Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1151693 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1151693 |
(54) Titre français: | BATON COMPOSITE POUR LE HOCKEY |
(54) Titre anglais: | COMPOSITE HOCKEY STICK |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | PIERRE LESPERANCELESPERANCE, PIERRE |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1983-08-09 |
(22) Date de dépôt: | 1972-08-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
---|
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A hockey stick which is made of composite construction
to use lower grade and lighter woods and which is characterized by
not only preserving the usual advantages of the conventional hardwood
stick but by also gaining in ease of construction in more balanced
strength, in breaking resistance, and in the damping characteristics.
A hockey stick structurally characterized by comprising, in combination,
a handle including a core of lower grade hardwood reinforced exclusively,
on the opposite lateral sides respectively, by a pair of reinforcing layers
each having stress resistant fibers extending lengthwise of the handle.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1151693 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB désactivée | 2015-03-14 |
Inactive : CIB désactivée | 2015-03-14 |
Inactive : Symbole CIB 1re pos de SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB du SCB | 2015-01-17 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2015-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2000-08-09 |
Accordé par délivrance | 1983-08-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
---|---|---|---|
Enregistrement d'un document | 1998-11-13 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
KHF SPORTS OY |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
GASTON RUEL |
MARC RUEL |
MARCEL GOUPIL |