Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1131540 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1131540 |
(54) Titre français: | AUVENT PLIANT |
(54) Titre anglais: | COLLAPSIBLE CANOPY |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | CHAS. KRASSOVKRASSOV, CHAS. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-09-14 |
(22) Date de dépôt: | 1979-10-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
A B S T R A C T
This invention is a collapsible canopy, made of a
soft waterproof material, and supported on a framework made of
rods which are held together by corner sockets into which the
ends of these rods fit and are held, and from which the rods
can be removed for storage and transportation purposes. Four
of these rods serve as the corner posts of the framework; two
of the rods join the tops of each opposite pair of posts; and
four of the rods, one extending from the top of each of the
posts, form a gable type roof support for the canopy. From
the rectangular bottom edge of the canopy extends downwardly
a short wall, which holds the canopy in place. The bottom
ends of the posts are provided with pointed attachments by
means of which the posts are inserted into and held by the
ground. A wall for enclosing the entire structure, is provided
where total privacy is required, and a plurality of pockets are
provided at the edge and on the inside of one of the short walls.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1131540 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1999-09-14 |
Accordé par délivrance | 1982-09-14 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MARK G. KANTOR |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
S.O. |