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Sommaire du brevet 1192324 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1192324
(21) Numéro de la demande: 1192324
(54) Titre français: SUBSCRIBER TELEPHONE SET PROVIDED WITH PROTECTIVE DEVICES AGAINST OVERVOLTAGE
(54) Titre anglais: POSTE TELEPHONIQUE D'ABONNE MUNI DE DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H4M 1/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • COULMANCE, JEAN-PIERRE R. (France)
(73) Titulaires :
  • N.V. PHILIPS GLOEILAMPENFABRIEKEN
(71) Demandeurs :
  • N.V. PHILIPS GLOEILAMPENFABRIEKEN
(74) Agent: C.E. VAN STEINBURGVAN STEINBURG, C.E.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1985-08-20
(22) Date de dépôt: 1982-05-13
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


ABREGE :
Poste téléphonique d'abonné à commande élec-
tronique. Le poste téléphonique ,protégé en amont par
deux résistances CTP 3 et 4 et une résistance VDR 5
couplées thermiquement, est protégé en aval du crochet
6 par un circuit limiteur de puissance 180 faisant égale-
ment office d'interrupteur de courant de ligne par
l'intermédiaire du circuit de transmission et de numéro-
tation 16 actionné à partir du clavier digital 17 .
Application à la téléphonie électronique.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


REVENDICATIONS
1. Poste téléphonique d'abonné muni, d'une part, d'un premier
dispositif de protection contre les surtentions, connecté dans ledit
poste, aux entrées de ligne, et d'autre part, d'un second dispositif
de protection, disposé en aval du crochet du combiné, destiné à limiter
la puissance appliquée à un circuit électronique de transmission et
de numérotation coopérant avec un clavier à touches,
caractérisé en ce que ledit second dispositif de protection est
essentiellement constitué par un circuit électronique dipôle connecté
en série à une des entrées dudit circuit de transmission et de
numérotation, par l'intermédiaire ?'un interrupteur de numérotation,
ce circuit dipôle comportant un premier transistor dont le trajet
principal de courant est raccordé à l'une des bornes du dipôle, par
une résistance de mesure de courant, et à l'autre borne du dipôle, par
une diode, formant avec un second transistor, de polarité inverse à
celle du premier transistor, un miroir de courant alimentant d'électrode
de commande du premier transistor, tandis qu'un troisième transistor
est connecté en shunt sur l'électrode de commande du premier transistor,
qui agit lorsque le courant traversant la résistance de mesure de
courant atteint une valeur prédéterminée.
2. Poste téléphonique d'abonné selon la revendication 1,
caractérisé en ce que le circuit électronique dipôle comporte un
quatrième transistor agissant sur l'électrode de commande du premier
transistor pour bloquer ce dernier lorsque la tension aux bornes du
circuit dipôle dépasse un seuil de tension prédéterminé.
3. Poste téléphonique d'abonné selon l'une des revendications
1 ou 2, caractérisé en ce que le circuit électronique dipôle constitue
également l'interrupteur de numérotation, une borne de commande de
l'interruption de ligne étant reliée à l'électrode de commande du premier
transistor par l'intermédiaire d'une diode formant miroir de courant
avec un cinquième transistor.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


"Poste té:Léphonique d~onr1é muni. de dis~ositifs de protection contre
les surtensior1s".
La présente inven-tlon concerne un p~ste tél.éphonic~le d'aL~onné
mulll, d'une par-t, d~m premier dispositif de protecti.or3 contre les sur-
tenti.ons, connecté dans l.edit poste, aux entrées de ligne, et d'autre
part, d'~m seconcl dlspositif de pro-tection, disposé en aval du crochet
du combiné, destiné à limiter la puissanee appliquée à un eircuit
éleetronique de transmission et de numérotation coopérant avec un c].avier
à touches.
Si l'introduetion des circui-ts électron.iques dans les équipe-
ments de téléeomnunication est la source de nombreux prc~3rès~ elle a
renclu plus ar(~ue la soluti.on de certains probl.èmes de sécurité parmi les-
q~1els on peut citer .1.a protection contre les surtensions.
En effe-t, la structure~ même des équipements éleetromécaniqL1es
classiques leur permet de résister à des surtensi.ons de plusieurs
dizaines, voire plusi.e.urs centaines de volts, ce qui autorise la mise
en oeuvre de moyens de protection r-ustiques e-t efficaces -tels que des
éclateurs. Il n'en est pas de merlle pour les équipements munis de circuits
électroniques c~i ne supportent pas les surtensi.ons auparavant aclmises.
Cette situation a conduit à err~loyer des rnoyens cle protection,
soi-t aetifs constitués par des ci.rcuits électroniques, soit passi.fs
constitués par des composants à caractéristi~1es non linéaires.
Les circui'cs électroniques de protection, connus à ce jour,
sont impropre~ à proteger con~plè-telnent un poste tél.éphoniqL1e d'abo~ é
car ils ne peuvent réslster à des surtensions impor-tantes telles que
celles qui peu~en-t resulter, par exemple, du contact accidente1. cl'1lne
~5 llgJ1e -télephoni~e avec un câble de dis-tribu-tion d'électri.ci-té.
Ces n~yens passifs tels que les résistances à coe:Fficient de
t:er1~iioll (~)R) et les résistances à coefficier1t de ten~E~?rature positif
(C'rP) perrnettent une protection peu coûteuse e-t efficace. Il suffit, en
effet., de disposer à l'ent.rée du pos-te d'alx)}mé deux résistances crP en
3U série dans chacun des conducteurs de li~jne et une VDR en p~rallèle en
aval de celles-ci. In présence d'une surtensi.on de ligne, la résis-tance
de la VDR chûte forterrlellt, ce qu:i fait circlller ~ courant important
darls ~es CIL' dont .I'écr~ fenlerlt augmen-te considérablemen-t l'impédance
.,' '~j~

~3~
de ligne.
Toutefois, la protection ainsi obtenue n'es-t pas cGmplète
dans le cas où le poste d'abonné est muni de circuits électroniques;
on sait, en effet, que la procéc1ure d'appel d'un poste d'abonné a partlr
du central s'effectue en appli(luant à la ligne une tension alternative à
50 Hz de l'ordre de 70 à 80 volts. Après décrochage du combiné, la
tension con-tinue de ligne s'établit à environ 10 volts, tension a partir
de laquelle sont al:unentés les divers circuits électroniques du poste
d'abonné.
Si l'on désire conserver un fonctionnement non~al au circuit
; de sonnerie, il faut ~le la -tension de "coude" de la VDR ne soit pasinférieure à une centaine de volts, ce qui signifie qu'une surtension
inférieure à cet-te valeur peut être appliquée, en position "décroché"
du cornbiné, aux circuits élec-troniques du poste d'abonné sans que les
moyens de protection réagissent.
Si les circuits électroniques sont munis de moyens internes de
limitation et de stabilisation de tension d'alimentation, il n'en reste
pas moins vrai qu'une surtension prolongée peut entrainer la destruction
d'un ou plusieurs circuits par surintensité.
Pour satisfaire aux exigences les plus sévères, on en vient à
utiliser, comme indiqué dans le brevet fran¢ais no. 2132175, deux dis~
positifs de protection, l'un limitant la tension aux entrées de ligne
du poste téléphonique, l'autre disposé en aval du crochet du combiné,
pour ahaisser encore la puissance admise aux circuits électroniques
chargés de traiter les signaux de transmission et de numérotation.
Il reste que l'appareil, -tel que décrit dans ce document, peut
encore être endommagé lorsqu'on applique à ses bornes une surtension
E'rlongée .
Un des bu-ts de l'invention est de protéger un poste d'abonné
30 contre -toutes les possibilités de dérangement ou de destruc-tion résultant
; d'une sur-tension de n'irnporte quelle valeur.
Un autre but de l'invention est de mettre à profit une des
formes de réalisa-tion du dispositif de protection pour effectuer la
procédure de nurnérota-tion par coupures périodiques du courant de ligne.
Selon l'invention, un poste télép~lonique d'abonné ~ni, d'une
part, d'~m premier dispositif de protection con-tre les sur-tensions,
connecté dans ledit poste, aux entrées de ligne, et d'autre part, d'un
second dispositif de protection, disposé en aval du crochet du combiné,
,

~2~
dest:iné à limiter la puissance appliquée à un circuit électronic~le de
-transmissic)rl et cle numérotation coopérank avec un clavier à touches, est
notalrlrrlent :r~r~rquable en ce c~le ledit second dispositif de protectior
est essent:Lel:Lem~nt const:i-tué par un circui-t électronlque dipole
connecté en série à une des entrées dudit circui-t de transmission et de
mlrnérotation, par l'intermédiaire d'un interrupteur de nurnérota-tion, ce
circuit d.ipôle corr~ortan-t un prelrLier transistor dont le trajet principal
de courant est raccordé à l'une des bornes du dipôle, par une résist,nce
de mesure de courant, et à l'autre borne du dipôle, par une diode,
forman-t avec un seeond transistor, de polarité inverse à celle du prerniex
transistor, un miroir de courant alimentant l'élec-trode de coronande du
premier transistor, -tandis qu'un troisième transistor est connecté en
shunt sur l'électrode de cornnande du premier transistor, qui agit
lorsc~le le courant traversant la résistance de mesure de courant attein-t
une valeur prédéterrninée.
Selon ~ rr~de de mise en oeuvre avantageux, le circuit éleetro-
niclue di.pô:Le comporte un quatrième transistor agissant sur l'électrode
de eon~nde du premier transistor pour bloquer ce dernier lorsc~e la
tension a~lx bornes du circuit dipôle dépasse un seuil de tension pré-
déterminé~
Avantageusement, le circuit éleetronique dipôle limiteur depuissance comporte une borne auxiliaire d'interruption de courant reliée
au circuit de -transmission et de numérotation. Aussi le eircuit électro-
nique dipôle peut-il constituer également l'interrupteur de numéro-tation,
la borne de commande de l'interruption de ligne étant reliée à
l'élec-trode de eo~nande du premier transistor par l'interm~diaire d'une
diode .Eormc~lt miroir de courant avec ~Ln einquième -transistor.
Grâce à son temps de réponse très bref et à ses caractéris-
ti~es parti.culières, le second disposi.tif de protection assure, en
association avec le premier dispositif, une sécuri-té complète contre
les s~Lrtentions longues ou brèves, que le cornbulé soit ou non décroehé.
~e plus, la structure de ce second dispositif de protection est simple
rr~me dans le cas où il remplit également la fonction de numérotation par
interruption pér:iodique du courant de ligne. On peut donc envisayer
l'in-tégration c:le ce eircuit, soi-t sous forrrle séparée, soi-t encore sous
ulle forme incorpvrée au circuit i.n-tégré de transmission/numérotat:ion~
I,a description qui va suivre, en regard des dessins annexées,
fe:ra bien comprendre eomment l'invention peut etre réalisée.

3~
3a
La figure 1 représente le schéma d'un poste d'a~onné
m~li de de~ clispositifs de protection.
L,a figure 2 représente ~me variante de réalisation
du poste de la flgure 1 incorporant au second dispositif de protecti~n
le systèrne de numérotation par interruptions périodi~ues du courant
de ligne.
La figure 3 représente le schérna de principe d'ufl
dispositif l.~niteur de couran-t équipant le poste d'abonné de la figure
1.
L,a figure 4 repréSellte la CaraCtériStifIue courant/tension
du montage de la figure 3.
La figure 5 représente le schéma de principe d'un dispositif
combiné l.lmiteur de courant/inter.rupteur équipant le poste d'abonné
de la figure 2.
. ". .,

2~
Sur la figure I, deux bornes 1 et 2 de branehement à
la ligne téléphonique sont connec-tées par deux résistances 3 et 4 à
coefficient de te~pérature positi~ (CTP) à une résistc~nee 5 à coeffl-
cient de tens.ion (VDR), ces tro:is rés.istances étant eoupl~es thermi-
quement~ Les plots cc~muns d'un double interrupteur de combiné 6(crochet) son-t reliés au pO.illt conlmun des résis-tanees 3 et 5, l'un
directen~lt et l'autre par l'inter~lédiaire d'un condensateur de
sonnerie 7 coopérant avec un circuit de sonnerie 8 disposé entre le
plot de -travail en question du croehet ~ et le point comnun aux
0 résistances 4 et 5. Les deux entrées d'un pont de diodes 9, 10, 11, 12
sont connectées, l'une, ~ llautre plot de travail du crochet G et
l'autre, au point ccmmun des résistances 4 et 5.
En-tre les bornes de sortie du pont 9, 10, 11, 12, est
disposé un circuit 16 de transmission et de numérotation, dont une
entrée comporte, en série, un circuit électronique dipôle 18 ayant
le role de second dispositif de protec-tion, limiteur de puissance,
ainsi qu'un inter.rupteur de numérotation 15. Le eircuit 16 est, par
ailleurs, muni d'une entrée de numérotation reliée à un elavier à
touches 17, et d'une sortie de commande d'interruptions périodiques
reliée à l'interrupteur 15.
A~straction faite du circuit dipole 18, dont la strueture
et la fonction seront décrites ul-térieurement, le fonetionnen~nt du
poste d'akonné de la figure 1 est le suivan-t: à l'état de repos, le
crochet 6 est dans la position figurée sur le sehéma, ee qui permet à
un signal alternatif de sonnerie appllqué aux kornes 1 et 2 d'aetionner
de eircuit 8 via le condensateur 7; lorsc~ue l'abomlé déeroche, le
cireuit de sonnerie est interron~pu et la ligne est brenchée sur le
circui-t 16 via le circui-t dipole 18 et l'in-terrupteur 15 en position
"fermé"; la conmunication s'établit. En procédure d'appel, l'c~bonllé,
après avoir décroché, compose le numéro de son correspondant sur le
clavier 17, ce qui, après traitemen-t par le circuit 16, envoie des
impulsions de commande à l'interrup-teur 15 afin d'effeetuer les
coupures p~riodiclues du courant de ligne qui seront décodées par le
cerltral .
~n fonctionnement normal, la valeur de la résistance
à froid des crP 3 et 4 est suffisamment basse po~r etre consid~rée
comme quasi néc31igeable devant l'inlpédance totale du poste d'c~bormé.
La valeur du seui.l de tension de la résistance VDR 5 est bien éviden~ent

" ~r~
s
choisie supérieure à la tension a].ternative de crête d'acti.onnement
cle la sonnerie 8 qui est de l'orclre de 80 volts; dans ces conditions,
si une surtension accidentelle se produit sur la ligne branchée aux
bornes 1 et 2, la VDR 5 diminue fortenlent de valeur et un courant
circule alors dans les crP 3 e-t 4.
Si la surtension est de très cour-te durée, la VDR 5 et les
crP 3 e-t 4 n'ont pas le ten~s de s'échauffer et le fonctionnement
nomlal est ré-tabli instantanénlen-t; par contre, si la surtension est
pern~nen-te, deux cas peuvent se produire:
1. la surtension est de valeur suffisante pour provoquer
dans les ~rP 3 et 4 le passage cl'un courant supérieur au seuil de
basculement desdites CTP, en général plus de 100 milliamperes; dans
ces conditi.ons, la résistance des CrP 3 et 4 crolt fortement et la
protection est effective,
2. la surtension est de valeur insuffisante pour provoquer
le passage d'un courant supérieur au seuil de kk-Asculement des crP,
rnais né~lr,o.ins suffisant pour entra m er à terme la destruction par
échauffement de la VDR 5.
Cette seconde éventuali-té est palliée par le couplage
-thermique entre les crP 3 e-t 4 et la VDR 5, l'échauffement de cet-te
dernière étan-t rapidemerlt cornmuniqué aux CTP, ce qui provoque leur
basculemPnt.
En position de repos du crochet 6, le circuit de sonnerie
8 est ainsi parfaitement protégé contre toute surtension et toute
surintensité.
Il n'en va pas de n~ne en position "décroché" pour
les circuits clu pos-te d'a~onné clisE~sés en aval du crochet 6. En
effet, la valc-ur de la surtension es-t limitée à environ 200 volts
par la VDR 5 alors c~e la tension nominale d'alimentation du circuit
16 est de l'orc~e d'une dizaine de volts; il en résulte qu'une surtension
prolongée en position "décroché" risque d'entrainer la destruc-tion du
circuit 16 par surin-tensité au niveau des diodes Z~ler fixant les tensions
internes de fonctionnement dudit circuit.
Selon l'invention, une telle éventualité est renclue
3s impossible par la présence du second dispositif de protection
représenté par le circuit électronique dipôle 18 qui limite l'intensité
appliquée à :L'une des entrées du circuit 16.


2~
~ n 1'ab~ence de surtension, le circuit limiteur dipôle
18 se comporte com~ ~ule résistance pure de faible valeur vis-à-vis
du courant consomné p~r le c:ircuit 16 en fonctionnemen-t no~mal; à
partir d'une certaine valeur de courant liée à la présence d'une sur-
tension, celui-ci ne crolt plus tandis que la tension entre les bornes
19 et 20 continue de croitre jusqu'à une certaine valeur ou le
courant devient brusquemen-t quasi nul; à ce mament, le circuit 18 se
co~porte prati(luement comme un interrupteur à l'état ouvert don-t la
tension aux bornes 19 et 20 est, de toutes façons, limitee par la VDR
amont 5. Dès la disparition de la surtension7 le circuit 18 retrouve
ins-tantaném~nt ses caractéristiques antérieures.
Sur la figure 2, dont les références sont cc~munes avec
celles de la figure 1, un circuit limiteur/interrupteur 180 est inter-
calé entre la korne 19 et une h~rne 200 d'entrée de ligne du circuit
16, ledi-t circuit 180 comportant une korne de cc~mande 21 d'interruption.
Le circui-t 180 co~bine les fonctions de 1'interrupteur
15 et du circuit limiteur 18 de la figure 1; il se comporte en fonction-
nement norrnal comme émetteur d'ir~pulsions de numérotation fournies
par le circuit 16 lors de l'actionnement du clavier 17 par l'abonné
e-t, en présence d'une surtension, il assume la fonction de limitation
de puissance de la fa~on décrite précédemnent.
Sur la figure 3, dont les références sont co~unes avec
celles de la figure 1, le circuit limiteur 18 co~porte un premier
transistor 22, de -type NPN dont le collecteur est relié à la cathode
d'une diode 23, l'anode de cet-te dernière étant connectée à la korne
d'entrée 19; l'é~tteur du transistor 22 est réuni à la korne de
sortie 20 par ~ule résistance 24.
Un deuxième et un troisième transistors 25 et 2G,
respectlveinent de types PNP et NPN, sont disposés en série entre
les bornes 1~ et 20, les éme-tteurs étant respec-tivern~nt reliés à
ces dernières. Les bases des transistors 25 et 26 sont respectivement
reliées, la première au collecteur du transistor 22 t et la seconde à
l'ér~tteur du n~ne -transistor.
Un quatrièJne transistor 27, de type NPN, a son érnet-
teur directell!ent reLié à la borne 20, tanclis que le collecteur estré~i à la korne 19 par l'intermédiaire de deux résistances 28 et 29
en série.
Les collecteurs réunls des ~rois transis~ors 25, 26 et

~2~
27 sont reliés, d'une par-t à la base du transistor 22, et d'au-tre
part à l'anode d'une cliode 30 dont la cathode est reliée au collecteur
du transistor 22. La base du trcmsistor 27 est reliée, d'une part a
la borne 20 par une résistance 31, e-t d'autre part à l'anode dlune
di.ode Zener 32 dont la ca-thode es-t rél~ie au point commun des résis-tan-
ces 28 et 29.
Le circuit 18 selc~n d'invention fonctionne de la fa~on
suivante: à la mise sous tension, la base du -trcmsistor 22 est alimentée
à travers les résistances 28 et 29, et le courant de collecteur du
transis-tor 22 circu].e dans la diode 23 du miroir de courant constitué
par ladite diode et le transistor 25; le courant de collecteur du
transistor 25 alimentant la base du transistor 22, l'ensemble se
stabilise dans un état conducteur proche de la saturation ccmplète.
La diode 30, dont la présence est facultative, dérive
une par-tie du courant de base du transistor 22, ce qui permet de
réduire éventuelle~ent le temps de reblocage du circuit. Iorsque la
chute de tension croIt aux bornes de la résistance 24, le transistor 26
con~ence à débiter et le courant de collecteur du transistor 25 se
divise alors entre la base du transistor 22 et le collecteur du
transistor 26; le débit du transistor 22 se s-tabilise et la tension
entre les bornes 19 et 20 augmente. Ccmme le courant collecteur du
transistor 26 se trou-~e en rapport imposé par le miroir de courant
23, 25, avec le courant collecteur du transistor 22, c'est en definitive
l'ensemble de ces couran-ts qu:i se trouve stabilisé.
Lorsque la tension entre les bornes 19 et 20 dépasse la
valeur clu produit de la tension de Zener de la diode 32 par R28R29-R-2-9 ,
le transi.stor 27 col~nence à débiter et arrive rapidement à
saturation, bloquant ainsi le transistor 22. Cet état de blocage sub-
sis-te tant que la tension aux bornes de la diode 32 est suffisan-te
pour qu'un courant circule dans la bc~se du transistor 27.
La figure ~ illustre les -trois ph~ses de fonctionnement
du circuit de la figure ~.
Pour une variation entre zéro et 1,6 volt de la tension
entre les ~ornes 19 et 20 correspondant au fonctionne~ t normal du
poste téléphonique, la variation de courant es-t linéaiLe, la pente
de cette variation étc~nt pratiquement déte.rminée par la valeur de la
résistance 24.

~92~
A partir de 1,6 vol-t et jusqu'à une valeur de seuil yue
l'on peut choisir, par exemple 124 volts, le courant cesse de cro.l.tre
et est limité à environ 60 m~.
A 124 vol-ts, le courant chute brusquement e-t reste
limité à ~ne valeur -très faible déterminée principalement par la
courant de saturation du transi.s-tor 27 limité par les résistances 28
et 29 en série. La pLotec-tion est ainsi totale puisque le courant cir-
culant entre les bornes 19 et 20 est pratiquement interro~pu au n~nent
: où la puissance dissipée dans le circuit risquerait ~ la longue
d'entra~ner la destruction de celui-ci.
Sur la figure 5~ dont les références sont con~nes
avec celles des figures 1, 2 et 3, le circuit combiné li~iteur/inter-
rupteur 180 comporte les nêmes composants agencés de la n~ne fa~on que
le circuit 18 de la figure 3 auxquels a été adjoint un transistor de
commande 33, de type PNP dont le collecteur est directement connecté
à la borne de sor-tie 200 et don-t l'émetteur est, par ailleurs, relié
à la base du transistor 22 et a~K collecteurs réunis des transistors
25, 26 et 27.
La base du transistor 33 est reliée, d une part à la
bonle 21 de cc~ande d'inter m ption, et d'autre part à la cathcde
d'une diode 34 ~ont l'anode est réunie à l'émetteur.
Lorsque la borne 21 est à un potentiel légèrement supérieur
à celui de la ~rne de sortie 200, le transistor 33 est bloqué et le
circuit limi-teur fonctio~e de la même fa~on que le circuit 18 de la
figure 3. Si la borne de ccn~ande 21 est portée à une tension négative
par rapport à la borne 200, le transistor 33 est po.rté à saturation,
ce qui a pour effet de blc~luer le -transi.s-tor 22, et partant d'inter-
rompre de courant circulant entre les bornes 19 et 200; il suffit donc
d'appliquet à la borne 21 des impulsions de tension négative compatibles
en durée, noll~re et ryt~ e avec les si.gnaux normalisés de numéro-tation
pour obtenir :la c~ ~ mication avec un correspondant~

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1192324 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2002-08-20
Accordé par délivrance 1985-08-20

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
N.V. PHILIPS GLOEILAMPENFABRIEKEN
Titulaires antérieures au dossier
JEAN-PIERRE R. COULMANCE
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1993-06-14 1 16
Abrégé 1993-06-14 1 17
Revendications 1993-06-14 1 50
Dessins 1993-06-14 2 65
Description 1993-06-14 9 442