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Sommaire du brevet 1170688 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1170688
(21) Numéro de la demande: 1170688
(54) Titre français: LOCKING DEVICE FOR SLIDING SASHES OF WINDOWS, DOORS AND THE LIKE
(54) Titre anglais: FERRURE DE VERROUILLAGE D'UN OUVRANT COULISSANT DE FENETRE, PORTE OU ANALOGUE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E05C 01/00 (2006.01)
  • E05B 15/00 (2006.01)
  • E05B 65/08 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BOUVERET, MICHEL (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: MARKS & CLERK
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1984-07-10
(22) Date de dépôt: 1981-07-06
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
80.15750 (France) 1980-07-11

Abrégés

Abrégé français


ABREGE DESCRIPTIF
L'invention a trait à une ferrure de verrouillage d'un ouvrant
coulissant d'une fenêtre, porte ou analogue comprenant une plaque inté-
rieure comportant une tringle de commande manoeuvrable manuellement de
l'intérieur de l'ouvrant et présentant une entaille coopérant avec un
doigt de commande d'un élément à clé solidaire d'une plaque extérieure
actionnant la tringle de commande à partir de l'extérieur de l'ouvrant,
ce doigt de commande se trouvant, en position de repos, dégagé de l'en-
taille de la tringle de commande.
Cette ferrure est caractérisée en ce que l'axe de rotation de l'é-
lément à clé et l'axe du doigt de commande en position de re-
pos sont disposés dans un plan parallèle à la direction de dépla-
cement de la tringle de commande et que l'entaille présente
une profondeur au moins égale au rayon d'action de l'élément de comman-
de.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


- 7 -
LES REALISATIONS DE L'INVENTION, AU SUJET DESQUELLES UN DROIT
EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE, SONT
DEFINIES COMME IL SUIT:
1. Ferrure de verrouillage d'un ouvrant coulissant d'une fenêtre,
porte ou analogue comprenant une plaque intérieure comportant une trin-
gle de commande manoeuvrable manuellement de l'intérieur de l'ouvrant
et présentant une entaille coopérant avec un doigt de commande d'un
élément à clé solidaire d'une plaque extérieure, actionnant la tringle
de commande à partir de l'extérieur de l'ouvrant, ce doigt de commande
se trouvant, en position de repos, dégagé de l'entaille de la tringle
de commande, caractérisée en ce que l'axe de rotation de l'élément à
clé et l'axe du doigt de commande en position de repos sont
disposés dans un plan parallèle à la direction de déplacement de
la tringle de commande et que l'entaille présente une profon-
deur au moins égalé au rayon d'action de l'élément de commande.
2. Ferrure selon la revendication 1, caractérisée en ce que la
plaque extérieure comporte un logement pour l'élément à clé
et une rainure pour l'insertion de la branche d'une cla-
vette fixant l'élément à clé en prenant appui contre un rebord
de l'élément à clé mis en place dans le logement
3. Ferrure selon les revendications 1 et 2, caractérisée en ce
que le logement épouse la configuration d'un barillet de sûreté.
4. Ferrure selon les revendications 1, caractérisée en ce
que le logement est disposé dans un support interchangeable,
fixé par une clavette comportant au moins un arrêt d'accro-
chage.
5. Ferrure selon la revendication 4, caractérisée en ce que la
plaque extérieure comporte une rampe présentant à son extrémi-
té une languette coopérant avec un logement pratiqué
dans un support dans lequel est disposé le barillet.
6. Ferrure selon la revendication 5, caractérisée en ce que la
face interne de la plaque extérieure comporte deux guides pa-
rallèles coopérant avec la rampe et deux griffes parallèles
situées dans le prolongement des deux guides parallèles et
coopérant avec le support,
7. Ferrure selon la revendication 4, caractérisée en ce que le
support comporte sur ses flancs une rainure pour le

- 8 -
passage des branches d'un ressort.
8. Ferrure selon la revendication 7, caractérisée en ce que les
branches du ressort comportent à leurs extrémités
un arrêt s'accrochant derrière le chant supérieur des
griffes parallèles pour maintenir la liaison entre la rampe
et le support.
9. Ferrure selon la revendication 1, caractérisée en ce que le
plan parallèle à la direction de déplacement de la tringle de com-
mande se confond avec le plan médiau passant par l'axe longitudinal
de la plaque intérieure et de la plaque extérieure.
10. Ferrure selon la revendication 9, caractérisée en ce que l'en-
taille de la tringle de commande est disposée sur un élément
d'entraînement indissociable et réversible.
11. Ferrure selon la revendication 9, caractérisée en ce que l'é-
lément d'entraînement comporte à ses extrémités un tenon
coopérant avec une rainure en T réalisée dans l'extrémité
de la tringle de commande.
12. Ferrure selon la revendication 11, caractérisée en ce que l'é-
lément d'entraînement comporte dans la face dirigée vers la
face interne de la plaque intérieure un évidement dans
lequel est logé un élément de repérage visible à travers une fe-
nêtre pratiquée dans la plaque inférieure.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


L'invcntion a ~rait 3 une ferrllre de verrouillage d'un ouvrant cou-
]issant d~lne fenêtre, porte ou analo~,ue comprenant une p]aque interieu-
re comportant une Lring]e de cnmmalldc manoeuvrable manuellement de l'in-
terieur de l'ouvrant et presentant une entaille cooperant avec un doigt
de commal)de d'un e](meTlt a cl~ s~lidaire d'une plaq~e exterieure action-
nant la Lrinr,le de conlm.ll7de 3 yal-~ir de ]'ext:ericur de l'ouvrant, ce
dnigL de C`Omlll.lllCI(' se Lr()~ lnt, (`11 p~.~i L jOI1 de rept)s, degagé de l'en~ail-
le de la Lringle de ~oinm~llde.
On col-naît dejà des ferm~l-es de ~errouillage d'un ouvrant cou]is-
sant de fenêtre, porte ou an?loguc. (`l~s fe]-rures se dccomposent en gene-
ral en deux parties, introduites de part ct d'autre dans une ouverture
oblongue traversant ]es deu~ faces cle ]'ouvrant et assemb]ees par des
vis. La partie exterieure con-porte une p]aque exLerieure pourvue d'une
poignee cuvette se logeallt d3ns l'ouvel-~ure realisee dans l'ouvrant.
]5 Elle compol-te en plus un element à cle pourvu d'un doigt dP commande
cooperant avec une entaille real;s(e dans une tring]e de commande cou-
]issant dans un rai] de guidage so]idaire de la iace interne de la pla-
que intel-ieure d'une p3rtie interiellre. Ce rail de guidage se loge ega-
]ement dans ]'cuverture oblollgue rea]isee dans l'ouvrant. La tringle de
comrn.3nde colllpc)rte Ull el(`m('llL de verl-ollil]age te] qu'un pêne cooperantavec une gacl)e solidaire dll dormant ou d'un montant fixe. Pour pouvoir
commander la tringle de cc)mmande 3 partir de l'int~rieur de l'ouvrant,
la plaque int(rieure de 1;l pal-tie in~-driellre comporte une fenêtre oblon-
gue de largeur suffisante pour permettre a l'usager d'introduire sa
main à travers la plaque et de manoeuvrer ]a tring]e de commande. Pour
permettre cette commande de l'interieur~ le doigt de commande de l'ele-
ment à cle est degagé de l'entaille de la tringle de commande lorsqu'il
se trouve en position de repos, yosition dans laquelle la clé s'intro-
duit ou s'enlève de l'élement a c]é.
Toutefois, les ferrures connues ne permettent pas l'emploi de ba-
rillets de sûreté, par exemple 3 goupil]es, dont la clé ne peut s'enle-
ver qu'après avoir fait décrire un tour complet au doigt de commande du
barillet.
Le but de la présente invention est de fournir une errure de ver-
rouillage pouvant, d'une part, comporter comme élement à cle un baril-
let de sûrete, de préférence du commerce, et permettre neanmoins l'en-
le~ement de la cle lorsque la ferrul^e se trouve, soit en position de
verrouillage, soit en position de deverrollillage, et se manoeuvrant,
.... . .. . .. .. . . . . . . .

~ ~1 7~ r~
-- 2 --
d'autre part, dans de sens id~ntiqllcs 3 ceux fermant ou ouvrant une scr-
rure classique.
A cet effet, l'invention concel-ne une ferrure de verrouillage d'un
ouvrant coulissant d'une fenctre, por~e ou analogue comprenant une pla-
que inLcrieure comportant une tringle de commande manoeuvrable manuelle-
ment de l';ntcrieur de ]'ouvrant et presentant une entaille coopérant
avcc un d.-igL de con~ lt c1'~1rl ~ lcnt 3 c]é solidaire d'une plaque ex-
térieure actiollllant la tringle de co~ lande à partir de l'extérieur de
l'ouvran~:, ce doigt de cnmmallde sc trollvant, en position de repos, dé-
gagé de l'entaille de la tringle de colllm3nde, caractérisé en ce que
l'axe de rotation de l'élcrnent à clé et l'axe du doigt de cornmande en
position de repos sont dispos~s dans un plan parallèle à la direction
de déplacement de la tringle de commande et que l'entaille présente une
profondeur au moins égale au rayon d'action de l'élément de commande.
]5 Par ces dispositions, l'invention atteint le but qu'elle s'est fi-
xée. D'autres avantagcs procurés par l'invention, comme par exemple
l'interchangeabilité du barillet de .cécurité et la réversibilité de la
ferrure pour ouvrants coulissant vers ]a droite ou ouvrants coulissant
vers la gauche, résu]tent de la description suivante faite à titre d'e-
xemple non limitatif et au dessin ci-annexé dans lequel :
- la fi~ure 1 est une vue éclatée en perspective des différents élé-
ments composant la ferrure de verrouillage ;
- la figure 2 est une vue en élévation en coupe partielle de la partie
intérieure de 18 ferrure de verrouillage conforme à l'invention, en
position d'ouverture ;
- la figure 3 est une vue identique à ]a figure 2, la ferrure de ver-
rouillage se trouvant en position de fermeture ;
- la figure 4 est une vue de gauche de la partie intérieure de la fer-
rure de verrouillage en position d'ouverture.
On se réfere à la figure 1.
La ferrure de verrouillage comporte une plaque extérieure I dontla face interne 2, appliquéc sur la face cxterne de l'ouvrant, comporte
deux parois parallèles 3, 4 ayant leurs extrémités libres 5, 6 repliées
vers l'axe médian longitudinal. Dans le prolongement de ces parois pa-
rallèles 3, 4 sont disposées deux griffes parallè]es 7, 8 solidairesde la face interne 2 de la plaque cxtérieure 1 et dont les extrémités
libres 9, ]0 sont CgalCmellt ICp]i(`CS vcrs l'axe m~dian. On pratique
dans la plaque extcrieure I une ouvcrture 1I servant de trou de loge-
- ' .
.. .. . . .

-- 3
ment à 1'él~mcIlL a c]e. I)e pal~L et d'.IuLre de cette ouverture II, la
plaque extérieure I pr~sente deux trous ]2 dans ~esquels on engage les
tétons I3, I4 d'une rosette I5. Les parois paralle]es 3, 4 et les grif-
fes paralleles 7, 8 pénetrent a l'intérieur d'un trou oblong pratiqué
dans l'ouvrant cou]issant.
Les paI-,lis par.llle]es 3, 4 foIment un ]ogement pour une rampe 16
dont une des e~(rémites I7 e~)mpoI-Le un LI-OU taraudé I8 pour l'assembla-
ge de la fe~ re de veI-roui]li3ge et doIlt l'autre extréIDité ~9 présente
une ]anguette 20. ].a face 21, dirig(e vers la face interne 2 de la pla-
que extérieure I, plescnte un ~vid~n)eIlt 22 situé dans un même planqu'une ouver~ure ob]ongue pI-;lL-i(lu~e daIls ]a plaque e~térieure I et si-
tuée entre les deux parois pcIra]]e]es 3, 4. Cet évidement 22 forme avec
] ~ uvertuIe obloIlglle pI~atiquee daIls ]a p]aquette extérieure ] une poi-
gnée cuvette pcrmetLant de deplacer, a partir de l'extérieur, l'ouvrant
I5 de la I~enêtre, porte ou ana]ogue loI-sque la ferrure de verrouillage est
en position d'ouveI-ture.
La ]ang~IetLc 2() s~ gal~e daIU~ III1 ]o~,~ment 23 re31isé dans l'extré-
mité 24 d'un suI~port ~5 dont l'autre extrémité 26 comporte un trou ta-
raudé 27 pour l'assemb]3ge de la rerru3-e de verrouil]age. Ce support
25 est enfil~ entre ]es griffes paral]L]es 7, 8. Pour assurer le main-
tien en place de ce support 25~ ce]ui-ci présente sur ses flancs 28 une
rainure 29 pour le passage des branc]les 30, 31 d'une clavette réalisée
sous forme d'un ressort 32. I.es extremités 33, 34 de ces branches 30,
31 comportent un arrêt 35 venant s'accrocher derrière le chant supé-
rieur 36, 37 des griffes parallèles 7, 8. En raison de la coopérationentre les griffes 7, 8 et le ressort 32, d'une part, et entre le res-
sort 32 et le support 25, d'autre part, ce dernier ne peut plus se de-
placer .
Le suppol-t 25 comporte en son centre un logement 38 dans lequel
se place un barillet de sûreté 39. Ce dernier est également fixe par le
ressort 32 maintenant le support 25. ]a branche 30 et/ou 3I du ressort
32 prend appui contre un rebord 3]I du barillet de sûrete 39 se trou-
vant en alignement avec la rainure 29 et applique ainsi le barillet de
sûrete 39 contre la rosette I5. D'autre part, le barillet 39 est pour-
vu d'un carré de manoeuvre 40 s'eIlgageant dans un trou carré 4I d'unerondelle 42. Dans cette rondelle 42 est prévu un trou 43 dans lequel
est engagée l'extrémité 44 d'uIl élément de commande 45.
Paral]~]ement, la ferrure de verrouil]age comporte une pla~ue in-

-- 4 --
térieure 46 dont la face in~crne 47 vient s'appliquer contre la face
interne de l'ouvrant. Cet~( ~acc intLI-ne 47 est pourvue de deux rails
de guidage 48 ayant une extrelnité 49 recourbée vers le plan médian. Ces
rails de ~uidage 48 pelletrent dans l'ouverture pratiquée dans l'ouvrant.
Ces rails 48 s-rvel-t de ~uidagc à une tring]e de commande 50. ~a
face 5] de cette ~ring]c de co~ lan(le sn, dirigce vers la face interne
47 de la plaque intcricurc 46 colnl)or~e un évidement 52 faisant face à
une lumière oblongue 53 réalisée dans ]a plaque intérieure 46. ~a lon-
gueur de l'evidement 52 est inférieure à la longueur de la lumière
]0 oblongue 53. Cet évidement sert, d'une part de fond à une poignée cu-
vette pour le coulisscmerl~ de l'ou\7rall~ ct d'autre part à manoeuvrer
la tring]e de comm~ lc $0. On r~a]is( d;llls cette même face 51 et, à
proximité de l'ex~-r~llli~-e 54 un cvi(l(lllcll~ 55 dans ]equel on loge un
élément de rcp.7rage 56 ~isil)le a travcl-s une fenêtre 57 pratiquée dans
la plaque in~rieure 4~.
La face 58 de la tring]c de colnmande 50 presente à son extrémité
54 une rainu1-e transversale 59 del-oucllallt par une ouverture 60 sur ~a-
dite face 58. Dans cette rainure 59 coulisse une entretoise 6~ coopérant
avec un élément de verrouil]age 62 tel qu'un pene. Ce dernier coopère
avec une gâcbe 63 solidaire du dormant 64 ou d'un montant fixe (voir
figures 2 et 3). L'extr-lllit~ inrericllr( 6~ de cette rainure 59 communi-
que avec un tro~J taraude 66 dans ]eque] on engage une vis sans tête à
six pans creux 67.
La coopération entre la vis 67 et l'entretoise 6] permet de posi-
tionner le pêne 62 par rapport au cllant exterieur de l'ouvrant.
A son extrémité 68 la tringle de commande 50 comporte un trou depassage transversal 69 dans lequel on cngage un élément elastique 70
tel qu'un ressort agissant sur deux billes 71 72 coopérant avec des
trous 73 74 pratiqués dans les rai]s de guidage 48 pour maintenir en
position verrouillée ou en position déverrouillée la tringle de comman-
de 50.
A proximité de ce trou transvcrsal 69, l'extrémité 68 de la trin-
gle de commande 50 comporte une rainul-e cn forme d'un T 75 dans laquel-
le est glisse un tcnon 76 dispose à l ~ xtrémité 77 d'un élément d'en-
traînement 78. Pour pel-mettrc la r(veT-sil)i]ité de cet élément 78, ce-
lui-ci présente à l'.~uTrc extrcmitc~ 79 un tenon 80 identique au tenon
76.
Dans la face 81 de l'é]cment 78 dirigée vers la Face ineerne 47
.. . . . ., . . ............ . . . ~ i
.

-- ~; ~
de la plaquc interieure 46, on r(~31isc Ull evidement 82 dans lequel on
loge un second element de reperage 83 visib]e à travers une fenêtre 84
pratiquee dans la p]aquc inLericllre 46.
Dans 17autre face 85, l'elén)ent 78 présente un dégagement 86 ayant
la forme d'un T posé sur le côté. Les ~onds 87, 88 de la traverse du T
sont paral]~lcs au plan 89 pass3nt par l'a~e de ro~ation du barillet de
sûreté 39 et l'axe de l'clement de co~ lllde 45 lor~que ce]ui-ci se trou-
ve en position de rcp(-s. Le p]an 8~ cs~- ]ui-même para]lè]e 3 la direc-
tion de de~ cemeIlt de ]a tring]e de collllllal-de 50. D'au~re part, ces
]0 fonds 87, 88 sont écal-tés du p]an 89 d'une valeur sensiblement egale 3
]a mi-épaiss(ur de l'e]ellu~nt d~ c()nll''3l'(le 45. Ie pied du T forme une
entaille 90 bordée de deux chants d'act-ion 9l, 92 (voir figures 2 et 3).
La profondeur dc ]'cntai]]e 90 est au m(1ins éga]e au rayon d'action de
l'élément de commandc 45. Ce-te prOrol1(l(n~ ermet la rotation du baril-
let, et par conséquænt de la ele, dans de sens identiques 3 ceux fer-
mant ou ouvr3)1t une serrure class;(llle~ c'-st-à-dire : mou~ement rotatif
- dirigé vers le chant de l'ollv1-ant pOUI ]a fermeture et s'écartant du
chant de l'ouvrant pour l'ou~ertl]re. Des tlOUS 93, 94 pratiqués dans la
plaque intérieure 46 permettent le p3ssagc d'é]ements de fixation vis-
sés dans les trnus taraudés ]8, 27 de ]a partie exterieure.
Pour le fonctionnement de la ~erlure de verrouil]age conforme 3
l'invcntion, il y a liell de~ sc repol~tel~ aux figures 2 à 4.
En partant de la position verrouil1ee telle que representée dans
la figure 3, on peut proceder au deverrouillage de deux façons diffe-
rentes :- 3 partir de l'intérieur : l'usager engage son doigt dans la lumière
oblongue 53 de la p]aque interieure 46 et pousse vers le bas le chant
inférieur de l'évidement 52 et, de ce fait, déplace vers le bas la
tringle de commande 50. Le pene 62 se degage de la gâche 63. Pendant
ce déplacement, les bil]es 71, 72 s'es~ lo(cnt dans le trou de passage
69 et en fin de coursc s'eng.lg,-nt p;lrLicllcment dans les trous 73. L'e-
lement de commande 45 du barillet 39 sc dcplace le long du fond 88 pour
occuper une position en face dc 1'cntai1]e 90 comme representé dans la
figure 2, cette position (tant la posi~ion de départ pour l'opération
dc vcrrouill;~ge 3 ]1al-Lir (ie l'e~ elll ct ].I position de repos pour
l'opération de verrouillage à partir de ]'intérieur.
- 3 partir de l'e~terieur : on actiol-ne ]e barillet 39. L'elément de
commande 45 iLcrit Ul1 ccrc1e selon un sens contraire à l'avance des

- 6 -
aiguilles d'une mor)Lre puis, ;Ipln`S avoir p~nctrc dans l'entaille 90,
vient prendre appui contre le chant d'action 92 de l'élément d'entraîne-
ment 78 puis glisse le long de ce chant en repoussant vers ]e bas l'élé-
ment d'entraînement 78 exerçant une traction sur ]a tringle de comlnande
50 et ceci jus(lu'à ce que l'élement de comrnande 45 quitte le chant d'ac-
tion 92, se cltgage cle l'entnille sn. polJr prendre la même position re-
prcsentéc dans la figule 2, posi tiOIl qUi est la position de départ pour
le verrouil]age à partir cle l'e~tériellr et la position de repos pour le
verrouillage à partir de l'intérieur.
]O Pour le vcrrouillage de l'ouvrant, on agit, en partant de ]a po-
si~ion dLvcrroll;]lee Lel que l'CI)l~'s(`llt('c` dal~s la ri~ure 2, en sens in-
verse, soit depuis l'interieul-, .soi~ d(`pui S l'extérieur.
Bien quc l'invcnlioll ait ele d.c~r;te 3 propos d'une forme de rea-
lisation particulière, il est bien entendu qu'elle n'y est nullement
limitée et qu'on peut y apporter diverses modifications de formes, de
matériaux et de comhinaisons de ces divers éléments, sans pour cela
s'éloigner du cadre et cle l'esprit de l'invention.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1170688 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2001-07-10
Accordé par délivrance 1984-07-10

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
MICHEL BOUVERET
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1995-02-24 1 16
Dessins 1995-02-24 2 69
Revendications 1995-02-24 2 62
Description 1995-02-24 6 231