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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1171943 |
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(21) Numéro de la demande: | 1171943 |
(54) Titre français: | GUIDE DE COUTURE POUR UNE MACHINE A COUDRE AVEC SELECTEUR DE POINTS |
(54) Titre anglais: | SEWING GUIDE OF A SEAM PATTERN SEWING MACHINE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LTD STEWART & KOLASHSTEWART & KOLASH, LTD |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1984-07-31 |
(22) Date de dépôt: | 1981-11-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A sewing guide for a zigzag sewing machine is
provided with at least two seam pattern selectors, a first
one including a schedule of text, symbols or the like
provided with an indicator connected to and controlled by
an adjustable control of the second seam pattern selector.
The indicator is associated with adjustable controls by
which the respective seam operation is selected and as a
start address supplied to an electronic unit for supplying
stitch data in the machine.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1171943 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2001-11-24 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2001-11-24 |
Inactive : Renversement de l'état périmé | 2001-08-01 |
Lettre envoyée | 1999-06-10 |
Accordé par délivrance | 1984-07-31 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1999-05-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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VIKING SEWING MACHINES AB |
Titulaires antérieures au dossier |
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BENGT A. BERGVALL |