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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1177625 |
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(21) Numéro de la demande: | 1177625 |
(54) Titre français: | LIGATURE PLASTIQUE MONOPIECE |
(54) Titre anglais: | ONE PIECE PLASTIC STRAP |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1984-11-13 |
(22) Date de dépôt: | 1982-10-15 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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M-6752G
ONE PIECE PLASTIC STRAP
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A plastic strap has a locking device at one end defining a slot
into which a flexible portion of the strap can be introduced and locked
by teeth of the strap being engaged by a pawl of the locking device.
The pawl has an engagement portion by which it can be moved to release
the strap. To facilitate such movement of the pawl by pressing on the
engagement portion to release it, the locking device has a bracing
portion in opposed relationship to the engagement portion so that the
pawl and bracing portion can be squeezed between the thumb and fore-
finger.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1177625 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-10-15 |
Inactive : Renversement de l'état périmé | 2001-11-14 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2001-11-13 |
Accordé par délivrance | 1984-11-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EMHART INDUSTRIES, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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PETER POTZAS |