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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1185475 |
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(21) Numéro de la demande: | 1185475 |
(54) Titre français: | RESSAUT ANTIVITESSE AMOVIBLE |
(54) Titre anglais: | REMOVABLE SPEED REDUCER BUMP |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | PIERRE LESPERANCELESPERANCE, PIERRE |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-04-16 |
(22) Date de dépôt: | 1982-04-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A manufactured hump adapted to be removably installed
across a lane, road, street, or the like and thus forces the
drivers to reduce speed while running over it. This removable speed
reducer bump is characterized by a simple and inexpensive construction
and installation and it comprises an elongated body including opposite
lateral edge portion, and an intermediate bump portion extending
longitudinally of the body; the bump portion has a uniformly-curved,
convex outline of constant cross-section transversely of the elongated
body and the lateral edge portions extend laterally inward edgewise
from the opposite outer edges respectively of the pump portion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1185475 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB désactivée | 2016-01-16 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB attribuée | 2016-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-04-20 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-04-20 |
Inactive : Renversement de l'état périmé | 2002-04-17 |
Accordé par délivrance | 1985-04-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DENIS LECOMPTE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |