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Sommaire du brevet 1201856 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1201856
(21) Numéro de la demande: 1201856
(54) Titre français: PRODUCT DISPENSER FOR USE IN THE FLUSHING TANK OF A W.C.
(54) Titre anglais: DISPOSITIF POUR LA DISTRIBUTION D'UN PRODUIT DANS UN RESERVOIR D'UNE CHASSE-D'EAU DE WC
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E03D 09/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DUBOIS, JEAN (France)
  • LACROIX, ALAIN (France)
  • FORESTIER, LUCIENNE (France)
  • STEINER, JEAN-PIERRE (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1986-03-18
(22) Date de dépôt: 1983-07-04
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
82 12 037 (France) 1982-07-05

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Ce dispositif comprend un boîtier constitué par un fond en creux
et un couvercle.
Selon l'invention, le fond en creux comprend au moins deux alvéo-
les dont la première s'étend sur toute la longueur du boîtier et communique
avec l'extérieur par des ouvertures débouchant à ses deux extrémité haute
et basse, et dont la seconde, s'étendant sur une partie de la longueur du
boîtier à partir de l'extrémité haute de celle-ci comprend une cloison interne
présentant des passages à ses extrémités, délimitant une partie plus profonde
destinée à contenir le produit actif, et une partie moins profonde qui communi-
que, à proximité de son extrémité inférieure, avec la première alvéole.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit exclusif
de propriété ou privilège est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. - Dispositif pour la distribution d'un produit dans un réservoir
d'une chasse-d'eau de WC, du type comprenant un boîtier de forme générale
parallèlépipèdique destiné à être placé verticalement dans le réservoir de
la chasse-d'eau, et dont la longueur est disposée dans le sens de la hauteur
de celui-ci, et constitué par un fond en creux et un couvercle, caractérisé
en ce que le fond en creux comprend au moins deux alvéoles dont la première
s'étend sur toute la longueur du boîtier et communique avec l'extérieur par
des ouvertures débouchant à ses deux extrémités haute et basse, et dont la
seconde, s'étendant sur une partie de la longueur du boîtier à partir de l'extré-
mité haute de celui-ci comprend une cloison interne présentant des passages
à ses extrémités, délimitant une partie plus profonde destinée à contenir le
produit actif qui peut être introduit par simple coulage à une température
supérieure à son point de durcissement et une partie moins profonde qui commu-
nique, à proximité de son extrémité inférieure, avec la première alvéole, les
ouvertures de mise en communication de la première alvéole avec l'extérieur,
et des deux alvéoles entre elles étant constituées par des évidements débou-
chant dans les parois délimitant les alvéoles considérées.
2. - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'al-
véole contenant la masse active est équipée à son extrémité inférieure de
plots ou d'une marche servant de support à celle-ci.
3. - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la
distance entre le fond de l'alvéole contenant la masse active, et l'orifice le
plus bas de mise en communication de celle-ci avec la première alvéole, est
inférieure à la moitié de la hauteur de cette dernière alvéole.
4. - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les
positions et les sections respectives des orifices de mise en communication
de l'alvéole contenant la masse active et de l'autre alvéole, sont telles que
le volume liquide dans lequel est concentrée la masse active est compris entre
5 et 40 ml.
5. - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la

différence de hauteur entre les parois inférieures des deux alvéoles est comprise
entre 0,2 et 0,8 fois la hauteur de l'alvéole ne contenant pas le produit actif.
6. - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
volume d'air demeurant dans l'alvéole, contenant la masse active lorsque le
réservoir est rempli d'eau, est compris entre 0,3 et 0,95 fois le volume de
cette alvéole.
7. - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
boîtier est dimensionné de telle sorte que le volume de la première alvéole
est supérieur à la moitié de la différence entre le volume de la deuxième
alvéole et le volume de la bulle d'air qui se forme dans celle-ci, lorsque la
chasse-d'eau est pleine.
8. - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
boîtier comporte une troisième alvéole qui, communiquant par des orifices
avec l'intérieur du réservoir de la chasse-d'eau contient un autre produit tel
qu'un désinfectant, un désodorisant, un parfum, etc... se dissolvant directementdans la totalité du volume du réservoir.
9. - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le
boîtier comporte deux dispositifs juxtaposés qui permettent de délivrer deux
solutions concentrées différentes en fin de vidange du réservoir de la chasse-
d'eau.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~2a~s6
La présente invention a pour objet un dispositif pour la distribution
d'un produit dans un réservoir d'une chasse-d'eau de WC.
Les toilettes sont des installations pour lesquelles il est souhaitable
de disposer de moyens de nettoyage évitant au maximum les interven-tions
manuelles.
Parmi les procédés automatiques envisageables, celui qui présente
le plus d'avantages consiste à placer dans le réservoir de la chasse-d'eau
des produits désinfectants, détergents, désodorisants, colorants, etc
Pour réduire les interventions manuelles, il convient que la distribu-
tion des produits se fasse d'une manière automatique, que les remplacements
des charges soient le plus espacés possible, ét également rapides et faciles.
Pour cela, il est souhaitable de disposer d'une charge contenue dans un réci-
pient jetable, facile à fabriquer et réalisé en un matériau bon marché.
Une première solution consiste à réaliser la dissolution d'un produit
solide dans la totalité du volume du réservoir de la chasse d'eau. Un tel
agencement n'est cependant pas très satisfaisant, du fait que le produit
se dissout relativement facilement et que sa concentration dans le volume
d'eau résiduel de la cuvette des WC est insuffisante. Il est donc intéressant
de disposer d'un dispositif assurant le déversement du produit de nettoyage
uniquement dans les derniers litres d'eau évacués du réservoir de la chasse,
c'est-à-dire dans le volume d'eau demeurant dans la cuvette.
Pour obtenir un tel résultat, il est connu de mettre en oeuvre
un dispositif de siphonage dont la réalisation matérielle se traduit par un
orifice ou un conduit de sortie de la solution situé à la base du récipient.
Cet orifice ou conduit ne doit~ bien entendu, pas être bouché,
si bien qu'il n'est pas possible avec de tels dispositifs d'effectuer le remplissa-
ge de la charge en y coulant directement un produit à l'état liquide ou pateux.
La charge doit donc etre introduite sous la forme d'une pastille, d'une charge
unitaire emballée, ou de toute autre forme solide.
Or, les charges nettoyantes, colorantes et parfumantes, n'existent
pas toutes prêtes et doivent être réalisées par le fabricant du dispositif
de nettoya~e, au moyen d'une opération préalable de Eormage approprié
comme le coulage dans un moule, le boudinage, I'extrusion, etc
La présente invention vise à remédier à ces inconvenients.
~ cet effet, dans le dispositif qu'elle concerne, comprenant un

1856
boîtier de forme générale parallèlépipèdique destiné à être placé verticale-
ment dans le réservoir de la chasse-d'eau, et dont la longueur est disposée
dans le sens de la hauteur de celui-ci, et constitué par un fond en creux
et un couvercle, le fond en creux cornprend au moins deux alvéoles dont
la première s'étend sur toute la longueur du bol-tier et communlque avec
l'extérieur par des ouvertures débouchant à ses deux extrémités haute et
basse, et don-t la seconde s'étendant sur une partie de la longueur du boltier
à partir de l'extrémité haute de celui-ci comprend une cloison interne présen-
tant des passages à ses extrémités et délimitant une partie plus profonde
destinée à contenir le produit actif qui peut être introduit par simple coulage
à une température supérieure à son point de durcissement et une partie
moins profonde qui communique, à proximité de son extrémité inférieure,
avec la première alvéole, les ouvertures de mise en communication de la
première alvéole avec l'extérieur, et des deux alvéoles entre elles étant
constituées par des évidements débouchant dans les parois délimitant les
alvéoles considérées.
L.a cloison séparant en deux parties l'alvéole contenant le produit
actif, et la différence de profondeur entre ces deux parties, permet de couler
un produit liquide dans la partie la plus profonde, sans que celui-ci puisse
venir obturer les ouvertures de communication entre la partie la moins pro-
fonde et la première alvéole. En outre, la cloison assure, lors du remplissage
et du vidage de l'alvéole contenant le produit actif, une bonne circulation
d'eau améliorant la dissolution du produit.
Ce dispositif est de conception simple puisque le fond alvéolé
2S peut être facilement obtenu par thermoformage, et que l'alvéole destinéeà contenir le produit désinfectant, détergent ou désodorisant, est rempli
par coulage de produit liquide ou pâteux, qui durcit in-situ, sans nécessiter
le passage par un pastillage ou la réalisation d'un pain solide. Après durcisse-ment de la matière active, le ~oltier est fermé par mise en place du couver-
cle qui est fixé par exemple par collage ou soudure (thermique, haute fréquen-
ce, ultra-sons, etc...).
D'un point de vue pratique, lors du remplissage du réservoir
de chasse-d'eau, la première alvéole se remplit complètement d'eau, l'air
qu'elle contient initialement pouvant s'échapper par le ou les orifices débou-
chant dans sa paroi supérieure.

~Z0~8S6
La seconde alvéole contenant le produit actif ne se remplit que
partiellement du fait de l'absence de possibilité d'échappement d'air à sa
partie supérieure. Lorsque le réservoir est rempli, il se produi-t une dissolution
len-te de la matière active, produisant une solu-tion concentrée dans la seconde5alvéole.
Lors de la vidange de la chasse-d'eau, ce n'est que lorsque le
niveau atteint celui de l'oriffice de communication enEre les première et
deuxième alvéoles que la solution concen-trée en produit acLif passe dans
la première alvéole, où est réalisée une certaine homogénéisation de celle-ci
10et d'où eJle est évacuée en fin de vidange du réservoir de la chasse d'eau.
La position du boîtier dans le réservoir est indif-férente et il
peut donc être placé à une hauteur quelconque sans que l'utilisateur ait
aucunement besoin de repérer sa position.
La masse active ne se dissout que dans sa partie immergée,
15et descend lentement vers le fond de l'alvéole considérée au fur et à mesure
de son érosion par dissolution
Afin d'éviter que la masse active descende jusqu'au fond cle cette
alvéole, il est possible d'équiper celle-ci de plots ou d'une marche servant
de support à la pastille.
2011 a été découvert que, pour que ce boîtier fonctionne dans de
bonnes conditions, il était indispensable de respecter des paramètres très
précis.
C'est ainsi que la distance entre le fond de l'alvéole contenant
la masse active, et l'orifice le plus bas de mise en communication de celle-ci
25avec la première alvéole, est inférieure à la moitié de la hauteur de cette
dernière alvéole.
Les positions et les sections respectives des orifices de mise
en communication de l'alvéole contenant la masse active et de l'autre alvéole,
sont telles que le volume liquide dans leque~ est concentrée la masse active
30qui se déversera à chaque utilisation est compris entre 5 et 40 ml.
En outre, la différence ~de hauteur entre les parois inférieures
des deux alvéoles est comprise entre 0,2 et 0,8 fois la hauteur de l'alvéole
ne contenant pas le produit actif.
La bulle d'air se formant à l'intérieur de l'alvéole contenant
35la masse active lors du remplissage du réservoir de chasse d'eau permet

sD18S6
de régler la hauteur du liquide à l'intérieur de celle-ci. Le volume de cette
bulle d'air est compris entre 0,3 et 0,95 fois le volume de l'alvéole.
Afin de fonctionner dans de bonnes conditions, le boltier est
dimensionné de telle sorte que le volume de la première alvéole est supérieur
à la moitié de la différence entre le volume de la deuxième alvéole et le
volume de la bulle d'air qui se forme dans celle-ci lorsque la chasse-d'eau
est pleine. Pour pouvoir obtenir des rapports de volume satisfaisants, il est
possible de réaliser des alvéoles dont les profondeurs respectives sont diffé-
rentes.
De toute façon, l'invention sera bien comprise à l'aide de la
description qui suit en référence au dessin schématique annexé représentant,
à ti~re d'exemple non limitatif, une ~orme d'exécution de ce dispositif:
l~igure 1 est une vue en perspective d'une cuvette de WC et
de sa chasse d'eau;
Figure 2 est une vue en perspective éclatée du boîtier;
Figures 3 et 4 en sont deux vues, respectivement, en coupe longitu-
dinale et en coupe transversale passant par l'alvéole contenant la masse
active;
Figures 5 à 7 sont trois vues en coupe longitudinale par un plan
parallèle au fond de ce boîtier disposé à l'intérieur du réservoir d'une chasse-d'eau, respectivement la chasse-dieau étant remplie, la chasse-d'eau étant
en cours de vidange et la chasse-d'eau étant en fin de vidange.
Le dispositif selon l'invention comprend un boîtier (2) qui, conte-
nant un produit de nettoyage tel que désinfectant, détergent, désodorisant,
colorant est destiné à être placé dans le réservoir de chasse-d'eau (3) associé
à la cuvette d'un WC.
Le boîtier (2), représenté plus en détail à la figure 2, comprend
un fond (5) quij obtenu par thermoformage, délimite trois alvéoles. Ce fond,
de forme parallèlépipèdiquej est destiné à être placé verticalement dans
la ~chasse-d'eau, dans le sens de sa longueur. La première alvéole ~6) s'étend
sur toute la longueur du fond, et communique avec l'extérieur par deux ouver-
tures constituées par des évidements ménagés dans la paroi inférieure pour
celui (7) et dans la paroi supérieure pour celui (8). Une deuxième alvéole
- (9) s'étend à partir de la paroi supérieure du boîtier sur une partie de la
hauteur de celui-ci.

~01~5~
Cette alvéole est constituée d'une partie (9a) de profondeur
importante et d'une partie (9b) moins profonde, séparées par une cloison
(11) présentant des ouvertures (1 la) et (1 lb) à ses extrémités. La partie
(9b) de l'alvéole (9) communique avec l'alvéole (6) par l'intermédiaire de
deux ouvertures délimitées par deux évidements (10) débouchant dans la
paroi séparant l'alvéole (6) de la partie (9b) de l'alvéole (9). La partie (9a)
de l'alvéole (9) est destinée à contenir la masse active d'un produit devant
être distribué en fin de vidange du réservoir, cette masse pouvant y être
coulée à l'état fluide, le bo~tier étant disposé à plat sous l'orifice de remplis-
sage, sans qu'on ait à craindre l'obstruction des orifices (10) du fait de la
profondeur supérieure de cette partie (9a).
En dessous de l'alvéole (9) est prévue une alvéole (12) qui, commu-
niquant avec l'extérieur par des ouvertures constituées par des évidements
(13) débouchant dans la paroi limitan-t l'alvéole avec l'extérieur, contient
un autre produit, tel qu'un colorant, un désodorisant ou un désinfectant destinéà se dissoudre dans la totalité de la masse d'eau contenue dans le réservoir.
D' un point de vue pratique, le fond (5) du boîtier (2) étant placé
à l'horizontale, il est procédé au remplissage des alvéoles (9) et (12) par
simple coulée des produits à l'état liquide ou à l'état pâteux dans ceux-ci,
sans qu'il soit nécessaire de procéder à un pastillage. Après durcissement
des produits dans les alvéoles (9) et (12), un couvercle (14) est fixé sur le
fond (5) par tout procédé approprié.
La disposition du boîtier ainsi décrite ne fait pas obstacle à l'utili-
sation d'une masse active introduite sous forme solide plutôt que fluide3
ce qui pourrait par exemple permettre d'utiliser un stock existant.
Comme montré notamment aux figures 5 à 7, la hauteur (h)
égale à la différence entre les hauteurs, respectivement (ha) de l'alvéole
(6) et (hb) de l'alvéole (9), doit satisfaire à la condition_sh<_.
Comme montré à la figure 5, lorsque la chasse-d'eau est en posi-
tion remplie, une bulle dlair (15) est ménagee dans la partie supérieure de
l'alvéole 19). Le volume de la bulle d'air est compris entre 0,3 et 0,95 fois
le volume de l'alvéole (9).
Selon une autre caractéristique, le volume de la chambre (6)
est supérieur à la moitié de la différence entre le volume de la seconde
alvéole (9) et de la bulle (15)

~2~11856
Les figures 5 à 7 montrent ce dispositif lors de trois phases
d'utilisation. Dans la forme d'exécution représentée, le produit actif logé
dans l'alvéole (9~ se présente sous forme d'une masse solidifiée (16) qui reposesur des plots (17) ména~és à la partie inférieure de l'alvéole. De par l'érosion5due à la dissolu-tion d'une cer-taine quantité de produit, la masse (16) a déjàsubi un certain glissernent vers le bas.
L'alvéole (12) contient, pour sa part, une certaine masse solide
(18) d'un produit désodorisant, colorant ou désinfectant l'eau, qui se dissout
directement dans la masse d'eau du réservoir.
10La figure 5 représente le boltier lorsque le réservoir de chasse-
d'eau est plein. Comme montré au dessin, I'alvéole (9) contient une certaine
quantité d'eau dans laquelle va se dissoudre la masse active (16), surmontée
d'un certain volume dlair (15). Lors de la vidange du réservoir de chasse-d'eau,
le volume de solution concentrée contenu dans l'alvéole (9) demeurera dans
15 celle-ci tant que le niveau d'eau n'atteindra pas son niveau dans l'alvéole
(6), comme montré à la figure 6. Lors de la poursuite de la vidange du réseir-
voir, I'eau va s'évacuer de l'alvéole (6), et entraîner avec elle le volume
de solution concentrée que contient l'alvéole (9).
Il ressort de cet agencement que la solution concentrée en produit
20 actif ne se diluera que dans les derniers litres d'eau du réservoir, c'est-à-dire
ceux formant le volume résiduel demeurant dans le fond de la cuvette des
WC.
Comme il ressort de ce qui précède, l'invention apporte une
grande amélioration à la technique existante en fournissant un bôîtier destiné
25 à contenir des produits désinfectants, détergents, désodorisants, co!orants,
etc... pour nettoyage de cuvettes de WC, d'un fonctionnement très efficace
et d'une conception très simple puisque les différents produits mis en jeu
peuvent être coulés directement dans le bôîtier sous forme fluide, sans nécessi-
ter un pastillage préalable, comme tel est le cas habituellement, et dont
30la position du boîtier dans le réservoir n'a pas à être repérée avec précision.
Ce dispositif est également -très performant puisqu'il agit tout aussi efficace-ment après un arrêt prolongé de la chasse-d'eau, que lors d'une vidange
de celle-ci suivant immédiatement son remplissage.
Comme il va de soi, I'invention ne se limite pas à la seule forme
35d'exécution de ce dispositif, décrite ci-dessus à titre d'exemple; elle en

~20~856
embrasse, au contraire, toutes les variantes de réalisation.
C'est ainsi notamment que ce boîtier pourrait ne pas posséder
d'alvéole (12) contenant un second produit actif, que l'alvéole (12~ pourrait
contenir un ou des éléments formant lest et assurant un parfait positionne-
ment du boîtier à la verticale, ou que les profondeurs respectives des diffé-
rentes alvéoles pourraient être différentes les unes cles autres, sans que
l'on sor-te pour au-tan-t du cadre de l'invention.
En outre, il serait possible de fabriquer un boltier constitué de
l'assernblage de deux dispositifs selon la présente invention, de capacités
identiques ou différentes, I'avantage d'un tel système étant de pouvoir libérer,
au même moment ou a des moments différents de la vidange du réservoir
de la chasse-d'eau, plusieurs solutions concentrées de produits actifs differents
en quantités égales ou différentes.
;

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1201856 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2003-07-04
Accordé par délivrance 1986-03-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
ALAIN LACROIX
JEAN DUBOIS
JEAN-PIERRE STEINER
LUCIENNE FORESTIER
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1993-06-23 2 67
Abrégé 1993-06-23 1 21
Dessins 1993-06-23 2 72
Description 1993-06-23 7 288