Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1147229 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1147229 |
(54) Titre français: | MEANS FOR INSERTING FLAT AND PLIABLE OBJECTS IN A MAGAZINE, AND FOR EXTRACTING THEM THEREFROM |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF POUR L'INTRODUCTION ET L'EXTRACTION D'OBJETS PLATS ET SOUPLES DANS ET HORS D'UN MAGASIN |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1983-05-31 |
(22) Date de dépôt: | 1981-02-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
PRECIS
Dispositif pour l'introduction et l'extraction
d'objets plats et souples tels que des microfiches dans et
hors d'un magasin. Le magasin comporte des glissières et
le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend: un
organe de guidage de ces objets plats comportant une plura-
lité de chemins de guidage, cet organe étant mobile par
rapport à ce magasin, un premier de ces chemins pouvant
ainsi se placer en regard d'un premier de ces emplacements,
les autres chemins de guidage de cet organe de guidage qui
divergent autour ce premier chemin, se plaçant simulta-
nément en regard des emplacements voisins du premier empla-
cement. Des moyens sont prévus qui permettent l'introduction
d'un objet dans le premier emplacement, s'il est vide,à
travers le premier chemin; et des moyens sont aussi prévus
qui permettent préalablement à l'introduction d'un objet
dans le premier emplacement, l'extraction partielle des
objets contenus dans ces emplacements voisins, à travers
ces chemins divergents.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1147229 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2000-05-31 |
Accordé par délivrance | 1983-05-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ALAIN CHAPPOT |