Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1218833 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1218833 |
(54) Titre français: | RACCORD PROVISOIRE, ET OUTILS DE DECROCHAGE ET D'EXTRACTION |
(54) Titre anglais: | FASTENER AND SPREADERS FOR RELEASING AND REMOVING IT |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | KIRBY EADES GALE BAKER |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1987-03-10 |
(22) Date de dépôt: | 1983-08-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
ABSTRACT
A fastener made out of a strip of metal is used to establish
a temporary connection between adjacent gratings such as
metal components used to surface roadways for instance. Each
side of the fastener has flanking attachments that point
downwards, that are separated and opposite each other, and
that fit into recesses in the gratings. The flanking attach-
ments are parallel to each other in such a way that the top
of the fastener is shaped like a U. The distance between the
two flanking attachments it slightly greater than twice the
width of an edging strip on the gratings. The flanking
attachments are slightly longer than the edging strip is deep.
The ends of the flanking attachments are continuously flanged
on the inside, so that displacement of the adjacent gratings
relative to each other is prevented, and the fastener remains
tightly in place against motions of the gratings.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1218833 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2004-03-10 |
Accordé par délivrance | 1987-03-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
GERHARD ROHR |
HEINZ STEINHOFF |
WERNER BRAND |