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Sommaire du brevet 1138702 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1138702
(21) Numéro de la demande: 1138702
(54) Titre français: DEVICE FOR AIRING OUT LIVING QUARTERS AND IMPROVING CHIMNEY DRAFT
(54) Titre anglais: DISPOSITIF D'AERATION DES LOCAUX ET DE TIRAGE DES CHEMINEES
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • F24F 07/007 (2006.01)
  • F23L 17/00 (2006.01)
  • F23L 17/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ZANIEWSKI, MICHEL H. (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: PIERRE LESPERANCELESPERANCE, PIERRE
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1983-01-04
(22) Date de dépôt: 1980-06-17
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
79.16182 (France) 1979-06-18

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION
Dispositif créant une dépression forcée dans un conduit
d'aération ou une cheminée. Il comporte essentiellement au sommet du
conduit d'aération ou de fumée, un organe présentant la forme
particulière d'un tore s'épanouissant à sa partie supérieure, et placé
extérieurement audit conduit, ledit tore coopérant avec un plateau
déflecteur qui le surmonté pour créer une dépression sous l'effet
des vents qui balaient ledit organe, cet effet pouvant être artificial-
lement accru en équipant ledit déflecteur d'aubes de turbine centrifuge
et en l'associant à une hélice supérieure en vue d'infléchir un courant
d'air descendant enveloppant ledit tore et créant à son niveau une
dépression indépendante du vent ambiant. L'invention peut être utilisée
pour l'aération des locaux même en milieu corrosif, ou le tirage des
cheminées.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIVE DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT
DEFINIES COMME SUIT:
1. Dispositif permettant d'assurer l'aération des
locaux ou le tirage des cheminées, caractérisé par le fait qu'il
comporte, placé à la bouche supérieure du conduit d'aération ou de fu-
mée, un organe torique circonscrit audit conduit et traversé par lui,
l'ouverture supérieure dudit organe torique, d'un diamètre égal audit
conduit, étant raccordé audit organe torique selon une courbe à
allure asymptotique par rapport à la vertical, et un plateau
déflecteur d'un diamètre sensiblement supérieur à l'ouverture supé-
rieure dudit organe torique et placé à une distance de celle-ci,
telle que la surface périphérique vide comprise entre ledit plateau
déflecteur et la bouche dudit organe torique soit au moins égale
à la surface de ladite bouche, ledit plateau déflecteur assurant l'in-
flexion du courant d'air enveloppent ledit organe torique, de manière
que quelle qua soit sa direction, il tangente la périphérie ou la
surface de la bouche du conduit de manière à créer en touts circonstance
la dépression nécessaire.
2. Dispositif selon la revendication 1, comportant, de
plus, un organe de ventilation, mû par un moteur électrique qui le
surmonte, placé lui-même au-dessus dudit plateau déflecteur et proje-
tant sur celui-ci un courant d'air vertical descendant enveloppant
ledit déflecteur et par suite créant un cône d'air tangentant extérieu-
rament ledit organe torique; ledit organe de ventilation étant contenu
dans une manchette qui joue le rôle de couloir aérodynamique ouvert,
dans la plan de sortie duquel est situé ledit plateau déflecteur, et
l'ensemble étant coiffé par uns calotte, généralement sphérique et
de faible hauteur qui ménage une entrée d'air frais périphérique qui
alimente ledit organe de ventilation et assure le refroidissement
dudit moteur.

3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par
le fait que ledit plateau déflecteur est rendu mobile par rapport
audit organe torique, par rotation autour de son axe, étant rendu
solidaire dudit organe de ventilation, ledit plateau déflecteur étant
muni à sa partie inférieure d'aubes, à la manière d'une turbine
centrifuge, sa position relative par rapport à l'ouverture supérieure
dudit organe torique restant inchangée.
4, Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le
Fait que lesdites aubes sont disposées à la périphérie dudit plateau
déflecteur et sont en forme d'aubes d'un moulinet à cage d'écureuil.
qui enveloppe librement sans contact la bouche supérieure dudit
organe tonique.
5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé par
le fait que lesdites aubes se présentent sous la forme hémi-cylindrique.
6. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par
le fait que ledit organe de ventilation comporte un moyeu creux
et ouvert dans le plan horizontal, qui assure sa propre ventilation
et rompt le pont thermique entre ledit plateau déflecteur qu'il sup-
porte et l'arbre du moteur électrique dont il est solidaire.
7. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel ledit
organe de ventilation est une hélice dont les pales sont munies
sur leur bord de fuite d'un bord rabattu provoquant simultanément un cer-
tain effet de ventilation centrifuge.
8. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que ledit plateau déflecteur, statique par rapport audit
organe torique, peut pivoter autour de l'un de ses supports, afin
de donner accès au conduit d'aération, étant muni au niveau de l'autre,
ou des autres supports d'un oeillet laissant passer, après desserrage,
l'écrou de fixation.

9. Dispositif selon les revendications 1, 3 ou 5,
caractérisé par le fait que ledit dispositif est monté sur les
cheminées à canons multiples et contigus par l'intermédiaire d'une
manchette tubulaire déportée par rapport au plan médian desdites
cheminées contiguës.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-
~`3~
La pré~ents inuentlon a pour ob~et le8 disposltl~ perm~ttant
l~abration ~e8 locaux lndwstriel~ ou do~estique~ ou le tiro~e de0
cheminb0~.
Dan8 la recherche de dispositifs d'a~ration d0~ loc~ux ou de
tirage de~ cheminse~ il a ét~ propos~ d~ff~rsntss solutions; certaines,
statiques, c!e~t-à-dire dont le rasultat n'est obtenu que par la
d~prsssion provoqu~e par le pa~sags du vant à travers la dlspo~itlf
lui-mema, o~a~tres, dynamiqu0~, c~t-a-dir0 dans 10~qU011~H 1~ d~-
pression eat obtenue 8U moyen d~un dispositif rotatif mis an mou-
vement par una ~ource d'énsrgia qui pout être 1~ v0nt lui-mêma, ou
uns source d'~n0rgie ext~rieure. U~autres onfin co~bin0nt le8 daux
systèm~s.
Il apparait, à lsur ~tud0, que le rendem0nt d~ dispo~iti~s
statiques d~p0nd e~sentiellement de la form~ donn~ aux ~ ents
léches par la vent et d~stiné~ à provoquer la dbprnsAion nécessairo
au niveau de 1~ bouchs d~aér~tion ou de la ch0min~e. Oans cette
rechsrche les divsrses farmes propos~es obtiennent le r~sultst r~cherch~
- avec dsa rendements divarsO ~ais alles pr~sentent 3urtsut l~inconvé-
ni~nt dl~tr~ peu ou pas efficaces par v0nt faihla at invars~ment,
20 parfois, d~ provoquor das rafoulement~ par suits des re~ous provoqu~s
par las vsnts forts. La3 oispositifs dynamiqu~s, lor~qu'ils sont
anim~Q par le uent lui-mcme, présentent ~vid0mmant llinconv~nient
dB ne plus êtr~ efficace~ par vents nuls. ~tpar contre ila pr~sentant
l~inconv~niant da s'emball~r par grand vant. Lorsqu'lls sont onim~s
par un moteur ~lectriqu~, c'ost à nouue&u 1~ rechrrche d'una ~or~
pe~tiGulièrement ~ficace qui e8t B~CtU~e afin de diminu~r la
puissanco nbce~saire pour l'obtèntion d'un bon renc~ment, -
~ n outre, ~urtout lorsqu'il s'~git de tirag~ d0 che~in~a9 leo
dispositl~s dynamique~ connu~ pr~entent l'inconu~nient d'~tre tort0-
~ent envelopp~s pàr 1~8 ga~ chaudu aspir~, c~ qui provoqua 10urbchauffemant oxcossif.
~,
-~ La pr~sente invention a donc pour but dl~viter ces incon-
u~nients par la mise au point d~ for~e~ psrticulières d'~l~mcnt~
~ ~.

3~o~
_ -2-
3tatiqu~S qui a~urent par eux-m0maA une dépression ouf~lsantu pour des
vite~ses 0t dss directions de v~nt~ tr~ diverseu~ cette d~pr~sion pouvant
stre accrue et r~gularisée par l'a0sociation, à c0~ m~nt~ ~tet~que~,
d'bla~ents dynamiqu~s rotatif~ qùi ne ~ont qu~ peu ou pa~ ~n cont~ct
avec le8 gaz chaud~ ~epir~s et qui d0 toute ~a~on 80nt 80Unl~ à unn forte
ventilation d~air frais qui a~nure leur m~3intien ~ une ba~ t~mp~rature,
garantissant leur long~vit~.
Pour cela la ~orma donn~e aux ~lbmente st~tlquea est tellu
que les vente auxquel3 elle se trouve souni~0 l'enveloppunt ~an~ pro-
voquer d0 remous d~eir, ce qui psrmet de produirs, en ~val du ~ront de
l~appar0il attaqué oar le vent, una zone ds dépra~sion ~en~iblement
conutante quello que soit la directlon du v0nt et d~n~ lequelle ~o trouvs
situé le conduit d'aération ou de fu~ée trait~. Quant aux ~l~m~nt~
dynamiques, ils unt pour effet ds uubstituer le courant d'air qu'ils
cr~ent à un vent de direction d~termin~e que l'on sait êtr~ susceptibl0
de produiru la dépression rech~rchée en coop~ration avec lesdits ~l~ments
etatiques, selon le procas~u3 ci-dessus d~crit. De aorte que 18 d~pre8~10n
recherchée, qui dcit ~tre appliqu~a ~u conduit d'a~ration ou de tu~
n~e~t pas cr~éa ~irectenent par 10~dit~ organes ~caniqueY, ~ai~
sst induite soua l'aff~t sur 1~ ~lé~ents ~t0tiques ci-dessu~ cités du
courant d~ir qul résult~ de l'~cticn des él~ent~ ~canlques.
Le~ dossin~ ann~x~s, donn~s à titre d'~x~pl0 seulu~ent,
montrent différ0nt~ mode~ de réali~ation de llobjot de l'invent1on.
L~ figure 1 est un~ vu~ ~ch~otlqu~ 0n ~l~vation d
ments statiqu~s obj~t de l'inventlon.
La figur~ 2 0st unu vua ~ohé~atique en coupe v~rtic~lo
didm~tral9 ~eB él~nts dynamiqu~e a9~0ci~8 aux ~ ents ~tatiqu~
selon un mode ds r~E~ ation ds la pr~cnte invention. -~
' La figurs 3 e~t une vu~ sch~tiqu~ en coup0 v~rtical0
dia~étrale des ~ onts dyna~ique~ a~ w ci~o aux ~ ent~ otatiquos~
s~lon un autru mod0 d~ r~lisation de la pré~nt~ invantion.

. , -3-
La figure 4 o~t une vue sch~tiqu~ sn coup~ v~rtic~le
diam~trale des bl6ments dynamiqu~ aflaoei~ aux bl~nts st~tlqu~,
selon un nouve~u mode d~ r~ali~ation de l~invention.
Ls ~igur~ 5 e~t uns vuel,och~ tiquc ~n ~l~v~tlon d~ tul~
obj~ts mont~s sur une che~ln~e ~ canono ~ultipl~a.
La figure 6 e3t una vu~ sch~laatiquH ~n plan de l'~ ont
statiquo sup~ri~ur.
L~ figure 7 e~t une vue ach~atique brisbe d~un~ ail~ de
le turbins h~licoide speciale.
lû Tel qulil 0~t r0prb~ent~ ment ~trtiqu0 princip~ ig.l)
ast constitué par un tore creux 1 pl~cé à la partio ~up~ri0ure du conduit
à traiter 2. La levre de l'ouvorture sup~rieure du tor~ 1 est relev~u
verticalem0nt dan~ un mowement d~ raccordemant asymptotiqua 3 ~u tor0 1.
Cet ~l~ment ainsi form6 0st ~urmonté d'un disque d~tl~cteur
4 pourvu à 8e partia sup~rieure d'un dô~e 5 concentrique audit plat~au 4.
C~ d~flecteur 4, dont le diam0tre e~t sen~iblement ~upbrieur au diamctre
de l'ouverture du tors 1, eat plac~ à une distance de la bouche supé-
rieure de ce tore talle que la-surface p~riphbriqu~ cumpri~e sntre ladlte :
ouverture sup~rieure et le d~flectsur 4 soit au ~oins ~gale à la sur~aeu
da ladite ouverturs ~up~rieur~ du tor~
Le dl~po~it$f`et~nt ainsi equipe on constat~ que ~on ~ .
rendemen-t a~rDdynamiqus moyan, c'~st-à-dirs son ca~porte~ent, lorsgu'il
98t soumi~ à de~ v~nts d~ vitesse 0t de direction très di~f~rente~,
est sup~risur au rende~ent dHs dispositifs statique~ connu~ ~t ~n p~rtl~
culier dos conH3 habituelle~0nt smploy~.
On con~tate en e~fet qu~ grace à cet as~amblage du `~;
d~fl~cteur 4 et du tore l termin~ par 1~ levre relev~ 3 le vent qui
attaqu~ l'appar~il, quelle qu9 80it sa ~ir~ction9 d~scend~nt0 ou a~c~
dant~, tell~ que A ~t ~, est d~vi~ pour envelopp~r de fa~on pr~tiq~n~ent
30 uni~or~e 1~ torfl 1, cr~ant à la bouohe de e~lui-ci 1~ d~pression recherché~. -
Il en est d~ ~eme lorsque le v~nt a~ d~plsce hcrizontal~ent trav~r~nt :~
l~ dispo~itif parallelEIment au d~flect0ur 4, d~ns l~e3pace c~nt~n~ entr~ ;

~34~7~
.
c81ui-ci et 18 bouche du toro 1.
nal~ on constate que la meillaure d~prEIssion eot obtenu0
puur un0 direction des vents descendanta, 0elon 18 Plèche 8 da la ~igur~
1. Il a donc st~ prévu de créer artif$ciell0mont un tel cnuront d'~lr
(fig. 2) ~n munissant l~ppareil ci-desaus decrit d'un org~no da v~nti-
lation su~ceptibl~ de provoquer un courant d'air d~soendant anvalopp~nt
ladit dispositif~ Pour cela le plats~u d~locteur 4 e~t ~ur~ont~ d'uno
h~licu ~ultipale~ 6 centrée~~ur l~dit pl~tHau et ~ont~e our l~axe du
moteur 7 qul la surmonte aus~i. On compr0nd qu~ la rotation do cutta
helice 6 provoqu0ra un courant d'air deacendant qui envelopp~r~ le
plateau d~flecteur 4 s010n le~ ~lèchss Dl et o2 ~t viendra attaquer le
tore 1 tangenti011ement à celui-ci, ë~ er~ant ~in~i la bouche uup~ri~ure
ùudlt tore dans une zone cnnique de dspDe~sion. On constat0 donc que
las ga~ chauds seront aspirés ~elon le~ flèches El et E2, sans jdmai~
entrer un cont~ct avcc l'organe dynamique 6. Et on cnn~t~tB que 1~ plate~u
d~flscteur 4 qui est en contact avec le3 gaz chauds ~st p~r aill~ur~ a
sa partis ~upérieure, uoumis de façon con~tante aux coursnts d'air ~rais
crsss par l~h~lice 6.
Afin d'assurer un meilleur rendement ~u sy~tème, et afin
~O de le rsndre plus lndif~rcnt aux ventS ambiants, l~h~lice 6 est ~i~o
sn mouvement à l'int~rieur de la manchette ~, qui cr~s un coul~ir
ouvert a~rodynamique, dont la 3urf~ce inP~rieure est située au niveau du
dbflectaur 4. LB tout eut coiff~ par le dôma 9, d'un diametre ~upbrisur
à la msnchette ~ et qui lai~-~a p~n~trer l'air aspir~ par l'h~llcs 6 à
traver~ l'e~pace laissé entre ledit dame et ladite manchette. Ceci a
powr Hffet d~as~urer la ventilation constante du mot~ur 7.
On comprend donc qu~ le courant d~air de3cend~nt cr~é
par l~h~lice 6 provoquera ~ur 1B plan inf~risur du d~lactaur 4 un~
zuna de déprgssion qui sera appliqu~e au conduit qui est coiff~ par ..
ledit diqpo.~itif, san~ que jamai3 le~ gaz chauds ainsi aspirés puissent
entrar en contact avec l~alément dynamiqus7 ni avec le moteur qui l'anime
la dapression obtenue n~tant pas cré~e par l'organe da ventilation lui-
m~me mais étant induite par le courant d'air qua celui-ci cr~s.

~L~3~
-5~
Afin d~accro~tra ~ncure la randsm~nt du di~positi~ ain01
créé le dbf l~ctBur 4 e~t d~solid~risé de l'~lament torlque 1 (~lg. 3)
et est rendu qo1idaire de l'hélice 69 à uns cert~ine distance d'ell~,
ce qui lui permstta ad'8tre entraîn~ en rotation en ~8me t0~p~ qu0 c~lle-
ci par le moteur 7. Par ailleurs la surface in~érieur0 d~ c0 ~â~ d~
~lecteur 4 est munie d~ patitHs aube~, qui p~uvent affectsr la ~or~
e~mi-cylindrique ds gouttièra, Pormant ain3:L une turbin~ cantrifug~ lOo
Il s~ensuit que1 cat en~enble ~obile Atant mielen rot~tion, on constat~
dang 18 zone comprise entre la sorti0 du coulolr abrodyna~iquc fl 0t 1
bouchs ~up~rieurs du tore 1, lJexi~t~nce d~un cnurant d'alr sel~n le8
~lèches Fl et F2 prouoqué par les el~ments dynamiquea 4 ~t 6 qui est la.
résultant~ du courant d'air vertic~l dosc~nd~nt cr~ par l'h~lic~ 6 et
du courant d'air horizontal cr~ par la turbine centrifugs lû. On
comprend donc que ce courant d'air r~sultant Fl et F2 l~chant la lèvrs
3 du tore Ht le tore lul-meme provuqu~ à l'intbrieur de celui-ci, et du
conduit 2, la dépression rscharchée, qui n~ paut âtre que supsrieùre à
celle cr~ée ~ans le cas préc~dent, par ~uite de la pr~s~nca ds la turbine
10. Et on constata qu'ici encore l'h~lice 6 et le moteur 7 80nt hOr8
d'attainte dss gaz chaud~, st de plua c~neta~ment ventil~s à l'int~rieur
du dôme 9. Et on constat~ que la turbin~ 6, qui 8erait le seul éls~ent
en contact avec le8 gaz chaudc, est ~lls-m~ma forte~ent ventil~ par lc
courant d~air sup~rieur.
Ls rendsment psut encore être sccru, au moy~n d'un tal
dispositif, sn associant à la turbine centrifug~ 10 la moulinet à cag~ ~ i
d'~cursuil 11, mont~ sur le plateau d~flactuur 4 nt ~nvsloppant exté- ::
risur~ment, s~ns contact, la l~vre ~upérieurs 3 du tor~ ig. 4)~ ~n
comprend que dans ce CB8 la composant~ horizonta1~ dù cnurant d'air
cr~s par l'anse~bls de la turbins lû et du ~oulinat ll sora sup~ri~uro
~u css pr~c~dent. Dsns ce cae l'h~lice 6 sst pr~vu~ pouvsnt ~ournir
un plu8 grand d~bit, d~ tason quu 1~ courant d'air r~sultant, bi~n
qul~tant d'un débit sup~rieur, cons0rve l'in~lexion n~c~air0 pour
assurar la d~pre~sion recherch~e dans 10 conduit ?. Dan~ ce C~3 d'ailleurc,
~: '
., .~ , ,

- ~3F~f ~Z
-6-
a la d~pr~ion indults par le~ cour~nts d'air ortho$lonaux ainal cr~e,
9 1 ajoute la d~preflsion dlrecte cr~u par le ~oulinet 11, accrue dan~ un~9
proportion notabl~ par 1~ pr~0cncn de la turbinff 10 u l'int~rleur de
cHlui-ci, au nivsau ~e son fla~qu~ 0up~ri0u:r.
Dan~ chacun das cas le plateeu d~fl~ct~r 4 ect r~
caniqu~ment à l'h~lice 6, celle-ci cumporte un noyau creUx et ouvert
danA le plan ~hurizontal 12, qui oupportn le plateau 4 et lîentrA~n~,
tout en ~uppri~nt 1~ pont thor~iqua qul pourr~it ~'Akablir Hntre l~dlt
platesu 4 et l'arbr0 du moteur 7, ~t en a~3UrHnt au ~axiuu~ la
uentilstion da ce moy~u.
roujours dans la r~chsrche ~e l~accroi~se~ont du rsndement
il est pr~vu qua 1~9 pales de l'halice 6 (~ig. 7) peuvant ~tre munies,
sur leur bord de fuite, du bord rabattu 13, ce qui a pour résult~t d0
cr~ar au niveau de l~h~lica 6 un certa$n eff~t c~ntrlfuge qui contrlbue
à inflschir le courant d'air uertical cr~ par lâdite h~lic~ 6.
Un t~l dl~po~itiP, quel qu~ 90it san mode de r~ali~ation,
e~t compl~t~, pour être implant~ ~ur de~ ch~min~ à canons multipl~ ;
0~ juxtapDs~, par une msnch0tte int0rm~disire 14 d~port~e par rapport
~ l~axe ds la chemin~e trait~s, de f~son 8 powoir or9Bni8~r en quinconoe
plusieur~ appareil~ de ce genre voisins, ~fin d!~viter l'inter~renc0
qu~une trop grande proxi~itb provoquerait entre les.di~r0nt~ courants
d~air cr~s par chacun d~eux9 ce qui perturb~rait 15 rssultat rech~rch~.
En~in~ a~in d~ faciliter l~entretien d~ tdls dlepo~lti~s,
et partlculisrsment le ramonage, 1~ d~fleoteur 4, dans le cas du dispositi~
~tatiqu~, sst muni dlun oeillet 15 qui perm~t 1A libre rptat$on dudit
pl~tsau 4 autaur de l'un de 889 supports 16, ~ans qu'il soit n~css~aire
de proc~der à 1~ ~nlevt msnt toeal de l~crou qui le maintient.
Il est bien entendu que l'~tandue de l~invention n'Dst pas
limitbe à l~exe~pls ou aux exemple~ d~ rsali~ation qui en ont ~t~ d~orits,
3U taut~ variante consid~rbe comms ~quivalencs ne pouuant en modifi~r la
- port~e.
,

.- -7-
L~inventioh peut etr~ utilis~ pour as~urer l~a~ration
forc~e des locaux domestiqus~ ou industri~l~, y compris pour l~évacuatLon
des vapeurs corrosivea qui n'~ntr~ront pa8 elleY au8~i 0n contact ~vec
les ~lémHnt~ dynamiques du 8y8tame, at pour assur0r le tirage r~ulier
d~ chemin~as.
" ' ~,
. . .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1138702 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2000-01-04
Accordé par délivrance 1983-01-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
MICHEL H. ZANIEWSKI
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-01-28 3 91
Abrégé 1994-01-28 1 24
Dessins 1994-01-28 3 82
Description 1994-01-28 7 280