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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1176907 |
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(21) Numéro de la demande: | 1176907 |
(54) Titre français: | FILTRE D'AIR JETABLE RABATTABLE VERS LE BAS POUR HABITACLE DE VEHICULE |
(54) Titre anglais: | DOWNWARDLY SWINGING REPLACEABLE AIR FILTER FOR A VEHICLE CAB |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1984-10-30 |
(22) Date de dépôt: | 1981-08-21 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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DOWNWARDLY SWINGING REPLACEABLE AIR
FILTER FOR A VEHICLE CAB
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A downwardly swinging air filter from the roof
overhang of a vehicle cab to allow replacement of the air
filter. The filter is carried in the tray pivotally
supported and latched in an operating position which
seals the filter on the inlet and outlet surfaces.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1176907 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2001-10-30 |
Accordé par délivrance | 1984-10-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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MICHAEL L. SLOSIAREK |
ROBERT J. WAGNER |