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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1183696 |
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(21) Numéro de la demande: | 1183696 |
(54) Titre français: | AGENCEMENT DE DRAINS AGRICOLES |
(54) Titre anglais: | ARRANGEMENT RELATING TO A DRAINAGE PIPE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-03-12 |
(22) Date de dépôt: | 1980-12-03 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Abstract of disclosure.
An arrangement relating to a drainage pipe provided with
inlet holes for water, said holes being positioned on
the upper half of the drainage pipe and the drainage
pipe being fully or partly covered by a jacket or ex-
terior plate. The lower edge or edges of the jacket
lies or lie substantially on the same level as the lo-
wer edge portion of the drainage pipe. The jacket may
possibly be smooth, whereas the drainage pipe is
corrugated. The water will then rise in the space bet-
ween the jacket and the pipe, which space serves for
deposition of possible particles, and thereafter will
enter into the pipe through the holes. The arrangement
may be used for simplified disposition of drainage
without particular necessity for draining masses above
the arrangement.
Fig. 8
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1183696 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-03-12 |
Accordé par délivrance | 1985-03-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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BERGSLAND, JON |
Titulaires antérieures au dossier |
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JON BERGSLAND |