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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1207171 |
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(21) Numéro de la demande: | 1207171 |
(54) Titre français: | CACHE-TETE D'ORGANE D'ASSEMBLAGE |
(54) Titre anglais: | ATTACHMENT CAP FOR FASTENER HEAD |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1986-07-08 |
(22) Date de dépôt: | 1984-06-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A cap for securement over the head of a fastener
and wherein an annular dome-shaped cover is located under
the fastener head to compress a flexible annular washer
disposed about a fastener shank. The cap is molded of
synthetic resinous material and has a hollow head portion
and a cap attachment portion. The head portion has a top
wall and an integral annular side wall. The attachment
portion is formed integral with the annular side wall and
is disposed circumferentially below the side wall. The
attachment portion has an annular channel in an inner wall
thereof for receiving in snap-fit engagement therein a
circumferential flange of a fastener head to secure the cap
over the fastener head. A circumferential shoulder portion
is formed below the inner annular channel. An outwardly
flared annular tapering skirt depends from the shoulder
portion, and has a concave outwardly tapering inner wall
defining a flexible lip. The skirt is of a length suffi-
ciently long to receive thereunder the dome-shaped cover
and flexible annular washer. The skirt is also thinner in
thickness than the head portion and more resilient for
greater flexibility.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1207171 est introuvable.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2004-06-14 |
Accordé par délivrance | 1986-07-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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GEORGE R. CHARTIER |