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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1168768 |
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(21) Numéro de la demande: | 1168768 |
(54) Titre français: | GROUPE COMBUSTIBLE A CIRCULATION D'EAU SEPAREE DES BARRES DE COMBUSTIBLE |
(54) Titre anglais: | FUEL ASSEMBLY WITH A WATER FLOW SEPARATED FROM THE FUEL RODS |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1984-06-05 |
(22) Date de dépôt: | 1981-10-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE:
A fuel assembly for a boiling reactor is provided
with at least one vertical channel for a by-pass flow flow-
ing through the fuel assembly. At its lower end the channel
is connected to a radial tube which opens out at the outer
side surface of the fuel assembly. Below the radial tube,
the wall of the assembly base is provided with a through-
hole.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1168768 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2001-06-05 |
Accordé par délivrance | 1984-06-05 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AB ASEA-ATOM |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERTIL SCHOLIN |
OLOV NYLUND |