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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1193144 |
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(21) Numéro de la demande: | 1193144 |
(54) Titre français: | WEATHERSTRIP FOR DOORS AND WINDOWS |
(54) Titre anglais: | BANDE D'ETANCHEITE POUR PORTES ET FENETRES |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-09-10 |
(22) Date de dépôt: | 1981-12-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Une bande d'étanchéité pour portes et fenêtres
constituée de deux lames en matière synthétique formant un
profil en V. Une troisième lame est fixée à la jointure des
deux premières lames. Les lames sont recouvertes, sur leur
face destinée à être collée au battant ou au bâti dormant,
d'une couche de colle. La couche de colle est elle-même
recouverte d'une couche amovible souple. Une gorge pratiquée
à l'intérieur de la jointure des deux premières lames amincit
la matière à cet endroit-là et donne la souplesse nécessaire.
De même, une rainure permet de replier la troisième lame au
cas où le battant n'est pas assez large pour coller la bande
entière à plat. La configuration de cette bande d'étanchéité
permet d'éviter le décollement dû aux efforts de traction
répétée qui sont exercés lors de la fermeture et de l'ouver-
ture de la porte ou de la fenêtre. La bande est en outre
facile à poser et durable.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1193144 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-09-10 |
Accordé par délivrance | 1985-09-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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PAUL BOREL |