Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 12141 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 12141
(21) Numéro de la demande: 12141
(54) Titre français: PERFECTIONNEMENTS AUX CLES A ECROUS DES CHEMINS DE FER
(54) Titre anglais: IMPROVEMENTS ON RAILWAY NUT WRENCHES
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 12141 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim 1st A nut wrenching machine composed of the following elements to wit: a frame, carrying a nut holder secured to an arbor following the nut on its bolt, journalled in a block supported by said frame, a gear to turn the arbor to screw the nut, and a clamp to secure the frame fixedly in position for operation, whereby to turn the nut continuously. 2nd The combination, with a frame having a clamping device for securing machinery to the rails, of a nut holding arbor, having an endwise movement to follow the nut screwing on the bolt, and a gear to rotate the arbor by hand power, whereby to turn the nut continuously. 3rd The combination, with a frame having a clamping device for securing the machine to the rails, of a nut holding arbor journalled in bearings, sliding on ways secured to the frame, and a gear to rotate the arbor by a crank, whereby contiguous nut can be screw ed without changing the position of the machine. 4th The combination of arbor E, having nut holder D, sliding block F, chain wheels G N, endless chain R and crank handle 0, with the parallel bars f f1, secured to main frame by side bars e e1, and with the standard c. 5th The combination, with the block F, of latch J, cam m, springs jj and studs h h, for simultaneously locking the block F to the rails f f1 and engaging the latch with the screw arbor. 6th The combination, with the driving gear, the block E and arbor D sliding on rails f f1 of the main frame for serving two or more bolts with nuts without changing the postion of the machine.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 12141 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 12141 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1898-12-18
Accordé par délivrance 1880-12-18

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JOHN O'TOOLE
ALEXANDER R. MCDONELL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Désolé, aucun document trouvé