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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1185757 |
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(21) Numéro de la demande: | 1185757 |
(54) Titre français: | SYSTEME DU CURAGE AUTOMATIQUE DE CANALISATIONS D'EGOUT |
(54) Titre anglais: | AUTOMATIC SEWER CLEANING SYSTEM |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-04-23 |
(22) Date de dépôt: | 1980-05-26 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT
The sewer system is designed for a building comprising
a sewer line and a plurality of plumbing fixtures connected
to the sewer line for carrying the discharge sewage from
the fixtures into the line. A flexible sewer cleaning cable
is permanently installed inside the sewer line. A motor is
permanently coupled to the cable and is adapted to selectively
rotate the cable inside the sewer line, thereby to prevent
material from collecting inside the sewer line. The motor
will rotate the cable for time intervals determined by the
sewer line characteristics in accordance with a prescribed
preventive maintenance program.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1185757 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-04-23 |
Accordé par délivrance | 1985-04-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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AUTOMATIC SEWER SYSTEMS, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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EVERETT C. BREON |