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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1185793 |
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(21) Numéro de la demande: | 1185793 |
(54) Titre français: | COUVRE-SOL POUR L'HORTICULTURE |
(54) Titre anglais: | HORTICULTURAL GROUND COVER |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-04-23 |
(22) Date de dépôt: | 1984-02-21 |
Licence disponible: | Oui |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A horticultural ground cover for gardens or any
other area where it is desired to prevent the growth of
undesirable vegetation but promote the growth of desirable
vegetation. A horticultural ground sheet comprises a
flexible sheet of opaque material, for example black
polyethylene film, interspersed with a plurality of slits.
These slits must prevent as much as possible the entry of
undesirable plant seeds but permit the entry of air and
water to allow the desired plants to grow. The ground
cover prevents the growth of plant shoots beneath it.
Openings are formed to allow desired vegetation to grow.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1185793 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2004-02-21 |
Inactive : Renversement de l'état périmé | 2002-04-24 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-04-23 |
Accordé par délivrance | 1985-04-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PETER SAWRENKO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |