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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1169809 |
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(21) Numéro de la demande: | 1169809 |
(54) Titre français: | FILTER-PRESS TYPE ELECTROLYSER |
(54) Titre anglais: | ELECTROLYSEUR DU TYPE FILTRE-PRESSE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1984-06-26 |
(22) Date de dépôt: | 1982-07-05 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Electrolyseur du type filtre-presse équipé
d'électrodes constituées par des plaques métalliques
pleines appelées <<plaques-électrodes>> et par des plaques
grillagées ou perforées appelées <<pré-électrodes>>, paral-
lèles aux plaques-électrodes et séparées de celles-ci par
des languettes d'entretoisement, les pré-électrodes enser-
rant pour chaque cellule un diaphragme. Ses pré-électrodes
sont équipées de bandes pleines toutes parallèles entre
elles et parallèles à la direction de soudure. Chaque lan-
guette d'entretoisement à une forme de S et est soudée
d'une part à la pré-électrode associée sur une bande pleine
de celle-ci et d'autre part à la plaque-électrode associée
de manière à laisser un léger décalage avec la languette
située de manière quasi-continue sur. la face opposée de
ladite plaque-électrode, et les languettes d'entretoisement
sont disposées en quinconce, vues dans un plan parallèle
aux électrodes.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1169809 est introuvable.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2001-06-26 |
Accordé par délivrance | 1984-06-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CREUSOT-LOIRE |
Titulaires antérieures au dossier |
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GERARD PERE |