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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1137836 |
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(21) Numéro de la demande: | 1137836 |
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE RETENTION DE BOVINS DURANT LA MISE BAS |
(54) Titre anglais: | CATTLE RESTRAINING DEVICE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | GEORGE H. DUNSMUIRDUNSMUIR, GEORGE H. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-12-21 |
(22) Date de dépôt: | 1981-02-12 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A device for restraining cattle, i.e., a cow during calving
includes a pair of gates pivotally mounted on a wall for movement into
and out of parallel, cattle restraining relationship to each other. One
of the gates is longer than the other, and can be locked in one position.
The second gate can be releasably connected to the first gate by chains
extending between the gates. Both gates are provided with removable
portions for facilitating access to the cow.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1137836 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1999-12-21 |
Accordé par délivrance | 1982-12-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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WAYNE LEASK |
ALEXANDER W. DIETZ |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |