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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1218781 |
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(21) Numéro de la demande: | 1218781 |
(54) Titre français: | MELANGE AQUEUX POUR LA PRODUCTION D'ENDUITS MATS |
(54) Titre anglais: | AQUEOUS SUSPENSION FOR PRODUCING MATT COATINGS |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1987-03-03 |
(22) Date de dépôt: | 1981-07-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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3-12968/?
CA
An aqueous suspension for producing matt coatings
Abstract
In addition to water the suspension consists of an epoxide resin, a
saturated polyester having terminal carboxyl groups, a levelling
agent selected from the group of polyvinyl acetals, polyethylene
glycol, polyvinyl pyrrolidone, glycerine or acrylic copolymers,
optionally pigments and as a matting agent a polyvinyl alcohol. It
is used for producing matt coatings, preferably on glass or metal
surfaces.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : CIB expirée | 2018-01-01 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2004-03-03 |
Lettre envoyée | 2000-11-24 |
Accordé par délivrance | 1987-03-03 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 1997-09-30 | ||
Enregistrement d'un document | 2000-10-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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VANTICO AG |
Titulaires antérieures au dossier |
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HORST LAUTERBACH |