie centrale.
Pour retirer le couvercle il suffit de pincer entre pouce
et index la poignée 10 et la partie de la nervure supérieure 8, avant
de soulever.
Sur la figure 3 on a représenté une vue de dessus du couvercle
selon l'invention montrant la nervure supérieure en trait plein 8
i
; .i; - ~ . .
;
..
` ;

interrompue par les passages 9, et la nervure inférieure 6 en pointillé
interrompue par les passages 7.
Ainsi lors du lavage et de l'égouttage des couvercles, l'eau
peut s'en aller par les passages sans être arrêtée par les nervures.
D'autre part, étant donné que les passages d'une nervure
sont adjacentq aux parties pleines de l'autre nervure, les deux nervures
concourent efficacement au raidissement du couvercle.
Sur la figure 4 on a représenté un bac 2' gerbé sur un couver-
cle 1.
Le ~ond 3' bombé du bac 2' épouse la ~orme bombée du couvercle 1
et tout débattement latéral du bac 2' est empêché par la nervure supé-
rieure 8 du couvercle 1.
Sur la figure 5 on a représenté plusieurs couvercles 1, 1', 1"
gerbé~ ensemble.
- La nervure inférieure 6' du couvercle 1' entoure assez étroite-
t la nervure supérieure 8 du couvercle 1.
Comme on le voit, on pourrait également prendre une nervure
supérieure de dimension légèrement supérieure à la nervure in~érieure,
sans pour cela nuire au gerbage.
Sur la ~igure 6 on a représenté, vue de dessus, plusleurs
¢ouver¢les ~ur leurs ba¢3 juxtaposés. En raison de la disposition
non symétrique des poignées 10~ on ne retrouve jamais deux poignées
de deux ba¢3 juxtaposées en regard, ce qui nuirait à la facilité de
la préhension.
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- ': . . ~ : . : '.
- , . .
-- .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1123386 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1999-05-11
Accordé par délivrance 1982-05-11

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-CLAUDE MARCHAIS
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1994-02-25 1 19
Dessins 1994-02-25 3 66
Revendications 1994-02-25 2 57
Description 1994-02-25 5 150