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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1124143 |
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(21) Numéro de la demande: | 1124143 |
(54) Titre français: | PRODUIT DE CALFEUTRAGE, NOTAMMENT POUR TOITURES |
(54) Titre anglais: | SEALING-COMPOUND, NOTABLE FOR ROOFS |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-05-25 |
(22) Date de dépôt: | 1979-04-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
The sealing-compound, notably for roofs and the
like, is intended for surface applications and comprises
a reinforcement covered with a bitumen and polymer
binder. This binder consists of two parts, namely a
surface binder having a polymer contents sufficient to
withstand the action of weather conditions and the main
body binder having a polymer contents sufficient to
impart the desired elastic properties thereto ; the
polymer contents of the surface layer and of the internal
body layer are selected from the ranges of 10 to 20
percent by weight and 0.5 to 10 percent by weight,
respectively, in proportion to the weight of bitumen,
the reinforcement being advantageously disposed between
the surface layer and the main body layer of the binder.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1999-05-25 |
Accordé par délivrance | 1982-05-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-YVES MEYNARD |