Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1123768 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1123768
(21) Numéro de la demande: 1123768
(54) Titre français: XANTHOMONAS POLYSACCHARIDES USABLE IN THE PREPARATION OF AQUEOUS GELS OF IMPROVED FILTRABILITY
(54) Titre anglais: POLYSACCHARIDES DE XANTHOMONAS UTILISABLES POUR PREPARER DES GELS AQUEUX DE FILTRABILITE AMELIOREE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C12P 19/04 (2006.01)
  • C12P 19/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CONTAT, FRANCOIS (France)
  • LARTIGAU, GUY (France)
  • NICOLAS, OLIVIER (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1982-05-18
(22) Date de dépôt: 1979-01-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
78 01 572 (France) 1978-01-16

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION :
L'invention a trait à l'emploi de polysaccharides de
Xanthomonas spécialement adaptés pour préparer, par addition
d'eau, des gels doués de propriétés de filtrabilité nettement
améliorées, caractérisé en ce que lesdits polysaccharides sont
obtenus selon un procédé qui consiste à exécuter les opérations
suivantes : a) préparation de l'inoculum à partir d'une cul-
ture de Xanthomonas; b) éventuellement suivie d'une étape in-
termédiaire de croissance du microorganisme; c) et production
du polysaccharide par inoculation, à l'aide de la culture issue
de l'étape a) ou le cas échéant de l'étape b), d'un milieu
comprenant un glucide et une source d'azote appropriée et fer-
mentation de ce milieu; ladite source d'azote comprenant au
moins un produit azoté d'origine organique, la quantité dudit
produit azoté organique, exprimée en gramme d'azote élémentaire
par litre de milieu de fermentation, étant comprise entre 0,01
et 0,3 g/l.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit.
1. Procédé pour améliorer la filtrabilité des gels de
polysaccharides obtenus par mélange d'eau et de polysaccharides
produits par fermentation à partir d'une culture de Xanthomonas
comprenant les étapes suivantes:
a) préparation d'un inoculum à partir d'une culture de
Xanthomonas;
b) éventuellement suivie d'une étape intermédiaire de
croissance des microorganismes;
c) inoculation à l'aide de la culture issue de l'étape
a) ou le cas échéant de l'étape b), d'un milieu comprenant un
glucide et une source d'azote et fermentation du milieu inoculé,
caractérisé en ce que dans l'étape c) on utilise comme seule
source d'azote un composé azoté organique en quantité comprise
entre 0,01 et 0,3 g/litre, exprimé en gramme d'azote élémentaire
par litre du milieu de fermentation;
d) précipitation des polysaccharides obtenus en
l'étape c) et
e) formation de gels par mélange d'eau et de poly-
saccharides.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en
ce que le moût de fermentation issu de l'étape c) est soumis
à un chauffage entre 80 et 130°C pendant 1 à 40 minutes.
- 12 -

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~, f,,f,~.37~;8
La présente invention a trait à l'emploi de
polysaccharides produits par fermentation de glucides au moyen
d'un microorganisme du genre Xanthomonas pour préparer, par
addition d'eau, des gels ayant une bonne filtrabilité.
On sait que pour la production de polysaccharides
extracellulaires par des microorganismes du genre Xanthomonas,
le milieu à fermenter comprend ordinairement une source de glu-
cides, une source de phosphore, une source de magnésium qui est
un activateur d'enzymes et une source d'azote qui est habituel-
lement constituée par des "solubles de distillerie" (brevetaméricain n 3 000 790), du son ou des farines de grains entiers
tels que le sorgho, le soja ou le mais (brevet 3 271 267), ou
encore du "corn steep" (brevet américain 3 355 447).
Cependant, ces produits qui apportent l'azote assimila-
ble présentent l'inconvénient d'introduire des impuretés inso-
lubles qui se retrouvent dans le polysaccharide extrait du môut
fermenté. Ces impuretés, outre qu'elles confèrent au gel aqueux
reconstitué ~ partir du produit extrait une certaine coloration,
et un aspect trouble, font que ce gel est impropre à certaines
utilisations telles que par exemple la récupération assistée du
pétrole. En effet, la présence d'impuretés peu solubles diminue
la filtrabilité des gels obtenus à partir de ces polysaccharides
et rend plus difficile leur pénétration dans les intertices des
roches.
On a proposé diverses techniques de purification con-
sistant par exemple à soumettre le moût fermenté, ou bien le gel
aqueux reconstitué à partir du polysaccharide extrait du moût,
à des opérations de filtration sur terres à diatomées, à l'ac-
tion des enzymes du type protéase (brevet français 2 264 077)
ou de la soude (brevet américain 3 729 460). Ces techniques de
purification se sont avérées coûteuses et assez peu satisfai-
santes.

i8
On a proposé encore de faire appel, pour la production
de polysaccharides par les bactéries de Xanthomonas, àlmilieu
de fermentation contenant une source d'azote minéral entièrement
soluble (brevet américain 3 391 060 et demande de brevet français
publiee sous le no. 2,342,339. Là encore, les resultats sont assez
peu satisfaisants. En effet, on a constaté lorsque la fermen-
tation se déroule dans un milieu qui n'est pas parfaitement
stérile, comme c'est le cas généralement lors des opérations
industrielles à moyenne ou grande échelle, que l'emploi d'une
nourriture à base essentiellement d'azote minéral favorise le
développement de contaminants au détriment de celui des espèces
Xanthomonas. Pareille contamination entraine dès lors une chute
sensible de la teneur en polysaccharide du milieu de fermenta-
tion.
Il a maintenant été trouv~, conformément à la présente
invention, qu'il est possible d'obtenir des gels de polysaccha-
rides doués de propriétés de filtrabilité nettement améliorées
à condition de faire appel à des polysaccharides de Xanthomonas
spécialement adaptés comme ceux produits par fermentation en
présence d'une nourriture azotée organique dont la quantité est
fixée dans un domaine bien précis.
Plus particulièrement, la présente invention a trait à
l~emploi des polysaccharides tels que ceux obtenus par mise en
oeuvre d'un procédé qui consiste à exécuter les opérations
suivantes :
a) préparation d'un inoculum à partir d'une culture de
Xanthomonas;
b) éventuellement suivie d'une étape intermédiaire de
croissance des microorganismes;
c) inoculation à l'aide de la culture issue de l'etape
a) ou le cas échéant de l'étape b), d'un milieu comprenant un
glucide et une source d'azote et fermentation du milieu inoculé,
--2--

37~i~
caractérise en ce que dans l'étape c) on utilise comme seule sour-
ce d'azote un composé azoté organique en quantité comprise entre
0,01 et 0,3 g/litre, exprimé en gramme d'azote élémentaire par
litre du milieu de fermentation;
d) précipitation des polysaccharides obtenus en
l'étape c) et
e) formation de gels par mélange d'eau et de polysac-
charides.
L'expression milieu de fermentation désigne le milieu
à fermenter avant inoculation.
Comme source d'azote organique, on fait appel aux pro-
duits generalement utilises dans l'art antérieur, et rappelés ci-
avant, pourconduire de pareilles fermentations. Gn peut citer encore
les peptones, la gélatine, la caséine, l'extrait de viande et l'extrait de
levure.
Les quantités préférées de produit azoté organique,
exprimees en gramme d'azote elementaire par litre de milieu de
ermentation, se situent entre 0,02 et 0,2 g/l.
On a constate qu'il peut être avantageux pour conduire
l'étape de production c) d'ajouter en outre dans le milieu de
fermentation une nourriture azotee d'origine minerale. Cette
mesure permet d'accro~tre de fa~on sensible la vitesse de fermen-
tation. Cc~me source d'azote mineralconvenant à l'invention, on cite-
ra par exemple des sels d'ammonium comme: le chlorure d'ammonium,
le nitrate d'ammonium, les carbonates mono- ou diammonique, les
sulfates mono- ou diammonique, les phosphates mono- ou diammonique,
des nitrates c~: le nitrate de sodium, le nitrate de potassium.
Le produit aæote d'origine minerale, quand on a choisi
d'en utiliser un, est introduit dans le milieu de fermentation
dans des proportions variables qui sont déterminées de manière à
ce que la quantité totale de produit azoté organique et de produit
azote mineral, exprimee en gramme d'azote élémentaire par litre
de milieu de fermentation, soit au plus égale à 0,5 g/l.
-- 3

3~
La fermentation du glucide dans l'étape de production
du polysaccharide se fait en général dans un milieu aqueux
renfermant jusqu'à 60 g/l dudit glucide. Les quantités préf~-
rées de glucide se situent entre 10 et 40 g/l. Les glucides
qui peuvent convenir comprennent entre autres, le glucose, le
saccharose, le cérélose, le fructose, le maltose, le lactose,
le galactose, les amidons de blé ou de mais et leurs hydrolysats.
Le milieu de fermentation dans l'étape de production
du polysaccharide peut contenir encore des ions magnésium. La
quantité utilisée, exprimée en gramme de magnésium élémentaire
par litre de milieu de fermentation, se situe par exemple entre
0,001 et 0,05 g/l. Comme source d'ions magnésium on peut citer
le sulfate de magnésium heptahydraté, l'acétate de magnésium,
le chlorure de magnésium.
Un autre ingrédient utile pour la conduite de la fer-
mentation consiste dans une source de phosphore. La quantité
utilisée, exprimée en gramme de phosphore par litre de milieu
de fermentation, peut être comprise par exemple entre 0,01 et
1,5 g/l. De manière avantageuse, le phosphore peut être intro-
duit sous forme de phosphate disodique ou de phosphate dipotas-
sique qui peuvent constituer en même temps, à condition d'être
utilisés en excès par rapport aux quantités précitées, une subs-
tance tampon tout à fait appropriée pour réguler le pH. A cet
égard, la conduite de la fermentation, comme on le sait, exige
que le pH soit maintenu dans le domaine de 6 à 7,5, de préfé-
rence de 6,5 à 7,2. Si le milieu n'est pas tamponé, on peut
utiliser un dispositif régulateur de pH introduisant dans le
milieu les quantités nécessaires d'un réactif alcalin, tel que
la soude, la potasse, la chaux.
A noter que le phosphore peut être ajouté encore dans
le milieu de fermentation sous forme de phosphates mono- ou
diammonique qui peuvent alors constituer en même temps, en tout

7~3
ou partie, la source d'azote d'origine minérale utilisable le
cas échéant dant le cadre de la présente invention.
Un agent antimousse peut être introduit également dans
le milieu de fermentation.
Après ach~vement de la fermentation mais avant de
procéder à la récupération du polysaccharide à partir de son
moût, on a constaté qu'il est intéressant de soumettre le moût
fermenté à un chauffage dans un domaine de température de 80 à
130C pendant 1 à 40 minutes. De préférence, la température
est d'environ 100 - 110C et la durée de chauffageest voisine
de 10 à 15 mn.
On isole le polysaccharide du moût, éventuellement
chauffé au préalable comme indiqué ci-avant, en faisant appel
aux méthodes usuelles, par exemple en le précipitant par addi-
tion à ce moût d'un alcool inférieur comme le méthanolJ
l'éthanol, l'isopropanol, le butanol tertiaire, ou d'acétone,
ou d'un mélange de ces agents de précipitation. On peut avoir
recours à la mise en oeuvre d'un sel minéral comme le chlorure
de potassium, le chlorure de sodium, ou le sulfate de sodium
pour opérer une précipitation économique du polysaccharide.
Une fois précité, le polysaccharide est séparé, lavé avec le
liquide de précipitation, puis il est séché et broyé.
Le produit ainsi obtenu est utilisable pour préparer,
par addition d'eau, des gels. Les concentrations utiles en
polysaccharide sont habituellement comprises entre 0,005 et 2%
en poids. Les gels peuvent être soumis à un traitement ultérieur
par filtration, par exemple sur des terres de diatomées, ou par
centrifugation. Les solutions de polysaccharide, ainsi obtenues
et éventuellement traitées, se sont révélées posséder d'excel-
lentes propriétés de filtrabilité en ne provoquant pas de col-
matage de milieu poreux. Dans les mêmes conditions d'expéri-
mentation, les gels de polysaccharides, obtenus par fermentation

37i~
avec une source d'azote organique utilisée en quantité
supérieure à celle correspondant au domaine de concentrations
de la présente invention, ne présentent par contre pas les
mêmes avantages et en particulier ils s'écoulent difficilement
dans les milieux poreux qu'ils finissent par colmater. Les
espèces représentatives de bactéries du genre Xanthomonas dont
on peut se servir pour la fabrication des polysaccharides con-
formes à l'invention comprennent par exemple: le Xanthomonas
begoniae, le Xanthomonas campestris, le Xanthomonas carotaen,
le Xanthomonas hederae, le Xanthomonas incanae, le Xanthomonas
malvacearum, le Xanthomonas phaseoli, le Xanthomonas pisi, le
Xanthomonas vasculorum, le Xanthomonas vesicatoria, le Xantho-
monas vitians, le Xanthomonas pelargonii. L'espèce qui est
particulièrement adaptée à la présente invention est le Xantho-
monas campestris.
Les exemples non-limitatifs qui suivent illustrent la
présente invention.
EXEMPLE 1
Exemple de fabrication de polysaccharide qui rentre dans
le cadre de l'invention.
a) Pr~paration de l'inoculum :
A partir d'une culture de Xanthomonascampestris main-
tenue sur gélose en tube, on ensemence par suspension, dans un
erlenmeyer de 1 litre, 100 cm3 de bouillon aux solubles de soja;
ce milieu de culture préparé au laboratoire à la composition
suivante pour 1 litre :
. saccharose 20 g
. solubles de soja 90 cm3
. Na2HP04 , 12H20 8 g
. NaH2P04 1 g
. MgS04 , 7H20 0,25 g
. antimousse 0,25 cm3

~L~P ~ 761~
. eau distillée quantité suffisante pour 1 litre.
L'ensemble possède un pH naturel de 7,3 et est stéri-
lisé à l'autoclave pendant 1 h 30 mn à 1,3 bar. La durée d'in-
cubation à 28C est de 72 heures ; l'opération se fait sous
agitation constante.
b) Etape intermédiaire de croissance :
On utilise 0,15% en poids de cette culture pour ino-
culer, dans un fermenteur de laboratoire de 20 litres, 15 litres
d'un milieu stérile ayant la composition suivante pour 1 litre:
. saccharose 20 g
. farine de soja 4 g
. Na2HPO4 , 12H20 11,4 g
. MgS04 , 7H2o0,25 g
. antimousse 2 cm3
H2S04 (d = 1,84) 0,5 cm3
. eau distilléequantité suffisante pour 1 litre.
L'ensemble possède un pH de 7,2 et est sté~ilisé sur
place par injection de vapeur d'eau 45 mn à 1 bar, le volume
passant alors de 9 litres à 15 litres. Après 24 heures d'incu-
bation à 28C sous agitation et aération, le milieu possède uneviscosité (mesurée au viscosimètre Brookfield LVT à 30 t/mn et
avec aiguille n 4) de 600 centipoises et un pH de 7,10.
c) Production du polysaccharide:
On utilise 1,5 % du milieu intermédiaire de croissance
pour inoculer un fermenteur pilote de 1,4 m3 de volume rempli
d'une charge de 0,8 m3 d'un milieu stérile ayant la composition
suivante pour 1 litre :
. cérélose (glucose monohydraté) 22 g
. farine de soja 2 g (corre6pond à 0,16 g
d'azote élémentaire)
. Na2HPO4 , 12H2O 11,4 g

~ ~ ~37~3
MgSO4 ~ 7H2O 0,25 g
antimousse 0,5 cm3
. H2SO4 (d = 1,84) 0,43 cm3
. eau quantité suffisante pour 1 litre.
La stérilisation du milieu se fait en deux temps:
ler temps : dans 350 litres d'eau, on dissout le cérélose et la
stérilisation dans un autoclave pendant 30 mn à 1 bar; 2ème
temps: dans 320 litres d'eau, on dissout le reste des ingré-
dients et on stérilise par injection de vapeur d'eau pendant
1 heure 30 mn à 1,3 bar. Le mélange des deux milieux stérilisés
possède un pH de 7,37 et un volume de 0,8 m3. La fermentation
dure environ 75 h sous agitation et aération, le pH etant régu-
lé entre 6,7 et 6,9 par addition dlune solution aqueuse de
soude à 300 g de NaOH par litre. Au bout de ce temps, on ne
trouv.e plus de cérélose et la viscosité Brookfield du milieu de
fermentation est de 7400 centipoises.
On opère ensuite un traitement thermique du moût en
faisant circuler ce dernier dans un système de tubes à double
paroi dans laquelle circule un fluide de chauffage porté à une
température appropriée: le moût est chauffé ainsi à 120C
pendant 30 mn.
Le mo~t refroidi est ensuite additionné d'isopropanol,
de facon classique, pour précipiter, le polysaccharide qu'on
lave, sèche et broie, La matière sèche précipitée par l'iso-
propanol est de 15,7 g/kg, ce qui correspond à un rendement
pondéral de 71,4 %.
EXEMPLE 2.
Exemple de fabrication de polysaccharide conforme à
l'invention.
En opérant comme à l'exemple 1, on inocule un fermen-
teur pilote de 1,4 m3 de volume rempli de 0,8 m3 d'un milieu
stérile ayant la composition suivante par litre:

Z ~7~il 3
. cérélose 22 g
. farine de soja 2 g)
) correspond au total à 0,37g de N
NH4NO3 0,6 g
Na2HP04, 12H20 11,4 g
MgSO4 ~ 7H2O 0,25 g
antimousse 0,5 cm3
H2SO4 (d = 1,84) 0,43 cm3
. eau quantité suffisante pour 1 litre.
La stérilisation du milieu se fait comme décrit à
l'exemple 1 en deux temps. L'ensemble des deux milieux stéri-
lisés possède un pH de 7,24 et un volume de 0,8 m3. La fermen-
tation dure environ 41 heures sous agitation et aération, le
pH étant régulé entre 6,7 et 6,9 par addition de lessive de
soude à 300 g de NaOH par litre. Au bout de ce temps, on ne
trouve plus de cérélose et la viscosité Brookfield est de 5400
centipoises.
On opère ensuite un traitement thermique du moût en
chauffant celui-ci à 110C pendant 15 mn. Après refroidissement,
le polysaccharide est précipité comme indiqué à l'exemple 1:
on isole ~ ~,6 g/kg de polysaccharide sec, conduisant à un
rendement pondéral de 66,4 %.
EXEMPLE 3.
Exemple de fabrication de polysaccharide par fermenta-
tion en présence d'une source d'azote organique utilisée en
quantité supérieure à celle conforme à l'invention.
En opérant comme dans l'exemple 1, on inocule un fer-
menteur pilote de 1,4 m3 de volume rempli d'une charge de 1 m3
de milieu stérile ayant la composition suivante pour 1 litre:
saccharose 20 g
. farine de soja 4 g (correspond à 0,32 g d'azote)
. Na2~PO4, 12H2O 11,4 g
_g_

~ Z37~i~
. MgS04 , 7H20 0,25 g
. antimousse 0,5 cm3
. H2SO4 (d = 1,84) 0,43 cm3
. eau quantité suffisante pour 1 litre
Le milieu complet possède un pH de 7,3 et est stéri-
lisé par injection de vapeur durant 1 h 30 mn à 1,3 bar, le
volume passant de 0,74 m3 à 1 m3. La fermentation dure environ
52 heures sous agitation et aération, le pH étant régulé entre
6,7 et 6,9 par addition de la lessive de soude utilisée dans les
exemples ci-avant. Au bout de ce temps, on ne trouve alors
plus de saccharose et la viscosité mesurée dans les conditions
précitées est de 6900 centipoises. Après un traitement ther-
mique du moût et précipitation dans les conditions de l~exemple
l, on isole 15,6 g/kg de matière sèche, donnant un rendement de
78 %.
EXEMPLE 4.
On utilise les poudres de polysaccharides obtenues aux
exemples l à 3 pour faire des essais de filtrabilité. Ces
essais de filtrabilité consistent dans les opérations suivantes:
. 3,2 g de poudre de polysaccharide sont dispersés
selon la technique habituelle dans 2 litres d'eau
salée contenant 5 g de NaCl par litre, ayant un pH
de 7 exactement, et préfiltrée sur un filtre Milli-
pore de 0,22 ,u ;
. La concentration en polysaccharide de cette solution
(ou gel) 0,16% en poids) est ramenée à 0,04% par
dilution à l'aide de la même solution d'eau salée;
. on procède ensuite à un traitement de filtration sur
terre de diatomées de la solution à 0,04 %, à raison
de 0,05 g de terre pour 100 cm3 de ladite solution;
. on mesure ensuite le volume de solution clarifiée à
0,04% qui a filtré au travers d'un filtre Millipore,
--10--

37~3
.
de porosité 3 ,u et de 47 mm de diamètre, sous une
pression provoquée par une différence de niveau d'eau
de 10 cm entre l'entrée et la sortie de l~appareil
de filtration.
Les résultats obtenus apparaissent dans la figure 1
annexée où figurent les courbes indiquant le volume, qui a fil-
tré en fonction du temps :
- des solutions de polysaccharides préparés comme in-
diqués aux exemples 1 (courbe A) et 2 (courbe B) ;
- de la solution de polysaccharide préparé à l'exemple
3 (courbe C) ;
- de la solution d'eau salée, à 5 g par litre de NaCl,
qui a servi à la préparation du test de filtrabilité
(courbe D).
Comme on peut le voir, ces essais de filtrabilité met-
tent en évidence un colmatage rapide du filtre Millipore de 3 ,u
par une solution de polysaccharide obtenu par fermentation sur
un milieu riche en azote organique, malgré une préclarification
de la solution de polysaccharide (courbe C). Par contre, la
solution de polysaccharide obtenu par fermentation sur un milieu
conforme à la présente invention, c'est-à-dire pauvre en azote
organique, ne provoque pas de colmatage des milieux poreux et
s'écoule facilement (courbes A et B).

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1123768 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1999-05-18
Accordé par délivrance 1982-05-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
FRANCOIS CONTAT
GUY LARTIGAU
OLIVIER NICOLAS
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-02-25 1 29
Abrégé 1994-02-25 1 22
Page couverture 1994-02-25 1 15
Dessins 1994-02-25 1 11
Description 1994-02-25 11 388