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Sommaire du brevet 1149624 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1149624
(21) Numéro de la demande: 1149624
(54) Titre français: METHOD AND MEANS FOR THE MANUFACTURE OF A STRETCHABLE OR NON STRETCHABLE BANDE WITH TWO SIMPLE OR DECORATIVE KNITTED SELVAGES, AND PRODUCTS SO MADE
(54) Titre anglais: PROCEDE DE FABRICATION D'UN RUBAN ELASTIQUE OU NON A DEUX LISIERES MAILLEES, SIMPLES OU OUVRAGEES, LES MOYENS DE MISE EN OEUVRE ET LES PRODUITS OBTENUS
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • D04B 39/00 (2006.01)
  • D03D 47/06 (2006.01)
  • D03D 47/42 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHEYNET, RENE (France)
(73) Titulaires :
  • ETABLISSEMENTS CHEYNET ET SES FILS (SOCIETE ANONYME)
(71) Demandeurs :
  • ETABLISSEMENTS CHEYNET ET SES FILS (SOCIETE ANONYME)
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1983-07-12
(22) Date de dépôt: 1981-01-30
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
80.02511 (France) 1980-02-01

Abrégés

Abrégé français


ABREGE DESCRIPTIF
L'objet de l'invention se rattache aux secteurs techniques du
tissage de produits divers élastiques ou non. Le procédé est caractérisé
en ce que l'on utilise un seul trameur que l'on déplace transversalement
en entraînant à chaque coup et dans les deux sens, une seule trame que l'on
fait travailler alternativement avec une aiguille mobile le long de chaque
lisière. L'invention s'applique principalement à la formation de lisières
maillées sur des rubans.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESAUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT
DEFINIES COMME IL SUIT:
1. Procédé de fabrication d'un ruban élastique ou non
à deux lisières maillées, exécuté sur métier à tisser dits "à
crochets" ou "à faucilles", utilisant un seul trameur ou "cro-
chet" ou "faucille", caractérisés en ce que l'on déplace le
trameur transversalement en entraînant à chaque coup et dans les
deux sens une seule trame et en entraînant périodiquement et al-
ternativement au moyen du trameur, au-delà d'un bord ou l'autre
de la nappe des fils de chaîne, au moins un fil de chaîne non aligné
à l'intérieur de la marchure, on fait travailler alternativement
sur une lisière et sur l'autre, la trame et périodiquement le fil
de chaîne entraîné, avec une aiguille mobile le long de chaque
lisière, on libère le fil de chaîne tiré à l'extérieur et lié
à la lisière lorsqu'on entraîne transversalement en sens inverse
le trameur et la trame.
2. Procédé suivant la revendication 1, caractérisé
en ce que l'on maille directement et alternativement la trame,
et périodiquement le fil de chaîne entraîné, dans le crochet des
aiguilles qui travaillent le long des lisières.
3. Procédé suivant la revendication 1, caractérisé
en ce que l'on utilise au moins un fil d'apport élastique ou
non sur chaque lisière, et ce fil d'apport est entraîné en relation
avec le fil de trame et le fil de chaîne tiré transversalement.
4. Procédé suivant la revendication 3, caractérisé
en ce que chacun des fils d'apport est constitué par au moins
un brin élastique et au moins un brin non élastique, ces brins
étant assemblé par guipage.
5. Procédé suivant la revendication 4, caractérisé
en ce que le chaîne des fils on brins élastique et guipé au

moyen d'un fil ou brin non élastique.
6. Métier à tisser dit "à crochets" ou "à faucilles"
pour la fabrication d'un ruban élastique ou non à deux lisières
maillées, utilisant un seul trameur (ou crochet ou faucille),
caractérisé en ce que le trameur unique est agencé avec deux
branches d'inégales longuers, une branche plus courte étant agencée
à son extrémité pour entraîner la trame et avec un moyen d'en-
traînement transversale dans un sens pour au moins un fil de
chaîne, l'autre branche plus longue présentant un moyen d'en-
traînement transversale dans l'autre sens pour au moins un
fil de chaîne.
7. Métier à tisser suivant la revendication 6, com-
prenant à partir d'un arbre moteur et d'un cinématique appro-
priée, un axe excentrique relie par bielle à un arbre de commande
de l'aiguille située en bordure d'une lisière du ruban et portée
par un bloc relié au did arbre par un système à parallélogramme
déformable, caractérisé en ce que la deuxième aiguille située en
bordure de l'autre lisière du ruban, est commandée depuis l'axe-
excentique précité, par une transmission, et par un deuxième
axe-excentrique relié par bielle à un arbre de commande de
block porte-aiguille, lequel est relié audit arbre et à un
arbre parallèle portés par des éléments du bâti, par des bielles
constituant un autre parallélograme déformable, les deux manetons
des axes-excentriques étant décalés de 180° pour que les aiguil-
les aient des translations alternatives inversées.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


3~
L'invention a pour objet un proc~dé de fabrication
d'un ruban élastique ou non à deux lisières maillées, simples
ou ouvragées, les moyens de mise en oeuvre et les produits
obtenus.
L'objet de l'invention se rattache notamment aux
secteurs techniques du tissage, des vêtements~ sous-vêtements,
des parures, rubans et articles ornés.
On a voulu exécuter, par tissage sur des métiers dits
"à crochets" ou "à faucilles", principalement des rubans ayant
deux lisières maillées symétriques ou non avec une grande pro-
ductivité et par conséquent dans des conditions économiques,
en opérant avec une économie de moyens, pour obtenir des rubans
de qualité dont les lisières maillées simples ou ouvragées ont
un bel aspect régulier, sans tirages anormaux sur les fils de
chaîne, ni gon~olage des lisières.
L'invention a pour objet un procédé de fabrication
d'un ruban élastique ou non à deux lisières maillées, ex~cuté
sur métier à tisser dits "à crochets" ou "à faucilles", utili-
sant un seul trameur (ou "crochet" ou "faucille"),caract~risé
en ce que l'on déplace le trameur transversalement en entraîn-
ant à chaque coup et dans les deux sens une seule trame et en
entraînant périodiquement et alternativement au moyen du tra-
meur, au-delà d'un bord ou l'autre de la nappe des fils de
cha~ne, au moins un fil de cha~ne non aligné à l'intérieur de
la marchure9 on fait travailler alternativement sur une lisi~re
et sur l'autre, la trame et p~riodiquement le fil de cha~ne en-
tra~ne entraîne, avec une aiguille mobile le long de chaque lisière
lorsqu'on entra~ne transversalement en sens inverse le trameur
et la trame.
~ne premiére caractéristique se trouve dans le fait que
l'on utilise un seul trameur ~ou crochet, ou faucille~ que l'on
déplace transversalement en entra~nant à chaque coup et dans

9~;~4
les deux sens une seule trame que l~on fa;t travailler alterna-
tivement avec une aiguille mohile le long de chaque lisière.
Suivant une autre caractéristique du procédé et des
moyens de l~invention, on utilise un seul trameur (ou crochet ou
"faucille"~ que l'on déplace transversalement en entra~nant 3
chaque coup et dans les deux sens une seule trame, et on entraîne
periodiquement et alternativement, au moyen du trameur, au-delà
dlun bord ou l'autre de 13 nappe des fils de cha~ne,au moins un
fil de cha~ne non aligné 3 l'intérieur de la marchure, on fait
travailler alternativement sur une lisière et sur l'autre, la
trame et périodiquement le fil de cha~ne entra~n~, avec une aiguille
mobile le long de chaque lisiere, on libere le fil de cha~ne
tiré à l'extérieur et lié à la lisière lorsqu'on entra~ne trans-
versalement en sens inverse le trameur et la trame.
Suivant une autre caractéristique, on maille directe-
ment et alternativement la trame, et périodiquement le fil de
chaîne entra~né, dans le crochet des aiguilles qui travaillent
le long des lisiéres.
Suivant une autre caractéristique, on utilise au
moins un fil d'apport élastique ou non sur chaque lisière,
ce fil ~tant entra~né en relation avec le fil de trame et le
fil de cha~ne tiré transversalement.
- la -
, ,~.,,

-2-
Ces caractéristiques et d'autres encore ressortiront de la
description qui suit.
Pour fixer l'objet de l'invention sans toutefois le limiter~
dans les dessins annexés :
La figure 1 est une vue en plan à caractère schématique
illustrant pour partie les principaux éléments d'un métier à
tisser à crochet ou faucille~ et particulièrement les moyens de
ce métier se rapportant ~ l'invention.
La figure 2 montre par une vue de côté considérée suivant la
10 ligne 2-2 de la ~igure 1~ les principaux éléments du métier et
notamment les moyens de c~mmande des aiguilles.
La figure 3 montre par une vue de côté considérée suivant la
ligne 3-3 de la figure 1~ les moyens de commande du peigne et
du trameur.
La figure 4 est une vue en coupe transversale considérée
suivant la ligne 4-4 de la figure 1~ illustrant notamment la com-
mande terminale de l'aiguille s~tuée en bordure de la lisière de
droite du ruban.
La figure 5 est une vue en coupe transversale considérée sui-
20 vant la ligne 5-5 de la figure 1~ illustrant notamment la commande
terminale de l'aiguille située en bordure de la lis~ère de gauche
du ruban.
~ a figure 6 est une vue en perspective montrant le trameur
selon l'invention, dans une forme de ré~isation non limitative.
La figure 7 est une vue de côté partielle du trameur, consi-
dérée suivant la flèche F~de la figure 6, montrant les moyensd'accrochage périodique des fils de chaine.
La figuxe 8 est une vue en plan partielle illustrant la forma-
tion de la lisière de gauche du ruban avec entrainement d'un f~l
30 de cha~ne par le trameur et fil d'apport en bordure.
La figure 9 est une vue de côté correspondante~ suivant la
~lèche F2 de la figure a~
La figure 10 est une vue en plan partielle illustrant la for-
mation de la lisière de droite du ruban avec entraînement d'un fil
35 de chaîne par le trameur et fil d'apport en bordure.
La figure 11 est une vue de côt~ correspondante~ suivant la
fleche F3 de la figure 10.
La figure 12 est une vue en plan partielle et à plus grande
échelle~ illustrant l'entraînement d~un fil de cha~ne par le tra-
40 meur lorsque celui-ci est sensiblement en ~in de course aller.

--3--
La figure 13 est une vue correspondant a la ~i~ure 12, cians
la phase suivante de retour du trameur et maillage de la lisiere
de gauche, a~ec fil d'appor~ en bordure.
La figure 14 est une vue en plan partielle et à plus yran-le
5 échelle, illustrant l'entraî~ement d~un fil de chaîne par le
~ameur lorsque celui-ci est dans sa course aller.
La figure lS est une vue correspondant à la figure 14, dans -
la phase suivante de retour du trameur et maillage de la lisière
de droite, avec ~il d'apport en bordure.
Afin de rendre plus concret l'objet de l'invention, on le dé-
crit maint~nant sous des formes non limitatives de réalisation il-
lustrées aux igures des dessins.
Le métier à tisser dit " ~ rochets" ou "à faucilles" illustré
aux figures 1 à 5 comprend essentiellement un b~ti-support 1 dont
i5~les côtés latéraux la portent chacun une plaque 2 destinée à ser-
vir de palier à des arbres supérieurs 3 et 4. Eventuellement,
suivant la largeur du métier, des paliers intermédiaires peuvent
être disposés afin d'éviter toute flexion9
Comme on le voit en p~rticulier à la figure 2, sur l'arbre 3,
20 est calé en bout le pied d'une bielle 5 dont la tête est arti-
culée sur le maneton 6a d'un axe excen~ique 6 porté par une des
plaques 2. Sur le dit axe est également calée une roue dentée 7
ou poulie, reliée par cha~ne 8 ou courroie à une autre roue dentée
9 calée sur un autre axe-excentrique 10 porté par un côté latéral
25 du bâti et dont le maneton lOa reçoit la tete d~une autre bielle
_ calée à l'autre extrémité sur un arbre inférieur 12 tra~ersant
le métier. Les arhres 3 et 12 d'une part, et les axes-excentriques
Ç et 10 d'autre part, constituent un parallélogramme déformable,
et il faut noter que les manetons 6a - lOa sont déc~lés de 180
30 l'un par rapport à l'autre pour assurer les translations altern~es
des aiguilles de maillage ~s lisières dont on décrit plus loin
le détail de r~alisation.
Un arbre moteur 13 transmet le mouvement de rotation selon
flèches _ à l'axe-excentrique 10 par l'intermédiaire d'un~ciné-
35 matique bien connue, avec, d'une façon intermédiaire en 14, lacommande également classique d'une boite à cames (non représentée)
destinée à mouvoir en translations alternatives les cadres d'en-
filage 15 portant les lisses de passage des fils de cha~ne, sui-
vant les phases du tissage.
On comp~que, lorsqu~ l'axeexcentrique 10 tourne (flèche fl),

3~
-1 ~
~ ~ntra~ne la roue dentée 9, d~nc la roue den~ee 7 et l'axe-
eXcentrique 6, ce qui oblige les bielles 5 et 11 et les arbres
3 et 12 à osciller (fleches f2). Comme on le voit bien aux fi-
gures 4 et 5, les arbres 3 et 12 transmettent leurs oscillations
5 ~2 à des or~anes de liaison avec des blocs 16-17 portant les ai-
guilles 18-19. Pour la clartc des dessins~ on a illustré seule-
ment les mé~anismes de comm~nde Four réaliser un ruban, étant
entendu que ces mécanismes sont multipliés si le métier doit fa-
briquer plusieurs rubans.
Da~ le détail~ sur 1'arbre 3 est calée une biellette 20 en
deux parties dont l'autre extrémité est articulée en 21 à l'ar-
rière du bloc 16, tandis qu'une autre biellette 22 en deux par-
ties, calée sur l'arbre 4 parallèle à l'arbre 3, est articulée
en 23 à l'avant du bloc 16~ Cette construction à parallélogramme.
15 déformable permet d'as urer les translations alternatives (flè-
ches f3) du bloc 16 portant l'aiguille 18 destinée à mailler la
lisi~re de droite (figure 4) du ruban R qui défile entre cette
aiguille.et l'aigu~lle 19 de maillage de la lisière de gauche
(figure 5) dont le bloc-porteur 17 est relié à articulation d'une
20 part à l'arrière en 24 à une biellette 25 calée sur l'arbre 12,
et, d'autre part, à l'avant en 26 à une biellet.te 27 articulée
sur un support 28 afin de constituer un autre parallélogramme
déformable. Le dit support est porté par une tige 29 solidaire
d'une potence 30 dont la semelle 30a est fixée sur le bâti 1.
Du fait du décalage à 180 des manetons 6a - lOa~ on con~oit
que les aiguilles 18 - lg se déplacent en alternance, c'est-à-
dire que lorsque l'ai~uille 18 est en position maximum arrière
(figure 4), l'aiguille 19 est en position maximum avant (figure
S) ou inversement Itraits interrompus).
On voit encore aux figures 2 et 3 notamment, un arbre moteur
31 transmettant par une cinématique appropriée~ son mouvement de
rotation (flèche f4~ à une poulie 32 calée sur un arbre 33 porté
par le bâti, et sur.laquelle un maneton 34 commande deux biellet-
tes 35 - 36 reliées à articulation à des bielles 37 - 38 calées
35 sur des arbres 39 - 40.
~ 'arbre 40 traverse le metier et ~orte un peigne 41 (autant
de peignes qu'il y a de rubans à réaliser) de triage et tasse-
ment des fils~ tandis que l'arbre 39 porte un secteur denté 42
.. coopérant avec un pignon 43 calé en bout d'un axe 44 porté par
40 la potence 30 (fi~ures 4 et 5).

~ ~ ~ ~3 j~ ~
Sur l'axe 4~ est calé le trameur ou faucille ~S~ étant enten-
du qu'il y a égalem~nt autant de trameurs et d'or~anes pour leur
commande (pignons 43, secteur denté 42), qu'il y a de rubans à
réaliser.
5 Le trameur unique 45 plus particulièrement illustré aux ~i-
gures 6 et 7~ comprend un plvot 45a de liaison angulaire avec
l'axe 44, un bras d'écartement 4Sb en bout duquel s'étendent
sui~ant des courbes approximat~vement superposées autour du pi-
vot, deux branches 45c - 45d. La branche supérieure 45c prés~nte
10 à l'extrémité libre un oeillet 45e de passage du fil de trame,
et~ entre le bras 45b et la dite extrémité~ la branche 45c porte
en-dessous (du côté de la branche in érieure) une saillie 45f,
directement formée ou rapportée, et convenablement orientée pour
retenir et entra~ner dans les conditions de fonctionnement dé-
~5crites plus loin, un fil de chalne. La branche infé~ieure fi5dplus longue que la branche 45c, présente en bout une saillie 45q
semblable à la saillie 45~ mais si~uée au-dessus (du côté de la
branche supérieure) et destinée également à retenir et entraîner
périodiquement un fil de chaine.
En se réferant plus particulièrement aux figures 8 à 15, on
dé~rit maintenanL le procédé de fabrication d'un ruban R à deux
lisières maillées symétri~ue~, avec les moyens décrits ci-avant.
Dans tout ce qui suit, on décrit la formation de lisieres
dro~te et gauche avec un fil d'apport A1 - A2 permettant de régu-
25lariser les lisières festonnées, étant entendu que ces lisièrespeuvent être réalisees sans fil d'apport.
Ces fils d'apport droit et gauche (illustrés en traits inter-
rompus aux figures) peuvent être des fils élastiques ou non~ ou
constitués par au moins un brin élastique et au moins un brin non
33~1astique assemblés par guipage, notamment du fil ou brin élas-
tique guipé aY~c le fil o~ hrin ncn elastique.
elasllaues - ou non et
Les fils de cha;ne A3rdébites par des systèmes donneurs, sont
répartis de manière classique en deux nappes N1-N2 (figures 9 et
11) au moyen des lisses des cadres d'enfilage 15 et guidés dans
35le peigne 41 tandis qu'un fil de trame A4 situé en bordure du
peigne t~ sa droite~ est relié à l'oeillet 45e du trameur unique
45~
Les fils d'apport Al - A2 sont é~alement situés ~ droite et a
gauche du peigne et passent dans les oeillets 46a-47a de leviers
4046-47 articulés de chaque côt~ du ruban~ sensiblament en avant

/ -G-
la barrette 48 d'appui sur le ruban tissé, soit approximativ~
ment au niveau des crcichets des aiguilles 18-19 lorsqu'elles sont
en positlon maximum avan-t (~igures 9 et 11). .
Pendant un certain nombre c'e co~pS de trame, qui est ~onc-tion
Sclu type de festoin à réaliser~ le ruban est tissé d7un~ manière
classique~ c'est-à-dire par maillages ou nouages de fils d'ap- !
port A1 - A2 s'il y a lieu~ avec la trame A4 de chaque côté du
ruban~ en com~,inaison avec le croisement des nappes N1-N2 de
fils de chaîne A3~ et avec les aiguilles 18-19.
Après ce nombre de coups de trame choisi~ un des fils de
cha~ne situé près de la bordure gauche (le deuxième dans l'exem-
ple illustré aux figures 12 et 13) est maintenu sensiblement au
milieu àe la marchure par la commande de son ca~re d'enfila~e
(entre les deux nappes Nl-N2) pour être accroché et entrainé par :
lS la saillie 45f située sous la branche 45c du trameur 45 déplacé
suivant flèche f5 (figure 12)~ de façon à ce que ce fil de chaî-
ne A5 suive le même cheminement que la trame A4 et participe au
maillage ou nouage en lisière~ en relation avec le fil d'apport
A1 amené par le levier 46~ la trame A4 et l'aiguille ~9 préala-
20 blement en position maximum a l'a~ant puis revenant en arri.ère
(flèche f6)~ cela lorsque le trameur 45 revient à droite du ru-
ban (flèche f6) en l~chant le fil de chaîne A5 (figure 13).
On comprend qu'ainsi~ le fil de chaine AS qui a été tiré au-
del~ de la bordure~ lorsqu'il est lâché par le trameur~ reprend
25 par élasticité, sensiblement sa position initiale en tirant à lui
le ou les fils de chalne A3 situés entre lui et la bordure~ ce
qui provoque à cet enclroit E (figure 13) un retrait du ruban
par rapport à la bordure. Ce retrait est d'autant plus important
que le nombre ~e ~ cle chaînc A3 situi~ entre le Fil ~5 et la
ou a s a~ce ~ntrdO~bla pL~O-l.~o~Ur ~rU~
Le feston en:lisière de droite.peut être réalisé dans le mê-
- me coup de trame ou apres un certain nombre de coups de trame, Ç
cela de la même manière que pour la lisière de gauche.
En effet~ lorsque le trameur.revient à droite du ruban (flèche
35 f7~ figures 10 et 14)~ u~ fil de cha~ne A6 (le deuxième dans l'
exemple illustré) est maintenu sensiblement au milieu de la mar-
chure pour être accroché et Pntra;né par la saillie 45~ de la
branche 45d du trameur~ à la suite du fil de trame A4. ~'aiguille
18 étant en position maximum avant puis revenant en arrière '~
40 (fl~che f8), et le fil d'apport A2 ~tant ~mené par son lev_er 47

f~'¢3~
- 7 _
niveau de la trame et du fil de chaîne A6 lâché par le tra-
meur revenan~ vers la gauche du ruban (flèche f9), le maillage
s'opère de la meme manière que pour le feston de gauche (figures
10~ 14 et 15), et le fil de chaine A~ relâché forme le fond du
S feston pa~raction des fils de chaine A3 situés entre lui et la
bordure.
Bien entendu, les deux lisières peuvent être identi~ues ou
ouvragées différemment par exemple les festons peuvent être égaux
en d~mensions et en ;aspects ou différents d'a~pect, par le fait
10 qu'il y a ou non un fil d'apport ou par la distance entre la
-bordure du ruban et le fil de chaine entra~né par le trameur, ou
le nombre de fils de cha~ne situ~s entre la bordure et le fil en- 1-
tra~né par le trameur.
A noter que les points d'entra~nement (saillies 45f-45q) des
15 fils de cha~ne ~5-A6~ sont d~terminés sur les branches du tra-
meur, en fonction de son axe de rotation latéral au ruban, ce
qui oblige à prolonger la branche inférieure~ afi~que les fils
de cha~ne A5_A6 ne soient pas exagéremment entrainés au-delà de
la bordure~ ce qui amènerait des risques de cassure ou de défor-
20 mation permanente desdits fils, mais aussi pour tirer les ditsfils de cha~ne ~uff~samment en dehors du ruba~suivant sa largeur.
On souligne l'importance et l~intér8t de la combinaison ;
un 2ul trameur, un seul fil de trame et deux aiguille~.
De ce fait, les moyens sont simples dans leur conception,
25 leur montage et leur fonctionnement. La fabrication plus économi-
que~ et les produits ont un prix de ~evient intéressant. L'utili-
sation des deux aiguilles empêche le glissement et le resserrement
des fils de cha~ne qui sont près des lisières, par un effet de
frottement de la trame lors du rappel du trameur. L'aiguille re-
30 liant de chaque cot~ la trame et la lisiere~ on évite ùne mau-
~aise présentation due à des bords irrégul~ers.
En outre, le trameur unlque a un moindre encombrement sur les
métiers, de sorte que pour une même largeur de métier à tisser,
on peut tisser des rubans à deux lisières maill~es, sur une lar-
35 geur relativement importante~
L'invention ne se limite aucunement ~ celul de ses modes d'application non plus qu'~ ceux des modes de r~alis~tion de ses
d~verses parties ayant plu5 sp~cialement ét~ indiqu~es ; elle en
embrasse ~ contraire toutes les ~ariantes9
, .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1149624 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2000-07-12
Accordé par délivrance 1983-07-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ETABLISSEMENTS CHEYNET ET SES FILS (SOCIETE ANONYME)
Titulaires antérieures au dossier
RENE CHEYNET
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1994-01-20 1 9
Dessins 1994-01-20 4 150
Page couverture 1994-01-20 1 16
Revendications 1994-01-20 2 58
Description 1994-01-20 8 404