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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1147204 |
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(21) Numéro de la demande: | 1147204 |
(54) Titre français: | CARTOUCHE A PLOMBS |
(54) Titre anglais: | SHOT-LOADED CARTRIDGE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1983-05-31 |
(22) Date de dépôt: | 1981-05-07 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
This invention relates to a shot-loaded cartridge that can be fired from a
conventional rifle without any modification to the rifle itself. The outer
configuration of the cartridge case is unaltered, retaining its taper from
its base to its shoulder and having a cylindrical neck portion. The bore
of the case is cylindrical from its base to its open end to receive a
cylindrical plastic capsule on top of the powder charge. This capsule
contains the shot and is provided with a pop-off end seal. On firing, the
side walls of the capsule peel back, the end seal pops off and the shot is
released. The plastic capsule does not damage the rifling of the rifle
barrel.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2000-05-31 |
Accordé par délivrance | 1983-05-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CURTIS C. WOODWORTH |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |