Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1154392 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1154392
(21) Numéro de la demande: 1154392
(54) Titre français: NESTABLE AND STACKABLE CONTAINER BOXES
(54) Titre anglais: CAISSE CONTENEUR DU TYPE EMBOITABLE ET SUPERPOSABLE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 21/00 (2006.01)
  • B65D 21/04 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FAUCILLON, MICHEL (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1983-09-27
(22) Date de dépôt: 1980-10-14
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
79 25779 (France) 1979-10-17

Abrégés

Abrégé français


ABREGE DESCRIPTIF
.
L'invention est relative à une caisse conteneur du
type emboîtable et superposable, plus particulièrement en
matière plastique moulée. Selon l'invention, la caisse conte-
neur est divisée en deux compartiments,par une cloison de sé-
paration interne pourvue d'ouvertures d'aération laissant en-
tre les deux compartiments de la caisse un couloir ouvert
vers le fond. L'invention s'applique en particulier au trans-
port de petits animaux vivants.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendi-
qué sont définies comme il suit:
1. Caisse conteneur en matière plastique moulée ou ana-
logue comprenant un fond et quatre parois latérales présentant
une section parallèle au fond sensiblement rectangulaire, du
type permettant dans deux positions angulaires décalées de 90°
l'une par rapport à l'autre, soit l'empilage en emboîtement
partiel notable des caisses les unes dans les autres, pour le
stockage et le retour à vide sous volume réduit, soit l'empila-
ge en superposition pratiquement sans emboîtement des caisses
les unes dans les autres, mais avec verrouillage latéral em-
pêchant le glissement de caisses superposées, ladite caisse
étant d'un type comportant
au moins une cloison de séparation parallèle à deux
des parois de la caisse séparant le volume de la caisse en au
moins deux compartiments, ladite cloison s'étendant du fond de
la caisse en se terminant par une arête à sa partie supérieure
en présentant en section transversale une forme sensiblement
de V renversé ou de Y symétrique renversé à courte jambe for-
mant ainsi entre les deux compartiments un couloir ouvert vers
le bas, et étant caractérisée en ce qu'elle comprend:
au moins une languette de raidissage reliant
vers le fond de la caisse les deux parois du V
précité, cette languette étant de hauteur réduite dans le
sens perpendiculaire du fond de la caisse, et au moins
une encoche ou découpe formée dans la partie supérieure
de ladite cloison, au droit de ladite languette pour
loger la languette d'une caisse sous-jacente en position
d'empilage en emboîtement des caisses,l'arête supérieure de

ladite cloison vient sensiblement au niveau du plan des
bordures en soi connues, recevant deux arêtes latérales d'une
caisse placée au-dessus en position d'empilage sans emboîte
ment des caisses.
2. Caisse conteneur selon la revendication 1, carac-
térisée en ce que deux languettes précitées sont prévues
près de deux parois opposées de la caisse, symétriquement par
rapport au plan médian parallèle à ces parois.
3. Caisse conteneur selon la revendication 1, carac-
térisée en ce que les languettes précitées s'étendent
sur sensiblement la demi-hauteur de la caisse en partant du
fond, tandis que les encoches ou découpes précitées
s'étendent sur sensiblement la demi-hauteur de la caisse en
partant du dessus.
4. Caisse conteneur selon l'une des revendications 1,
2 ou 3, caractérisée en ce que la cloison de séparation
précitée comporte des ouvertures d'aération au moins dans
les deux parois du V au voisinage de la pointe du V en
dessous de ladite arête supérieure.
5. Caisse conteneur selon l'une des revendications 1,
2 ou 3, caractérisée en ce que les deux parois latérales,
parallèles à la cloison de séparation présentent dans leur
partie supérieure un décrochement, la paroi étant un peu moins
haute sur la plus grande partie de sa longueur qu'aux coins
de la caisse.
6. Caisse conteneur selon la revendication 1, carac-
térisée en ce qu'elle comporte comme connue en soi sur ses
parois opposées perpendiculaires à ladite cloison et dans
chaque compartiment formé dans la caisse au moins une défor-
mation ou une protubérance formant comme un pilier en saillie.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~L~54~3~
I,a présente invention se rapporte à des perfection-
nements à une caisse conteneur du type emboitable et super-
posable.
On connalt des calsses conteneurs, notamment en ma-
tière plastique moulée ou analogue, comprenant un fond et
quatre parois latérales présentant une section parallèle au
fond sensiblement rectangulalre, permettant dans deux posi-
tions angulaires décalées de 90 l'une par rapport à l'autre,
soit l'empilage en emboîtement partiel notable des caisses les
unes dans les autres, pour le stockage et le retour à vide
sous volume réduit, soit l'empilage en superposition, prati-
quement sans emboitement des caisses les unes dans les autres,
mais avec ~errouillage latéral empêchant le glissement de
caisses superposées. Un tel empilage en superposition sans
emboîtement notable est dénommé dans la technique "gerbage"
tandis que de telles caisses permettant l'empilage et l'em-
boîtage sont dites emboltables et "~erbables".
De telles caisses conteneurs sont couramment utili-
sées pour le transport de divers objets.
Dans le domaine de l'élevage des volailles, les
caisses en plastique of~rent l'avantage de la légèreté, de
la rigidité et d'une relative facilité du nettoyage compati-
ble avec de bonnes conditions d'hygiène et permettant la ré-
utilisation de caisses. Cependant, des problèmes spécifiques
se posent, en particulier celui du dimensionnement correct
des caisses permettant une bonne manutention et assurant le
confort requis pour les animaux transportés.
La présente invention propose une caisse conteneur
d'un type perfectionné améliorant les qualités recherchées.
3~ Une caisse conteneur en matière plastique moulée ou
analogue conforme à l'invention, comprenant un ~ond et quatre
parois latérales présentant une section parallèle au fond
~--

3~2
sensiblement rectangulaire, du type permettant dans deux po-
sitions angulaires d~calées de 90 l'une par rapport à l'au-
tre, soit l'empilage en emboltement partiel notable des cais-
ses les unes dans les autres pour le stockage et le retou~ à
vide sous volume réduit, soit l'empilage en superposition
pratiquement sans emboîtement des caisses les unes dans les
autres mais avec verrouillage latéral empe~chant le glissement
de caisses superposées se carackérise en ce qu'elle comprend:
- au moins une cloison de séparation parallele à deux
des parois de la caisse séparant le volume de la caisse en au
moins deux compartiments, ladite cloison s'étendank du fond
de la caisse en se terminant par une arête à sa partie supé-
rieure en présentant en section transv,ersale une forme sensi-
blement de V renversé ou de Y symétrique renversé à courte
jambe, formant ainsi entre les deu~ compartiments un couloir
ouvert vers le bas,
- au moins une languette de raidissa~e reliant les
deux parois du V précité vers le fond de la caisse, cette lan-
guette étant d'épaisseur réduite dans le sens perpendiculaire
au fond de la caisse,
- et au moins une encoche ou découpe formée dans la
partie supérieure de ladite cloison au droit de ladite lan-
guette pour loger la languette d'une caisse sous--jacente en
position d'empilage en emboîtement des caisses.
Il apparaît qu'ainsi la caisse conteneur peut être
divisée en autant de compartiments qu'il est souhaitable pour
un transport confortable des animaux, tandis que ses dimen-
sions extérieures peuvent etre choisies conformément aux con-
ditions optimales de manutention.
Selon une autre caractéristique de l'invention, la
cloison de séparation précitée comporte des ouvertures d'a~ra-

3~2
tion au moins dans les deux parois du ~ au voisinage de la
pointe du V en dessous de ladite arête supérieure. Ceci amé-
liore l'aération des compartiments.
Selon une autre caractéristique de l'invention,
l'arête supérieure de ladite cloison vient sensiblement au
niveau du plan des bordures, en soi connues, recevant deux
arêtes latérales d'un casier placé au-dessus en position d'em-
pilage sans emboîtement des caisses. Chaque caisse supérieure
es~ ainsi supportée non ~eulement selon deux ar~tes latérales
mais également transversalement à ces arêtes sur toute la lon-
gueur du fond.
D'autres caractéristiques objets et avantages de
l'invention apparaltront plus clairement à l'aide de la des-
cription qui va suivre faite en référence aux dessins annexés
dans lesquels:
` - la figure 1 est une vue en perspective d'une caisse
conteneur conforme à l'invent.ion,
- la figure 2 est une vue en coupe avec arrachement
faite dans le plan de la cloison illustrée en II à la figure 1,
- la figure 3 est une vue en coupe avec arrachement
faite dans le plan III de la figure 1 à travers la cloison de
séparation,
- la figure 4 montre schématiquement en perspective
deux caisses conteneurs disposées l'une au-dessus de l'autre
en vue d'un empilage en superposition,
- la figure 5 montre schématiquement en vue extérieure
des caisses superposées,
- la figure 6 montre en vue perspective comme la fi-
gure ~ des caisses conteneurs prêtes à être empilées en em-
boitement,
- la figure 7 montre en vue perspective avec arrache-

~3~2
ment comment coopère une languette de raidissage d'une cai.s-
se avec une encoche formée dans la cloison d'une caisse
sous-jacente en position d'empilage avec emboîtement des cais-
ses.
Selon le mode de réalisation illustré aux dessins,
une caisse l comprend un ond formé ici de deux parties 2a,
~b et quatre parois latérales 3, 4,5 et 6 s'étendant vers
le haut à partir du fond. La caisse a de fa~Gn générale une
section parallèle à son fond sensiblement rectangulaire.
Une cloison de séparation 7 parallèle aux parois 3
et 4 divise le volume de la caisse en deux compartiments ici
sensiblement égaux 8, g.
La cloison de séparation 7 a ~me section transversa-
le en forme sensiblement de V renversé et plus exactement de Y
symétrique renversé avec une courte jambe lO formant arête
supérieure de la cloison et deux parois ll, 12 descendant
jusque sur le fond 2 où elles se raccordent selon les ar8tes
13, 1~ (figure 3).
De cette facon, un couloir 15 ouvert vers le bas est
~ormé entr~ les deux compartiments 8, 9 de la caisse, les pa-
rois latérales 5 et 6 étant ainsi divisées sur leur plus gran-
de hauteur en deux parties respectivement 5a, 5b et 6a, 6b
(~igure l).
Pour assurer une bonne rigidité de la caisse et une
bonne liaison des deux compartiments 8, 9 deux languettes 16
(voir notamment figures 2, 3 et 7) sont prévues reliant, vers
le fond de la caisse les deux parois 11, 12 de la cloison 7,
à Eaible distance des parois latérales 5 et 6. Avantageuse-
ment, ces languettes 16 sont disposées symétriquement par rap-
port au plan de symétrie 17 de la caisse parallèle aux parois5 et 6.

~L5~
Au droit, et au-dessus des languettes 16 sont for--
mées dans la cloison de séparation 7 des encoches ou découpes
18 qui permettront de recevoir, comme il apparaîtra plus clai-
rement plus loin les languettes 16 en position d'empilage en
embo~tement des caisses.
Les diverses parois de la caisse comportent des ou-
vertures telles que repérées 19, 20 et la cloison de sépara-
tion 7 présente en particulier des ouvertures 21 ~orrnées en
dessous de l'arête supérieure 10 dans les parois 11, 12.
Sur les faces latérales 5, 6 de la caisse sont for-
mées des bordures 22, 23. Comme il apparaît clairement aux
figures 1 et 3, chaque bordure telle que la hordure 23 com-
prend une face 24 parallèle au fond et qui vient de niveau
avec le dessus 26 de l'arête supérieure 10 de la cloison 7,
et une face 25 dirigée vers le haut allant sensiblement en
s'évasant (figure 2) permettant le bon positionnement d'une
cai.sse sur une autre en position de superposition comme il ap-
paralt à la figure 5.
Les deux ~utres ~aces latérales 3 et ~ de la caisse,
parallèles à la paroi de séparation 7 présentent dans leur
partie supérieure un décrochement 27, 28, sensiblement à la
hauteur de la partie 24 des bordures 22, 23.
D'autre part, comme il apparaît plu5 clairement à
la figure 1, la caisse comporte sur ses parois opposées 26,
et dans chaque compartiment 8, 9 au moins une déformation
ou une protubérance formant comme un pilier en saillie 29, 30,
31, 32.
- On notera également les nervures de renforcement
sur les côtés telles que 33 à 38 et sur le fond telles que
39, bien connues dans la technique.
On décrira maintenant l'utilisation et les avanta-
ges d'une telle caisse conteneur conforme à l'invention.

Comme il a é-té décrit pr~cédemment, la cloison de
séparation 7 perrnet de diviser la caisse en deux compartiments
convenablement ventilés. L'aération es-t assurée par les ori-
fices 19, 20 Eormés dans les parois latérales comme il est
bien connu, mais également par les orifices 21 formés dans
la paroi de séparation 7 et par les décrochements latéraux 27,
28 qui laissent passer l'air entre deux caisses comme illustré
par les flèches 40, 41 à la figure 5. On notera que le passa-
ge de l'air se fait d'autant mieux à ce niveau que la distance
Ll séparant les parois 3 et 4 d'une caisse au niveau de ces
décrochements est nettement sup~rieure à la distance 11 sepa-
rant les parois 5, 6 d'une caisse posée par dessus, distance
mesurée au niveau du fond de la caisse. On notera du reste
que la longueur 11 séparant les parois 5, 6 de la caisse à la
hauteur du fond est légèrement inférieure à la distance 12
séparant les parois 3, 4 au niveau clu fond de la caisse. De
même, la distance L2 séparant les parois 5, 6 de la caisse au
niveau des bordures supérieures est inférieure à la distance
Ll séparant les parois 3, 4 au niveau des décrochements 27,
28.
Dans un mode de réalisa~ion, la caisse comprenant
deux compartiments, et à titre d'exemple, on notera les di-
mensions suivantes ~ 05 mm, 12 =~ 540 mm, Ll = 580 mm,
L2 = 550 mm.
La prévision des languettes de raidissage 16 donnent
à la caisse complète une rigidité au moins aussi bonne que si
e]le n'avait qu'un seul compartiment empechant toute ouverture
ou fermeture de la caisse autour de l'axe de l'arête supéri-
eure 10 de la cloison 7.
Les encoches 18 qui n'affaiblissent pas sensiblement
la cloison 7 permettent, comme on le comprend clairement aux
fiyures 6 et 7 l'empilage en emboîtement partiel des caisses

en assurant la réception des languettes 16.
En position de superposition des caisses où elles
sont décalées de 90 les unes par rapport aux autres, comme
illustré aux figures 4 et 5, on remarque que le fond d'une
caisse supérieure porte non seulement sur les deux bordures
24 d'une caisse sous-jacente par ses arêtes de fond, 42, 43 ad-
jacentes aux faces latérales 3, 4 de la caisse, mais égale-
ment sur toute la longueur transversale du fond de la caisse
sur la bordure supérieure 26 de l'arête 10 de la paroi laté-
1~ rale 7 de la caisse sous-jacente. Ainsi, chaque caisse repose
sur la caisse sous-jacente selon une ligne de support sensi-
blement continue dessinant un H formé par les deux bordures
24 et la ligne d'arête 26~ Ceci améliore la stabilité et la
rigidité des piles constituées.
Une des qualités de la matière plastique, surtout
si elle est lisse et qu'elle permet un bon nettoyage des
caisses et par suite une ré-utilisation dans des conditions
sanitaires satisfaisantes. Par contre, si le fond est lisse,
les animaux entreposés glissent lors du transport ce qui est
néfaste. Pour l'éviter, on dispose avantageusement sur le
fond de chaque compartiment tel que 8, 9 un double fond amo-
vible (non représenté), avantageusement en carton coupé sen-
siblement aux dimensions du fond 2a, 2b de chaque comparti-
ment. Chaque cartonnette est introduite légèrement à force
et vient se bloquer convenablement notamment sur les piliers
29, 31 et 30, 32 qui font légèrement saillie à l'intérieur de
la caisse. Les animaux ne glissent plus sur les cartons qui
sont faciles à mettre en place. En outre, le nettoyage de la
caisse après utilisation se fait également plus facilement
après qu'on ait retiré ces cartons qui ne sont utilisés
qu'une seule fois.

3~2
Bien entendu, de nombreuses variantes peuvent etre
apportées nota~ment dans les ~ormes et dimensions des caisses
ainsl que dans le nombre des cloisons transversales qui peu-
vent etre multiplié~s~ L'inventlon comprend donc tous les
équivalents techniques des moyens décrits ainsi que leur
combinaison si celles-ci sont r~alis~es suivant son esprit et
mise en oeuvre dans le cadre des revendications qui suivent.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1154392 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2000-09-27
Accordé par délivrance 1983-09-27

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
MICHEL FAUCILLON
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1994-01-19 2 80
Abrégé 1994-01-19 1 12
Page couverture 1994-01-19 1 17
Dessins 1994-01-19 3 91
Description 1994-01-19 8 299