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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1240496 |
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(21) Numéro de la demande: | 1240496 |
(54) Titre français: | MOUNTING SYSTEM FOR DIGGER TOOTH SECTORS ON A TRENCHING WHEEL OR A TUNNELING DRUM |
(54) Titre anglais: | SYSTEME DE MONTAGE DES SECTEURS PORTE-PICS SUR UNE ROUE DE TRANCHEUSE OU TAMBOUR DE FRAISE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1988-08-16 |
(22) Date de dépôt: | 1983-07-20 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Un système de montage des secteurs porte-pics sur
une roue de trancheuse ou tambour de fraise (ou de haveuse)
permettant le montage rapide des secteurs, ainsi que le
changement de sens de travail de la roue ou du tambour
autour de son axe. Des supports fixés à la roue par leur
base sont limités par deux surfaces latérales et une face
supérieure qui s'appuient sur une embase en forme de chape
des secteurs porte-pics. Le support présente une forme
symétrique par rapport à son axe et dont les surfaces laté-
rales forment, à leur extrémité externe, un angle (.alpha.) infé-
rieur à 90° avec la perpendiculaire à l'axe. Le secteur
porte-pics est ferme sur le côté qui s'appuie sur la surface
avant lors du travail. Le secteur porte-pics est fixé sur
son support par un cavalier élastique.
,
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1240496 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2005-08-16 |
Accordé par délivrance | 1988-08-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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EUROTUNGSTENE |
Titulaires antérieures au dossier |
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JOSEPH ALLARD |