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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1184535 |
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(21) Numéro de la demande: | 1184535 |
(54) Titre français: | CAPSULE A BANDE D'ARRACHEMENT POUR BOUTEILLES |
(54) Titre anglais: | TEAR-OFF CAPS FOR CLOSING BOTTLES |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-03-26 |
(22) Date de dépôt: | 1982-05-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A tear-off closing cap comprising a flat disc-shaped
part made of a light metal and having a circumferential flap
for application to the neck of a bottle. On the disc-shaped
part there are two lines of incision which delimit a tear-
off band and extends in the form of a pullout tongue. The
tear-off band has on the part two lateral zones on the bottom
surface of which is attached to a disc-shaped gasket which is
not fastened to the band.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1184535 est introuvable.
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Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-05-04 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-05-04 |
Inactive : Renversement de l'état périmé | 2002-03-27 |
Accordé par délivrance | 1985-03-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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LUIGI TARAGNA |