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Sommaire du brevet 1235952 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1235952
(21) Numéro de la demande: 1235952
(54) Titre français: WEATHERSTRIP FOR HOME DOOR SILL
(54) Titre anglais: COUPE FROID POUR SEUIL DE PORTE DOMESTIQUE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E06B 07/16 (2006.01)
  • E06B 01/70 (2006.01)
  • E06B 07/23 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GIGUERE, JEAN-PAUL (Canada)
(73) Titulaires :
  • JELD-WEN OF CANADA, LTD.
(71) Demandeurs :
  • JELD-WEN OF CANADA, LTD. (Canada)
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1988-05-03
(22) Date de dépôt: 1982-11-12
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


TITRE: COUPE FROID POUR SEUIL DE PORTE DOMESTIQUE
PRECIS DE LA DIVULGATION
Un coupe froid pour le seuil d'une porte domestique,
constitue de deux profiles extrudés de préférence en matière
plastique conduisant mal la chaleur, assurant une grande
étanchéité du fait de l'assujettissement du bord inférieur
de la porte, lequel est monté flottant, au seuil de la porte.
Une languette horizontale s'insère dans une rainure évasée
feutrée pour guider le bord inférieur flottant du battant
de la porte, tandis qu'une garniture d'étanchéité entre le
bas de la porte assure une parfaite étanchéité.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme suit:
1. Un coupe-froid pour seuil de porte extérieure
domestique comprenant la combinaison de deux éléments profilés
dont la longueur correspond à la largeur du bout inférieur du
battant de la porte, et d'une garniture d'étanchéité de même
longueur, le premier élément étant destiné à être suspendu
flottant à la partie inférieure dudit battant et supportant
ladite garniture d'étanchéité qui est dirigée vers le bas et
le second élément étant destiné à être fixé sur le seuil de la
porte de manière à couvrir la partie dudit seuil située
directement sous ledit premier élément lorsque ledit battant
est en position fermée, ledit second élément comprenant une
surface d'engagement contre laquelle ladite garniture
d'étanchéité s'appuie lorsque ledit battant est en position
fermée, un desdits éléments comprenant une rainure
longitudinale, et l'autre desdits éléments comprenant une
languette longitudinale de guidage destinée à s'insérer dans
ladite rainure pour assurer le parallélisme et l'espacement
voulu desdits éléments.
2. Un coupe-froid pour seuil de porte extérieure
domestique comprenant un premier élément extrudé de matière
plastique conduisant mal la chaleur, destiné à être suspendu
au bout inférieur du battant d'une telle porte, un second
élément extrudé de matière plastique, conduisant mal la
chaleur, destiné à être fixe sur le seuil de ladite porte
directement sous le premier élément lorsque la porte est
fermée, lesdits premier et second éléments ayant une section
constante et s'étendant sur toute la largeur dudit battant de
la porte, ledit premier élément ayant une partie supérieure en
forme de U, dont l'écartement correspond à l'épaisseur dudit
bout inférieur du

battant de la porte et dont la profondeur et le mode de
fixation permettent un flottement dudit premier élément par
rapport audit bout inférieur lors de l'ajustement du coupe
froid à la pose de celui-ci, ledit premier élément
comprenant du côté de l'ouverture dudit battant une partie
inférieure s'étendant vers le bas et portant une languette
longitudinale de guidage généralement horizontale qui
s'étend sous ladite partie supérieure, ledit premier élément
comprenant de plus une prise longitudinale inférieure
destinée à recevoir une garniture d'étanchéité faisant
sailli vers le bas, ladite prise inférieure étant disposée
sous ladite partie supérieure, ledit second élément
comprenant une bordure frontale du côté de l'ouverture
dudit battant de la porte, une rainure longitudinale sur
ladite bordure frontale dans laquelle ladite languette
longitudinale de guidage s'insère lorsque la porte est
fermée, et une surface d'engagement contre laquelle ladite
garniture d'étanchéité s'appuie lorsque la porte est fermée.
3. Un coupe froid tel que défini à la revendication 2
comprenant une prise supérieure pour une garniture
d'étanchéité dans le fond de la partie supérieure dudit
premier élément.
4. Un coupe froid tel que défini dans la
revendication 2 comprenant au moins une garniture flexible
s'élevant du fond de la partie supérieure dudit premier
élément et destinée à obéir lors de l'ajustement du coupe
froid, la porte étant fermée.
5. Un coupe froid, tel que défini dans la
revendication 4, caractérisé en ce que ladite garniture flex
ible s'élevant du fond de la partie supérieure dudit premier
élément, est tubulaire.

6. Un coupe froid tel que défini dans l'une ou
l'autre des revendications 2, 3 ou 4 dans lequel ladite
prise inférieure est éloignée de ladite languette de
guidage, ladite rainure offre à ladite languette de guidage
un logement sans jeu dans la direction horizontale lorsque
ladite porte est fermée.
7. Un coupe froid tel que défini dans l'une ou
l'autre des revendications 2, 3 ou 4, caractérisé en ce que
ladite rainure longitudinale est munie d'une garniture
destinée à entrer en contact avec ladite languette de
guidage lorsque la porte est en position fermée.
8. Dans une porte extérieure domestique, un coupe
froid constitué d'un bas de porte flottant pourvu d'une
languette rigide de guidage s'étendant sous le battant de la
porte, et d'un élément inférieur fixé sur le seuil de la
porte présentant une rainure longitudinale dans laquelle
ladite languette de guidage s'insère afin d'assujettir ledit
bas de porte quant à son parallélisme et à son espacement en
regard dudit élément inférieur, ledit coupe froid comprenant
également une garniture d'étanchéité entre ledit bas de
porte qui le supporte, et ledit élément inférieur, ledit bas
de porte étant retenu audit battant de la porte par des
attaches qui permettent un flottement dudit bas de porte du
moins lors de l'ajustement de celui-ci, la porte étant alors
fermée.
9. Un coupe froid tel que défini dans l'une
quelconque des revendications 1, 2 et 3 dans lequel ladite
languette de guidage et ladite rainure longitudinale
destinée à recevoir ladite languette de guidage s'étendent
d'un bout à l'autre dudit coupe froid, ladite languette de
guidage étant définie par une surface supérieure, une

surface inférieure et un bord d'attaque rejoignant lesdites
surfaces supérieures et inférieures, chacune desdites surfaces
supérieures et inférieures s'éloignant graduellement d'un plan
horizontal passant par le centre de ladite languette de
guidage en s'éloignant dudit bord d'attaque de sorte que la
partie antérieure de ladite languette est plus épaisse que
celle du bord d'attaque et son épaisseur correspond à la
hauteur de ladite rainure à son embouchure.
10. Un dispositif pour seuil de porte domestique, pour
isoler la partie inférieure de ladite porte, ledit dispositif
comprenant en combinaison:
- un rapport pour une garniture d'étanchéité monté
le long du bord inférieur d'un battant de porte, ledit support
étant monté flottant au bord inférieur avec un degré de jeu
approprié pour un ajustement constant dans une direction
verticale;
- une surface d'engagement généralement horizontale
destinée à être balayée par ladite garniture d'étanchéité,
ladite surface d'engagement étant sur le seuil de la porte
directement en-dessous dudit support;
- une garniture d'étanchéité approprié monté le long
dudit support;
- des moyens de retenue sur ledit support pour
retenir ladite garniture d'étanchéité audit support en ligne
droite directement en-dessus de ladite surface d'engagement;
et
- des moyens de contrôle pour ajuster
automatiquement la hauteur flottante de ladite garniture
d'étanchéité au-dessus de ladite surface d'engagement lorsque
le battant de la porte est en position fermée, lesdits moyens
de contrôle étant constituée d'un accouplement sans jeu du
type à rainure et languette entre ledit support et le seuil de
la porte, l'accouplement ayant lieu lors de la fermeture de
battant de la porte de façon à ce que la distance flottante
11

entre ladite surface d'engagement et lesdits moyens de retenue
et leur parallélisme soient maintenus indépendamment de ladite
garniture d'étanchéité et uniquement au moyen dudit
accouplement du type à rainure et languette.
11. Un dispositif tel que défini dans la revendication
10, caractérisé en outre en ce que ledit support est fabriqué
en matière plastique et comprend:
- un bras rigide faisant sailli vers la bas et se
prolongeant sous ladite surface d'engagement; et
- une languette horizontale dirigée vers l'intérieur
et étant fixée sur ledit bras, ledit seuil comprenant une
rainure se prolongeant horizontalement, ouverte vers ladite
languette et offrant un logement sans jeu à cette dernière, la
résistance et la rigidité dudit support étant suffisant pour
effectuer un ajustement vertical constant du support flottant
relativement à la hauteur dudit seuil.
12. Un dispositif tel que défini dans la revendication
11, caractérisé en outre en ce que ladite languette est
effilée graduellement des deux côtés vers son bord d'attaque,
ladite rainure s'évase vers l'extérieur et vers ladite
languette et comprend un joint pour le bord d'attaque de
ladite languette, ledit joint étant espacé de ladite garniture
d'étanchéité, ledit support ayant la forme d'une pièce ayant
une section en U ouverte vers le haut et recevant le bord
inférieur dudit battant de ladite porte.
13. En combinaison:
- une garniture d'étanchéité;
- un support rigide pour ladite garniture
d'étanchéité, ledit support étant sous la forme d'une pièce
ayant une section en U et montée flottante au bord inférieur
du battant d'une porte extérieure pour une habitation, ladite
porte étant isolée contre les pertes de chaleur et supportant
ladite garniture d'étanchéité; et
- une plaque destinée à être montée sur le seuil de
12

ladite porte directement en-dessous dudit battant lorsque ce
dernier est en position fermée, ledit support et ladite plaque
étant isolés pour prévenir les pertes de chaleur, ladite
plaque comprenant une surface généralement horizontale pour
être balayée par ledit joint d'étanchéité, ladite plaque
comprenant en outre une rainure horizontale dont l'embouchure
est située en-dessous de ladite surface le long d'un bord
généralement vertical de ladite plaque, ledit support
comprenant en outre des moyens d'attache pour retenir ladite
garniture d'étanchéité directement au-dessus de ladite
surface, un bras ridige faisant sailli généralement vers le
bas et une languette horizontale dirigée vers l'intérieur et
reliée audit support par l'intermédiaire dudit bras, ladite
languette étant relativement longue et graduellement effilée
vers son bord d'attaque et étant reçue sans jeu dans ladite
rainure lorsque la porte est en position fermée, la résistance
et la rigidité dudit support étant suffisant pour effectuer un
ajustement vcertical automatique dudit support flottant
relativement à la hauteur de ladite plaque lorsque ladite
languette pénètre dans ladite rainure afin de continuellement
ajuster la distance entre les moyens d'attache et ladite
surface indépendamment des forces qui peuvent être exercées
par ladite garniture d'étanchéité sur ladite surface.
14. La combinaison tel que définie dans la
revendication 13, caractérisée en outre en ce que ladite
garniture d'étanchéité est espacée latéralement de
l'embouchure de ladite rainure, ladite rainure supportant un
joint pour le bord d'attaque de ladite languette, l'espace
entre ladite plaque et ledit support étant limité à une
extrémité par ladite garniture d'étanchéité et à l'autre
extrémité par ledit joint de façon à réduire les pertes de
chaleur à travers ledit espace.
13

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Cette invention concerne la construction de portes
e~terieures domes-tiques, et plus particulièrement les coupe
-froid pour le seuil de portes ex-terieures doMestiques destinees
aux regions où le climat est relativement rigoureux en hiver.
Devant l'augmentation des coûts de chauffage, il
devient de plus en plus important de reduire autant que possible
l'infiltration d'air par les portes et les fenêtres. Il appert
qu'une des sources majeures d'infiltration d'air est par le bas
des portes principales des habitations domestiques. Il n'est
.10 donc pas surprenant de constater qu~il existe plusieurs façons
de construire les seuils de portes exterieures. I,es brevets
americains suivants divulgent plusieurs modeles de bas de porte:
~askell, numero 926,40~, 29 juin 1909; Anderson, numero 1,768,
730; Hehr et al, numéro 2,795,015, 11 juin 1957; Ghormley,
numero 2l976,584, 2~ mars 1961; et Coller, numéro 4,055,917,
premier novembre 1977. Malgré tout,l'infi.ltration d'air par les
bas de portes subsiste toujours car le seuil de porte et le cham-
branle de toute porte exterieure ont tendance à travailler apres
la ~in des travaux de construction.
Nous avons découvert qu'il est possible d'éliminer
presque complètement toute infiltration d'air par le bas
d'une porte exterieure en utilisant, selon les enseignemen-ts
de cette lnvention, un bas de porte flottant dont l'assiette
s'ajuste parfaitement au seuil de porte ce qui permet à la
garniture d'etanchéité disposee entre le bas de porte et le
dessus du seuil de jouer parfaitement son role même plusieurs
mois après l'installation. Ceci permet même l'elimination de
la contre-porte.
-- 1 --

~3~
Ainsi, la présen-te invention comprend un dispositif
isolant pour seuil de porte, ou coupe-froid~qui est consti-tué
d'un bas de porte flottan-t pourvu d~une langue-tte rigide de
guidage s'étendant sous le ba-t-tant de ].a por-te, et d'un
élément inférieur fixé sur le seuil de la porte et présen-tant
une rainure longitudinale dans laquelle la languet-te de
guidage s'insère afin d'assujettir le bas de porte à l'élément
inférieur quant au parallélisme et à l'espacement de ces deux
pièces. Le coupe-froid comprend également une garniture
d'étanchéité entre le bas de porte qui le supporte et
l'élément inférieur, et un degré surfisant de flottement est
permis dans la fixation du bas de porte au bout inférieur du
battant de la porte du moins lors de l'ajustement du bas de
porte, la porte étant alors en position fermée.
Dans une réalisation préférentielle,le bas de porte
est une extrusion faite de matière plastique conduisant mal la
chaleur et ayant une partie supérieure en forme de U dont
l'écartement correspond à l'épaisseur du battant de la porte
et dont la profondeur et le mode de fixation permettent un
flottement du bas de porte par rappor-t au bout inférieur du
battant de la porte lors de l'ajustement du coupe froid.
L'élément fixé sur le seuil directement sous le bas de porte
est également une extrusion de matière plastique conduisant
mal la chaleur, et cet élément fixé sur le seuil de la porte
comporte une bordure frontale du côté de l'ouverture du
battant de la porte et c'est au haut de cette bordure fron-tale
qu'est située la rainure longi-tudinale servant à recevoir la
languette de guidage du bas de porte. L'élémen-t fixe comprend
également une surface d'engagement contre laquelle la
~arniture d'étanchéité s'appuie lorsque la porte est fermée.
B

;?t
On peut égalemen-t prevo:ir, ~ans le fond de la partie
superieure en ~ du bas de porte, une garnitu~e d'etancheite
diri~ee versle ha~lt ou bien une languette flexible sur laquelle
le bout inferieuL de la porte vien-t s'asseoir.
~ 'autres particularites de l'assemblaye propose seront
plus particulièrement decrites dans la description specifique
d'une realisation preferentielle de l'invention, laquelle sera
e~fectuee ci-apres en referant aux dessins annexes dans les-
l s:
la Figure 1 est une vue parti.elle en perspective d'un coininferieur d'une porte faisant voir le seuil, le battant et une
partie du chambranle de mêrne que le coupe froid realise selon
cette invention, et
la Figure 2 est une vue en coupe du coupe froid montré à la
~i~ure 1.
Sur les Figures 1 et 2 apparaissent le battant 10
dlulle p(rl.e i~terir re su?port~ par des gorl~s nGn i- lustres
pexmettant au battant 10 de s'ouvrir dans la direction des
flèches 12 et 14 par rapport au seuil 16 et a l'encadrement de
porte montre sur la Figure 1 a la reference 18. Normalement
le battant 10 ouvre vers l'interieur de l'habitation et en
consequence le cate expose aux intemperies est le c~te montré
a la reference 20 a la Figure 2. Cependant, comme il sera evi-
dent a l'homme de metier, la presente invention s'applique tout
aussi bien à une porte exterieure s'ouvrant vers l'exterieur.
Un coupe froid est montre generalement à la reference
30, lequel comprend un premier element extrude 32 servant de
bas de porte au battant 10, un second element extrudé 3~ fixé
- 3 -

~5~
sur le seuil l6 directelr.en-t sous le premler elc~ment 32 lorsque
la por-te est en posi-tion fermée, -tel que vu aux Figures 1 et 2.
Les elements 32 et 3~ sont essen-tiellemen-t de mêrne longueur
et s'etendent d'un bou-t à l'autre de l'ouverture de la por-te,
et chacun est d'une section constante et de preference ils sont
fabriques d'une matiere plastique appropriee conduisant mal la
chaleur, le but étant d'eviter la condensation sur les parties
~u coupe froid dispose a l'in-terieur de l'habitation par temps
fxoid. Chacun des elemen-ts 32 et 34 est de pré~erence mono-
la piece mais on peut envisager des modes de construction employantdes extrusions d'aluminium avec barrière thermique comme il es-t
bien connu de l'homme de métier, malgré que le coût de fabri-
cation de tels elements composites d'aluminium risque d'etre
plus élevé que celui des éléments montrés aux Figures 1 et 2.
Le bas de porte 32 vu à la Figure 2 comprend une partie
supérieure 35 en forme de U dont l'ecartement correspond à
~'epaisseur -d- du bout inferieur du battant 10 de la porte, et
la pro~ondeur de cette partie en forme de U doit être suffisante
p~ur permet'..e la _ixation d~ bas d~ pc,rte 3~ au battant i~
out en permettant un certain degre de flottement ~omme il sera
expose plus longuement ci-après. En pratique cette profondeur
es-t de l'ordre de 2 à 3 cm.
Le bas de porte 32 comprend egalement une partie in~e-
rieure 38 qui s'étend vers le bas et qui porte une languette
longitudinale de guidage 40 dirigée horozontalement sous la
partie supérieure 35.
Le second élément extrudé 34 est fixé sur le seuil 16
au moyen de fixation appropriées, par exemple des vis a bois
~ lorsque le seuil comprend une base de bois 46. Sur la réa-
lisation montrée à la Figure 2, le seuil 16 comprend egalementun rejet d'eau constitué d'une extrusion ~8 faite d'un thermo-

~3595~
plastique approprie et un parquet 50, de préférence constituéd'une extrusion d'aluminium et recouvrant la par-tie exposée de
la base 46 du seuil 16. Le rejet d'eau 48 sert également
d'appui à la partie extérieure 52 de l'élément fixé 34. Du
côte interieur du seuil 16 l'element fixe 34 comporte une
bordure frontale 54 dont l'extremite peut prendre appui sur un
epaulement 56 taille dans la base de bois 46. Une projection
centrale 58 constitue l'assise centrale de l'element extrude
3~.
La bordure frontale 54 comporte egalement une
rainure longitudinale 60 dans laquelle la languette de guidage
40 s'insère lorsque la porte est fermee.
Le bas de porte 32 comprend egalement une prise 62
pour une garniture d'etancheite 64 prenant appui sur une
surface d'engagement 66 qui constitue la partie exterieure
superieure de l'element extrude fixe 34. La rainure
longitudinale 60 comporte egalement un logement 68 dont la
section est essentiellement carree, et une bande feutree 70
ouverte d'un côte est dispos.e dans le logement 68 pour former
un second moyen d'etancheite relativement eloigne de la
garniture d'etancheite 64 ce qui assure un espace d'air 72
pour une meilleure isolation thermique.
A l'interieur de la formation en U 35 du bas de
porte 32 on prevoit deux garnitures flexibles tubulaires 76
bien connues prenant appui contre le bou-t inferieur du battant
10. Ces garnitures peuvent être faites de tout materiau
caoutchouteux approprie tel le néoprène. Elles agissent un
peu à la façon d'un ressort entre le bas de porte 32 et le
battant 10 et elles ont egalement comme fonction d'empêcher
l'infiltration d'air entre ces deux composants. La fixation
du bas de porte 32 au bout inférieur du battan-t 20 doit
permettre un certain déplacement relatif vertical du bas de
porte 32 par rapport au battant
-- 5

~5~
, et en conséquence il est suggéré d'utiliser deux ou trois
petites vis à bois (non mon-trées) s'é-tendant horizon-talemen1.
dans le bout inférieur du battant 10 en passant par des trous
pratiqués dans l'une ou l'autre des ailettes 74 et 75 du bas
de porte 32. Ces trous doivent avoir une hauteur suffisante
pour permettre le degré de flottement requis pour un bon
ajustage du bas de porte 32.. Un jeu de l'ordre de 1 cm
s'avère tout à fait suffisant en pratique.
Comme on peut le réaliser à l'examen de la Figure 2,
le coupe froid décrit plus haut comprend un bas de porte
flottant 32 dont le parallélisme et l'espacement sont
parfaitement assujettis par l'élément fixe 34 dû au fait que
dans l'accouplement formé entre la languette de guidage 40 et
la rainure longitudinale 60, la languette de guidage 40
s'insère avec très peu de jeu dans la rainure longitudinale 60
lorsque la porte est en posi-tion fermée. A cet effe-t, la
languette de guidage 40 comporte un bord d'attaque 80 de
faible hauteur, une surface supérieure 82 et une surface
inférieure 84 lesquelles s'éloignent graduellement d'un plan
horizontal passant par le centre de la languette de guidage 40
lorsqu'elles s'éloignent du bord d'attaque 80 pour rejoindre
la partie inférieure 38 du bas de porte flottant. Cet
ajustement automatique de l'assiette du bas de porte 32 permet
à la garniture d'étanchéité 64 de jouer parfaitement son role
sans contrainte meme plusieurs mois après l'installation d'un
tel coupe froid. Par la suite, le gauchissement du chambranle
18 ou le déplacement relatif du seuil 16 n'aura aucun effet
négatif sur l'étanchéité du coupe froid 30 car le bas de porte
flottant 32 s'ajustera graduellemen-t pour autant que sa
fixation permette le glissement relatif en-tre le bas de porte
32 et le battant 10, ce qui se fait automatiquement et
graduellement lorsque l'on utilise comme fixation des petites
vis à bois~ tel que mentionné ci-haut.
B

On devrait egalement prevoir des trous d'egou-t-tement 90
sur le bord exterieur du bas de porte 32 pour perrne-ttre l'eli-
mination de la condensation et ~e l'eau s'infi1trant entre le
battant 10 et le bas de porte 32, et de la même manière on
prevoit des trous d'egouttement 92 et 94 dans la region exte-
rieure de l'extrusion fixe 34.
Les ex-trusions 32 et 34 sont fabriyuees a pa~tir de
ll'importe quelle matière thermoplastique appropriee en
utilisant les techniques d'extrusion bien connues. De même,
le choix du type de garnitures d'etancheite 64 et 70 n'est pas
criti~ue, l'important etant d'utiliser des profiles 32 et 34
dont l'espacement au-dessus de la surface d'engagement 66 est
conforme a l'epaisseur de la garniture d'etancheite 64 choisie.
Bien qu'il soit preferable d'installer la languette
de guidage 40 sur le bas de porte flottant 32 plutôt que sur
l'extrusion fixe 34 laquelle comporte la rainure longitudinale
60, on peut facilement imaginer l'arrangement inverse dans
lequel la rainure serait portee par la partie inferieure 38 du
bas de porte flottant tandis que la languette de guidage serait
solidaire ae l'extrusion inferieure fixe 34.
L'emploi d'un bas de porte flottant selon cette invention
avec un battant de porte isole, par exemple, une porte d'acier
avec isolant rigide, assortis d'une bonne etancheite entre le
chambranle et le battant sur les deux montants et sur la tra-
verse haute du chambranle permet d'éliminer la contre-porte
meme dans des regions où l'hiver est rigoureux.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1235952 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB désactivée 2021-10-09
Inactive : CIB expirée 2019-01-01
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2005-05-03
Lettre envoyée 2001-07-24
Accordé par délivrance 1988-05-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 2001-06-06
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
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Titulaires antérieures au dossier
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Revendications 1993-10-28 6 240
Abrégé 1993-10-28 1 16
Dessins 1993-10-28 2 65
Description 1993-10-28 7 278