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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1135103 |
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(21) Numéro de la demande: | 1135103 |
(54) Titre français: | STEEL CONNECTION RAISER FOR MANHOLE |
(54) Titre anglais: | REHAUSSEMENT EN ACIER POUR TROU D'HOMME |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-11-09 |
(22) Date de dépôt: | 1980-03-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABREGE DESCRIPTIF
La divulgation décrit un rehaussement pour petites
rallonges d'un trou d'homme. Ce dispositif est destiné à
être posé sur l'extrémité supérieure d'un conduit constituant
le trou d'homme, la partie supérieure montant comme d'habi-
tude un rebord ainsi qu'une assise située à un niveau inférieur
par rapport au rebord. Le rehaussement comprend une première
lame horizontale, continue et fermée sur elle-même, de préfé-
rence ronde ou carrée, destinée à s'asseoir sur l'assise du
conduit. On retrouve aussi une seconde lame, elle aussi
horizontale, continue et fermée sur elle-même, de même forme
que la première lame, mais dont le périmètre est différent de
celui de la première lame, de façon à ce que, dimentionnelle-
ment au moins, une des deux lames soit circonscrite par l'au-
tre. La seconde lame est à un niveau supérieur par rapport
à la première lame et est destinée à s'asseoir sur le rebord
du conduit. Enfin, on décrit des pièces de raccord rattachant
les deux lames entre-elles par des faces opposées, de sorte que
la deuxième lame occupe le niveau supérieur. Etant donné que
ce dispositif est avantageusement construit en acier, il per-
met d'effectuer de très petites rallonges car, en pratique, la
rallonge habituelle en fonte ne peut résister que si l'on a
affaire à une rallonge substantielle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1135103 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1999-11-09 |
Accordé par délivrance | 1982-11-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LAROCHE (Z.) & FRERES, LTEE |
Titulaires antérieures au dossier |
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CHARLES-HENRI LAROCHE |