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Sommaire du brevet 1226172 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1226172
(21) Numéro de la demande: 1226172
(54) Titre français: SAFETY WINDOW
(54) Titre anglais: FENETRE SECURITAIRE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E06B 5/00 (2006.01)
  • E06B 3/263 (2006.01)
  • E06B 3/44 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • SOUBEYRAND, JEAN-PAUL (Canada)
  • BOUCHER, CLAUDE (Canada)
(73) Titulaires :
  • ATELIER GENERAL DE FENETRAGE (AGF) LTEE
(71) Demandeurs :
  • ATELIER GENERAL DE FENETRAGE (AGF) LTEE
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1987-09-01
(22) Date de dépôt: 1985-05-10
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Une fenêtre sécuritaire destinée notamment aux
institutions pénitenciaires, aux asiles ou à d'autres locaux
analogues, du type comprenant un cadre pourvu de deux montants
verticaux présentant chacun au moins une cavité ouverte, les
cavités des montants verticaux se faisant face et définissant
ensemble une glissière, et au moins une vitre montée de façon
amovible dans la glissière au moyen de deux rails de support
insérés dans l'une et l'autre des deux cavités ouvertes, un
au moins des deux rails étant libre d'être enfoncé dans la
cavité ouverte correspondante pour assurer le montage ou le
démontage de la vitre par simple emboîtage ou déboîtage la-
téral de celle-ci hors des montants verticaux du cadre. Selon
l'invention, cette fenêtre comprend en outre des moyens de
blocage de préférence constitués par des goupilles insérables
dans le cadre une fois la vitre installée, pour empêcher tout
enfoncement du ou des rails libres au sein de leur cavité
respective et ainsi empêcher le démontage de la vitre après
son installation par des personnes autres que celles autori-
sées et équipées d'outils spéciaux.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Une fenêtre du type comprenant:
- un cadre pourvu de deux montants verticaux
présentant chacun au moins une cavité ouverte, les cavités
ouvertes desdits montants verticaux se faisant face et définis-
sant ensemble une glissière; et
- au moins une vitre montée de façon amovible dans
la glissière au moyen de deux rails de support insérées
dans l'une et l'autre des deux cavités ouvertes, un au moins
desdits rails étant libre d'être enfoncé dans la cavité ouverte
lui correspondant pour assurer le montage ou le démontage de
la vitre par simple emboîtage ou déboîtage latéral de celle-
ci hors des montants verticaux du cadre,
ladite fenêtre étant caractérisée en ce qu'elle com-
prend en outre:
- des moyens de blocage insérables dans le cadre
une fois la vitre installée pour empêcher tout enfoncement
du ou des rails libres au sein de leur cavité respective et
ainsi empêcher le démontage de la vitre après son installation.
2. La fenêtre de la revendication 1, caractérisée
en ce que ses moyens de blocage sont constitués par au moins
une goupille insérable depuis l'extérieur du cadre dans cha-
que montant vertical dans lequel la vitre et ses rails pou-
vant être enfoncés de façon à s'étendre en travers de la
cavité ouverte dudit montant vertical et y bloquer les mouve-
ments du rail qui y est inséré.
3. La fenêtre de la revendication 2, caractérisée
en ce que chaque goupille est insérée de façon à s'étendre
derrière le rail à bloquer pour empêcher l'enfoncement de celui-
ci dans la cavité du montant correspondant.

4. La fenêtre de la revendication 2, caractérisée
en ce que chaque goupille est insérée de façon à passer à
travers le rail à bloquer pour fixer ridement celui-ci au
cadre.
5. La fenêtre de la revendication 2, caractérisée
en ce que:
- les montants verticaux du cadre sont chacun consti-
tués de deux sections profilées jointes par un bris thermique;
- lesdites sections de chaque montant définissent,
avec le bris qui les joint, deux cavités identiques et parallè-
les dans chacune desquelles un rail de support est inséré,
lesdits montants supportant au moins deux paires de rails
symétriquement opposés; et
- chaque rail supporte deux vitres coulissantes,
chacune desdites vitres ayant une surface sensiblement égale à
la moitié de la surface définit par le cadre de la fenêtre
de façon à, ensemble, fermer celle-ci.
6. La fenêtre de la revendication 5, caractérisée
en ce que:
- les rails de support d'un seul des deux montants
verticaux sont enfonçables dans leurs cavités respectives;
- au moins trois goupilles sont prévues comme moyens
de blocage; et
11

- chacune des trois goupilles est insérée dans ledit
montant vertical dans lesquels les rails sont enfonçables de
façon à s'étendre derrière lesdits rails en travers de leurs
deux cavités correspondantes simultanément pour y bloquer
tout mouvement.
7. La fenêtre de la revendication 5, caractérisé
en ce que:
- les rails de support d'un seul des deux montants
verticaux sont enfonçables dans leurs cavités respectives;
- au moins trois goupilles sont prévues comme moyens
de blocage; et
- chacune des trois goupilles est insérée dans
ledit montant vertical dans lesquels les rails sont enfonça-
bles de façon à passer à travers des trous alignés prévus à
cet effet dans chacun des deux rails pour les bloquer rigide-
ment et simultanément au sein de leurs cavités respectives.
8. La fenêtre de la revendication 5, caractérisée
en ce que:
- les rails de support des deux montants verticaux
sont enfonçables dans leurs cavités respectives; et
- au moins trois goupilles sont prévues comme moyens
de blocage des rails dans chacun desdits montants verticaux,
chaque goupille étant insérée de façon à bloquer simultanément
les deux rails adjacents se trouvant dans le montant corres-
pondant.
9. La fenêtre de la revendication 6, 7 ou 8,
caractérisée en ce que:
- les sections profilées sont faites en aluminium
rigide;
- les rails de support sont également fait en alumi-
nium, avec des glissières en plastique pour les vitres;
12

- les vitres sont faites en verre trempé sur les
deux faces;
- chaque vitre inclut un chassis assemblé en pression
sur ses arêtes supérieure et inférieure ou riveté à travers le verre trempé;
- un dispositif de verrouillage positif intégré
au chassis; et
- une moustiquaire est prévue, ladite moustiquaire
incluant un cadre rigide vissé par l'extérieur à même le
cadre de la fenêtre de façon à y recouvrir la tête des gou-
pilles de blocage.
10. La fenêtre de la revendication 6, 7 ou 8,
caractérisée en ce que:
- les sections profilées sont faites en aluminium
rigide;
- les rails de coulissement sont faits en plastique;
- les vitres sont faites en verre trempé sur les
deux faces;
- chaque vitre inclut un chassis assemblé en pression
sur ses arêtes supérieure et inférieure ou riveté à travers le verre trempé;
- un dispositif de verrouillage positif est intégré
au chassis; et
- une moustiquaire est prévue, ladite moustiquaire
incluant un cadre rigide vissé par l'extérieur à même le
cadre de la fenêtre de façon à y recouvrir la tête des gou-
pilles de blocage.
11. La fenêtre de la revendication 6, 7 ou 8,
caractérisée en ce qu'elle comprend en outre:
- des moyens constitués par des câbles flexibles
coulissant sur des coussinets placé dans le cadre de la
fenêtre, pour synchroniser le coulissement
13

des vitres supportées par chacune des deux paires de rails
insérés dans les montants de façon à ce que tout mouvement
d'une des vitres d'un des côtés de la fenêtre sont contre-
balancé par un mouvement opposé d'une des autres vitres, de
l'autre côté de la fenêtre.
12. La fenêtre de la revendication 1, caractéri-
sée en ce que ses moyens de blocage sont constitués par au
moins une goupille munie d'une tête anti-vandale insérable
depuis l'intérieur du cadre dans chaque montant vertical
dans lequel la vitre et ses rails pouvant être enfoncés de
façon à s'étendre en travers de la cavité ouverte dudit
montant vertical et y bloquer les mouvements du rail qui y
est inséré.
13. La fenêtre de la revendication 12, caractéri-
sée en ce que chaque goupille est insérée de façon à s'éten-
dre derrière le rail à bloquer pour empêcher l'enfoncement
de celui-ci dans la cavité du montant correspondant.
14. La fenêtre de la revendication 12, caractéri-
sée en ce que chaque goupille est insérée de façon à passer
à travers le rail à bloquer pour fixer ridement celui-ci au
cadre.
15. La fenêtre de la revendication 12, caractéri-
sée en ce que:
- les montants verticaux du cadre sont chacun
constitués de deux sections profilées jointes par un bris
thermique;
- lesdites sections de chaque montant définissent,
avec le bris qui les joint, deux cavités identiques et
parallèles dans chacune desquelles un rail de support est
inséré, lesdits montants supportant au moins deux paires de
14

rails symétriquement opposés; et
- chaque rail supporte deux vitres coulissantes,
chacune lesdites vitres ayant une surface sensiblement égale
à la moitié de la surface définie par le cadre de la fenêtre
de façon à, ensemble, fermer celle-ci.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


7Z
La présenté invention a pour objet une fenêtre
securitaire spécialement destinée aux institutions pénitent-
glaires, aux hôpitaux psychiatriques ou à tout autre endroit
analogue où il est nécessaire d'empêcher le démontage d'une
ou de plusieurs vitres normalement montée de façon amovi-
bic dans le cadre de la fenêtre.
Plus précisément, l'invention a pour objet un
perfectionnement apporte à une fenêtre du type standard
comprenant:
y - un cadre pourvu de deux montants verticaux
présentant chacun au moins une cavité ouverte, les cavités
ouvertes des montants verticaux se faisant face et définissant
ensemble une glissière; et
- une vitre montée de façon amovible dans la guis-
store au moyen de deux rails de support insères dans luné l'autre des deux cavités ouvertes, un au moins des deux
rails étant libre d'être enfonce dans la cavité ouverte cor-
respondante pour assurer le montage ou le démontage de la
vitre par simple emboîtage ou deboltage latéral de cette vitre
avec ses rails hors des montants verticaux du cadre,
ledit perfectionnement consistant essentiellement a prévoir
des moyens de blocage inserables dans le cadre une fois la
vitre installée four empêcher tout enfoncement du ou des
rails fibre au sein de leur cavité respective et ainsi
empêcher le démontage de la vitre âpres son installation.
Selon un mode préfère de réalisation de l'invention,
les moyens de blocage utilises pour empêcher tout enfoncement
du ou des rails fibre au sein de leur cavité respective
sont constitues par des goupilles insérées depuis l'exterieur
du cadre dans chaque montant vertical dans lequel la vitre et
ses rails peuvent être enfonces de façon a s'otendre en ira-
vers de la cavité ouverte dédit montant vertical et y bloquer
le mouvement du rail qui y est insère.
Comme on peut aisément le comprendre, ce mode
y*

L'72
particulier de réalisation est tout particulièrement inné-
fessant dans la mesure où il est extrêmement simple et peut
être utilisé sur n'importe quelle fenêtre du type standard
ci-dessus décrit, en assurant une transformation de ladite
fenêtre à vitre amovible en une fenêtre sécuritaire à vitre
non amovible, de façon extrêmement simple, réversible, facile
à mettre en oeuvre et peu dispendieuse.
Il est à noter que le perfectionnement selon
l'invention peut être adapte à des fenêtres à vitres perça-
nettes, a des fenêtres à guillotines ou à des fenêtres à
guillotine contrebalancées En fait, la seule condition de
base pour la mise en oeuvre de l'invention est que chaque
vitre soit montée de façon amovible par emboîtement latéral
dans son cadre.
La structure de l'invention ainsi que ses divers
avantages ressortiront mieux à la lecture de la description
non limitative qui va suivre de trois modes de réalisation
préfères de celle-ci en se référant aux dessins annexes dans
lesquels:
- la fig. 1 est une vue en élévation extérieure
d'une fenêtre securitaire selon l'invention;
- la fig. 2 est une vue en coupe horizontale
d'une fenêtre à guillotine selon un premier mode de réalisa-
lion de l'invention;
- la fig. 3 est une vue en coupe horizontale d'une
des extrémités d'une fenêtre à guillotine selon un second
mode de réalisation de l'invention; et
- la fig. 4 est une vue en coupe horizontale
d'une des extrémités d'une fenêtre à guillotine selon un
troisième mode de réalisation de l'invention.
La fenêtre 1 selon l'invention telle qu'illustree
sur les fiés 1 et 2, comprend un cadre 3 présentant, lorsque
vu en élévation, deux montants verticaux 5 et 7 réunis au
niveau de leurs extrémités supérieures et inférieures par
-- 2 --

deux traverses horizontales 9 et 11. Tel que clairement il lus-
ire sur la figure 2, les montants 5 et 7 sont chacun constitués
de deux sections profilées 13 et 15 de préférence symétriques,
qui sont jointes l'une a l'autre par un ou preferablement deux
bris thermiques 17 et 19. Les sections profilées 13 et 15
peuvent être faites en alliage d'aluminium 6063 ayant un mur
minimum de 1,9 mm d'epaisseur-. Les bris thermiques 17 et 19
peuvent être faites en polychlorure de vinyle rigide conforme
a la norme ONGC F 41 GO 19 MA.
L'une et loutre des sections 13 et 15 de chaque
montant sont avantageusement renforcées par des nervures 21
et sont pourvus de barres d'appui 23 pour maintenir un bon
alignement. Le cadre peut être assemblé avec des coins
machines en mortaise pour assurer un equerrage parfait.
Les sections 13 et 15 de chaque montant définissent
avec le bris 19 qui les sépare, deux cavités identiques et
parallèles 25 et 27 dans chacune desquelles un rail de su-
port 29 et 31 est insère.
Tel que illustre sur la fig. 2, les cavités opposés
25 des montants 5 et 7 qui se font face, définissent ensemble
une glissière dans laquelle les rails 29 sont insères. De
même, les cavités opposées 27 des rails 5 et 7 qui se font
face, définissent ensemble une glissière dans laquelle les
rails 31 sont insérees.~ De la sorte, les montants 5 et 7
supportent deux paires de rails 25 et 27 symétriquement
opposées.
Chaque rail 29 et 31 supporte deux vitres coulis-
sentes numérotées 33 dans le cas des rails 29, et 35 dans
le cas des rails 31. Chacune des vitres a une surface son-
siblement égalé à la moitié de la surface définie par lancent
bic du cadre 3 de la fenêtre 1 de façon a, ensembles fermer
cette dernière (voir fig. 1).
Habituellement, les vitres 33 ou 35 peuvent être
faites en verre flotte de S mm. Toutefois, dans le cas
-- 3 --

1~2~72
particulier de la fenêtre securitaire selon l'invention, les
vitres sont avantageusement faites en verre trempe sur les
deux faces.
Dans le mode particulier de réalisation illustre
sur les fiés 1 et 2, les rails 29 et 31 sont avantageusement
faits en polychlorure de vinyle. Dans ce cas particulier,
les vitres 33 et 35 peuvent être insérées directement dans
des encoches prévues a cet effet pour les recevoir, sans
aucun autre joint.
Les arêtes supérieure et inférieure de chaque vitre
sont recouvertes d'un châssis 37 (voir fig. 1) qui peut être
fait en alliage d'aluminium 6063 avec un mur minimum de 1,9
mm., ou, plus securitairement, en PIC Rigide riveté à tram
vers le verre trempe. La structure des châssis 37 qui doivent
15- être chacun pourvu d'une barre de manoeuvre et d'une barre de
rencontre, de même que la façon dont chacun de ces châssis
est assemble sur la vitre en pression avec, de préférence, un
ruban adhésif pour faire lien permanent, font partie de latta
technique et ne seront pas décrits plus en dotait ci-après.
De même, les divers joints d'etancheite et coupe-lignes utile-
sables pour assurer une parfaite isolation de la fenêtre ne
seront pas décrit ci-après plus en dotait, puisque, la encore,
ceci fait partie de latta de la technique.
Un dispositif de verrouillage constitue par un si-
pie verrou a penne en matière plastique (non représenté) peut
également cire insère de façon standard au châssis de la
fenêtre pour fermer de façon positive celle-ci. Un verrou
situe dans la barre de manoeuvre supérieure de la vitre du
haut et un autre dans la barre de manoeuvre inférieure de la
vitre du bas permettent d'obtenir une ventilation indirecte.
Pour des raisons sécuritaires, ce verrouillage est de préfet-
fonce mono bloc et fait d'une matière plastique rigide et le
pêne muni d'un méplat pour éviter son utilisation en tant
que projectile.
Des moyens (non représentés constitues par des
câbles flexibles coulissant sur des coussinets places dans
-- 4 --

:~ZZ~7~
le cadre de la fenêtre peuvent également être prévus pour
synchroniser le coulisse ment des vitres 33 et 35 supportées
par chacune des paires de rails insérées dans les montants,
de façon a ce que tout mouvement d'une des vitres d'un des
côtes de la fenêtre soit contrebalance par le mouvement oppose
d'une des autres vitres de l'autre côte de la fenêtre. Ce
type de dispositif pour synchroniser le mouvement des châssis
est la encore tout a fait standard et ne sera pas décrit
plus en dotait. Il convient toutefois de mentionner que,
dans le cas où les fenêtres sont destinées à des institutions
pénitentiaires, il est préférable d'eliminer ce dispositif
tout particulièrement sujet au vandalisme, pour des raisons
securitaires bien évidentes.
Tel qu'illustre sur la fig. 2, une moustiquaire
39 de pleine grandeur peut cire prévue. Cette moustiquaire
est montée dans un cadre rigide 41 vis sable par l'exterieur
à même le cadre 3 de la fenêtre.
L'ensemble de la structure précédemment décrite
de la fenêtre 1, à l'exception de certaines remarques quant
au choix des matériaux utiliser pour rendre cette fenêtre
securitaire, est, tel qu'il a oie indique, de type standard.
Dans ce type de fenêtre, l'insertion des vitres dans le
cadre 3 de la fenêtre s'effectue par simple enfoncement des
vitres et des rails lesquels celles-ci sont montées, dans la
cavité ouverte correspondante pour permettre le montage ou le
démontage des vitres par simple emboîtage ou deboîtage latéral
de celles-ci avec leurs rails et, il va sans dire, leur châssis,
hors des montants verticaux 5 et 7 du cadre.
Pour permettre cet enfoncement, les cahote 25 et
27 sont enrôlement faites de façon à donner un jeu suffisant
pour permettre aux vitres de se déboîter du rail oppose
celui qui est enfonce. De façon à assurer un repositionne-
ment permanent des vitres au milieu de la fenêtre et éviter
que des vitres se deboltent par inadvertance, des morceau
de mousse synthétique sont disposées en arrière des rails

~6~72
29 et 31 dans les cavités 25 et 27.
Selon l'invention, la fenêtre précédemment décrite
se distingue des fenêtres standard en ce que des moyens sont
spécialement prévus pour empêcher tout enfoncement du ou des
rails libres 29 et 31 au sein de leurs cavités respectives
25 et 27 pour ainsi empêcher le démontage des vitres 33 et
35, notamment depuis l'interieur du local où la fenêtre a oie installée
quel que soit le côte du local ou le moyen de blocage est contrôle.
Dans le mode particulier de réalisation illustre
sur les fiés 1 et 2, les moyens de blocage sont constitues
par trois goupilles 43 inserables depuis l'extérieur du cadre
3 dans chaque montant vertical 5 itou 7 dans lesquels les
vitres 33 et 35 et leur rails peuvent être enfonces. Les
goupilles 43 sont insérées de façon a se tendre en travers
des cavité ouvertes 25 et 27 lesdits montants verticaux
5 et 7 pour y bloquer les mouvements des rails qui y sont insérées.
Ces goupilles seront avantageusement munies de têtes anti-vandales~
De façon a éviter a avoir a installer trop de
goupilles, on peut avantageusement bloquer un des deux jeux
QUE de cavités 25 et 27 de lagon a ce que les vitres ne puissent
être déboîtées que d'un des deux côtes du cadre. Pour ce
faire, on peut, par exemple, remplacer les morceaux de mousse
utilisées pour remplir les cavités 25 et 27 du montant 7 par
des plaquettes de bois. Il en résulté que, dans ce cas
particulier, les vitres 33 et 35 ne pourront cire deboltees
que par enfoncement de leurs rails de support 29 et 31 dans
les cavités 25 et 27 du montant 5. Si, toutefois, les
goupilles 43 sont insérées depuis l'exterieur du montant 5
du cadre de lagon a se tendre en arrière des rails 29 et 31
pour empêcher l'enfoncement de ceux-ci dans les cavités
correspondantes 25 et 27, il est impossible de démonter les
vitres 33 et 35.
On comprendra qu'au lieu d'utiliser des plaquettes
de bois pour bloquer les cavités 25 et 27 du montant opposé

~22ti~72
7, on aurait pu utiliser d'autres goupilles 43 disposées de
façon similaire à celles utilisées pour bloquer les rails 29
et 31 du montant 5.
Tel qu'illustré sur la fig. 1 les goupilles 43
qui sont avantageusement faites en un matériau inoxydable,
sont placées au centre de la hauteur de la fenêtre, et à mi
hauteur entre ce centre a la fenêtre et le haut et le bas
de la fenêtre. On comprendra toutefois qu'on peut prévoir
un nombre différent supérieur ou inférieur de goupilles, la
seule condition étant que leur positionne ment soit suffisant
pour empêcher l'enfoncement des rails 29 et 31 dans les
cavités 25 et 27 du montant 5.
Les goupilles une fois installées depuis lette
rieur empêchent totalement les vitres 33 et 35 d'être démon-
tés depuis l'intérieur de la fenêtre. L'insertion de ces goupilles rendent donc les fenêtres totalement securitaires
puisque les vitres de celles-ci ne peuvent plus être démon-
tés. On comprendra toutefois que l'insertion des goupilles
43 étant une opération extrêmement simple, elles peuvent être
retirées tout aussi simplement pour rendre les vitres noué
veau démontables si besoin est. De même, lorsque les fend-
ires sont placées a des niveaux élèves, ces goupilles peuvent
être installées depuis l'intérieur du cadre de la fenêtre, si
ces goupilles sont munies de tûtes securitaires, manoeuvrables
avec des outils spéciaux seulement.
A titre de sécurité supplémentaire, le cadre 41 de
la moustiquaire 39 peut avantageusement être monté après que
les goupilles 43 soient installées pour recouvrir partielle-
ment ou totalement la tête de celles-ci et ainsi totalement
empêcher leur démontage. Ce recouvrement qui, en pratique,
est extrêmement simple a réaliser, renforce substantielle ment
le caractère securitaire de la annoterez 1.
Le deuxième mode de réalisation de l'invention
illustré sur la fi. 3 est sensiblement identique au premier
mode de réalisation qui vient d'8tre précédemment décrit.
Pour cette raison, les divers éléments constitutifs de second
mode de réalisation ne seront pas redécrits mais simplement

~Z~6~ 2
identifies avec les numéros identiques à ceux utilises percé-
dament pour décrire le premier mode de réalisation de la
fenêtre selon l'invention, avec toutefois un indice prime t').
La différence majeure entre ce mode de réalisation
et le mode de réalisation illustre sur les fiés 1 et 2 résidé
dans le fait que chaque goupille 43' est insérée dans le mon-
tant 5' de lagon à passer à travers les rails 29' et 31' au
lieu de se tendre simplement derrière ceux-ci pour empêcher
leur enfoncement. En passant ainsi à travers des nervures
prévues à cet effet à même la structure de chaque rail 29'
et 31' des goupilles 43' non seulement empêchent l'enfonce-
ment des rails dans leur cavité et par conséquent le démon-
toge possible des vitres 33' et 35', mais assurent également
une fixation rigide des rails 29' et 31' empêchant leur Eve-
tue arrachement hors des cavités.
Le troisième mode de réalisation illustre ourla fig. 4 est, tout comme le précèdent, sensiblement identi-
que au premier mode de réalisation illustre sur les fiés 1
et 2. Pour cette raison, la structure particulière de ce
troisième mode de réalisation ne sera pas décrite. Par
contre, les mêmes éléments structures ont été identifies
par les mêmes numéros, avec un indice seconde (").
Tout comme le second mode de réalisation illustre
sur la fig. 3, ce troisième mode de réalisation est du type
of chaque goupille 43" est insérée de façon a passer à travers
les rails 29" et 31" a bloquer pour fixer rigidement ceci à
même le montant vertical 5" du cadre de la fenêtre. On notera
toutefois que dans ce cas particulier, la structure de la
section profilée du cadre principal de même que la structure
des rails sont différentes de celles illustrées sur les figue
nos précédentes. On notera également que, dans ce cas parti-
cuiter de réalisation, les rails 29" et 31" sont réalisés en
alliage d'aluminium avec des glissières 45" en PIC plutôt
que d'être réalisés uniquement en plastique. On notera enfin,
que dans le troisième mode de réalisation, la structure du
.. .

aile
cadre 41" de la moustiquaire 39" est conçue de façon à
totalement recouvrir la tête des goupilles 43" . Ce troisième
mode de réalisation présenté, par rapport aux autres, lava
toge d'être plus securitaire puisque les rails faits en alun
S minium sont fixes de façon rigide et ne peuvent en aucun castre arraches. De plus, le recouvrement total des totos
des goupilles augmente de façon notoire le côte securitaire
des fenêtres, notamment dans le cas particulier of le cadre
41" de la moustiquaire est fixe au cadre principal par des
vis anti-vandales.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1226172 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2005-05-10
Accordé par délivrance 1987-09-01

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ATELIER GENERAL DE FENETRAGE (AGF) LTEE
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE BOUCHER
JEAN-PAUL SOUBEYRAND
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1993-07-30 1 12
Revendications 1993-07-30 6 164
Abrégé 1993-07-30 1 26
Dessins 1993-07-30 3 73
Description 1993-07-30 9 357