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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1185232 |
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(21) Numéro de la demande: | 1185232 |
(54) Titre français: | DEVICE FOR ENHANCING THE COHESION OF A MIXTURE OF FLUIDS CIRCULATING AS ONE IN A DUCT |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF POUR AUGMENTER L'HOMOGENEITE D'UN MELANGE DE FLUIDES CIRCULANT ENSEMBLE DANS UNE CANALISATION |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-04-09 |
(22) Date de dépôt: | 1982-05-04 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Dispositif pour augmenter l'homogénéité d'un
mélange de fluides circulant ensemble dans une canalisation,
caractérisé en ce qu'il comprend, insérée dans la canali-
sation une structure cylindrique comprenant un fourreau
cylindrique à l'intérieur duquel deux plaques munies d'ori-
fices définissent deux chambres entre lesquelles l'écoule-
ment se partage. L'espace entre les plaques est cloisonné
par une pluralité de cloisons sensiblement perpendiculaires
à l'axe du fourreau de manière à constituer des cellules
dans lesquelles se dirigent des jets convergents venant
des orifices des plaques. Ces cellules possédent des ou-
vertures pratiquées dans le fourreau pour l'évacuation des
fluides qui ne sont mélangés dans les cellules.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-05-04 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-05-04 |
Inactive : Renversement de l'état périmé | 2002-04-10 |
Accordé par délivrance | 1985-04-09 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ALSTHOM-ATLANTIQUE |
Titulaires antérieures au dossier |
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GILLES COMBES |
RAYMOND KUNTZ |