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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1168541 |
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(21) Numéro de la demande: | 1168541 |
(54) Titre français: | PORTABLE URINAL FOR INCONTINENT MEN |
(54) Titre anglais: | URINOIR PORTATIF POUR PERSONNE DE SEXE MASCULIN SOUFFRANT D'INCONTINENCE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1984-06-05 |
(22) Date de dépôt: | 1981-05-19 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS
Un urinoir portatif pour personne de sexe masculin
souffrant d'incontinence comprenant un récipient constitué
d'une feuille de matière plastique de forme générale cylin-
drique et une soupape de non retour fixée à l'intérieur du
récipient. Un anneau rigide à profil en U sert d'organe
de support au récipient à la bague de connexion au bandage
de support et au manchon d'entrée. Une tubulure rigide est
engagée à l'intérieur du segment tubulaire final du réci-
pient. La tubulure rigide est fixée par une bague élasti-
que qui appuie contre le fond d'une gorge circulaire de
la tubulure. L'ensemble du récipient peut être revêtu
d'une enveloppe de sécurité qui s'accroche également sur
l'anneau de support.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2001-06-05 |
Accordé par délivrance | 1984-06-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NUSSBAUMER, MAX |
Titulaires antérieures au dossier |
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MAX NUSSBAUMER |