Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
i3
L'invention est relative aux sièges mobiles,
et elle concerne en particulier les sièges pour véhi
cule.
Un premier but de l'invention est de propo-
ser un siège qui, tout en étant normalement fermementfixe à son bâti de support, peut facilement être
enlevé sans l'utilisation d'aucun outil tel que cle
ou tournevis, l'enlèvement du slège se faisant par
simple deverrouillage manuel.
Un autre but de l'invention est de proposer
un siège qui, tout en etant amovible comme indique
ci-dessus, puisse etre bascule vers l'av~nt, tout
en restant monte sur son bâti de support, de manière
à degager un espace correspondant à son encombrement
en position normale, cet espace etant par exemple
utllise pour le p`assage d'un passager vers une porte
ou à partir de la porte, ou pour degager un volume
de chargement ou de dechargement.
Un autre but de l'invention est de proposer
un siège qui puisse être monte indifferemment vers
l'avant ou vers l'arrière, par rapport à la direction
d'avance du vehicule.
A cet effet, le siège selon l'invention
comporte une structure de siège présentant des pieds
avant de siège et des pieds arrière de siège, chacun
des pieds comportant un element en fourche qui peut
cooperer avec une tige fixe de montage d'un bati
supportant le siège, le bâti a~ant une surface supe-
rieure; un element mobile de verrouillage sur chacun
des pieds avant de siège et pieds arrière de siège
pour verrouiller les pieds sur la tige de montage
correspondante; et des moyens de rappel pour sollici-
ter chacun des elements de verrouillage dans la posi-
tion verrouillee sur la tige de montage correspondante.
8~
3~3
Des moyens à commande manuelle sont en outre prévus
pour actionner chacun des élements de verrouillage
vers la position déverrouillée, contre l'action des
moyens de rappel, pour libérer les pieds de siège par
5 rapport a la tige de montage correspondante, le siege
etant mobile entre une position abaissee et une posi-
tion relevee, les moyens a commande manuelle des ele-
ments arriere de verrouillage pouvant etre actionnés
pour toute position du siège, les moyens a commande
manuelle des elements de verrouillage avant ne pouvant
être commandes que lorsque le siege est dans sa posi-
tion relevee pour empecher un deverrouillage des
pieds avant de siege quand un passager est assis sur
le siege. Le siege selon l'invention comporte egale-
ment un système à tige de commande deplaçable parrapport à la structure de siège et au bati lors du
mouvement du siège entre les posi.tions abaissee et
relevee, le système à tige de commande comportant
un element de butee pour verrouiller les moyens à com-
mande manuelle des elements de verrouillage avant
lorsque le siège n'est pas dans sa position relevee
et pour liberer les moyens à commande manuelle des
elements de verrouillage avant lorsque le siège est
dans sa position relevee.
Avec un tel agencememt, le chassis du siège
est normalement fermement retenu sur les tlges de
montage par les pieds qui sont bloques en position
par les elements de verrouillage, mais le chassis,
et donc le siège, peut être facilement enleve grace
à la commande manuelle des éléments de verrouillage,
c'est-à-dire sans que l'on ait besoin d'un outil quel-
conque tel qu'une clé ou un tournevis.
Suivant un mode de realisation prefere de
l'invention, le siège comporte un patin articule sur
le pied avant et une barre portant la butee, la butee
presentant une surface inferieure en contact de glis-
sement avec la surface superieure du bâti pour
deplacer la barre par rapport au~ moyens à commande
9~3
3.
manuelle des éléments cle verrouillage avant, de ma-
nière à libérer ainsi la butée par rappor-t aux moyens
à commande manuelle lorsque le siège se déplace à
sa position relevee. De preference, les pieds
S avant sont fixes par rapport à la structure de siège
tandis que les pieds arrière comportent chacun un
levier articule monte sur la structure de siège pour
se retracter le long de celle-ci lorsque le siège
est amene dans sa position relevee. Le levier arti-
cule formant le pied arrière est avantageusementarticule sur la barre.
Suivant un autre mode de realisation prefere,
le siège comporte une structure de dossier montee
de manière articulee sur la structure de siège, la
structure de dossier comportant un verrou pour main-
tenir la structure de dossier dans une position ap-
propriée d'appui pour un passager, l'element de ver-
rouillage de dossier portant une poignee de commande
pour liberer l'element de verrouillage du dossier,
la poignee agissant à l'encontre d'un ressort de
rappel qui sollicite normalement la poignee en posi-
tion verrouillee. De preference, l'element de ver-
rouillage du dossier definit une position relevee
de la structure de dossier et coopere avec un doigt
qui peut se deplacer en même temps que la structure
de dossier, le doigt comportant des moyens de reglage
pour regler la position du doigt sur la structure
de dossier, de manière à ajuster la position relevee
de la structure de dossier. Des moyens de butee
reglables sont avantageusement prevus pour definir
une limite de deplacement de la structure de dossier
quand celle-ci est rabattue. De preference r ces
moyens de butee reglables comportent une butee regla-
ble qui peut cooperer avec le doigt pour la limite
de deplacement lorsque la structure de dossier est
rabattue.
~t
:` . .
i3
3a.
D'autres caracteristiques et avantages
de l'invention apparaitront plus clairement a la
lecture de la description ci-après de modes de reali-
sation préferes, faite en reference aux dessins ci.-
joints, dans lesquels:
Fig. 1 est une vue laterale avec arrache-
ments
;~2~ 3
d'un siège selon l'inven-tion; et
Fig. 2 est une vue en coupe verticale d'une partie
du siè~e de ].a Fig. 1.
On a montré sur la Fig. 1 un siège, notamment un
siège pour véhicu]e. Ce siège comporte url châssls 1, par
exemple m~tallique, qui esy constitué par une ossature
d'assise 2, une ossature de dossier 3 et un piètement 4.
L'ossature d'assise 2 porte une garniture d'assise 5 et
l'ossature de dossier 3 por-te une garniture de dossier 6.
IJe piètement 4 sert al1 s~lppor~ cl~l .-iege sur 1 C`
bâti fixe 7, par exemple .le hati clu véhi.cu].e clans le mode
d'app~ication preEéré. I.e pictement 4 comporte deux
pi.eds avant ~ et deux p.ie(ls arri.erc 9. Chaque pied 8, 9
est constitué par une fourche destinée à venir se J.oger
sur une -ti~e de fixation lO, 11 por-tee par J.e bati 7.
De préference, les tiges de fixation 10, ll sont dispo-
sées Aans des cavités 12, 13 ménagées dans le ba-ti 7,
de manière que, quand le sièye est en].evé de la manière
d"crite ci-après, les moyens du support du sicge ne
fassent pas saillie par rapport ~ la surface supérieure
14 du bati 7.
Le piètement 4 est constitué, de chaque c8té du
siège, par un levier allongé coudé qui comporte une
branche avant 4a inclinée vers l'avant e-t vers le bas,
et une branche arrière 4b inclinée vers le haut et
l'arrière, sensihlement dans la direction de J'ossature
du dossier 3, pour la position normale du siège sur
ses tiges de f.i.xation lO, l:l. L.e pi.cd avanl 8 constitue
l'extrémité avan-t de la branche 4a tandis que ].e pied
arrière 9 est formé par un levier qui fait saillie
3~ vers le bas à partir de ].a honc-tion entre les branches
4a et 4b, cette zone de ~oncti.on portant egal.ement.
l'ossature d'assise 2.
Les fourches des pi.e(ls 8, 9 reposent ~:Lhrement en
appui sur les tiges de fixation 10, 11 ; à cet effet,
leur ouverture es-t clirigée essentiellement ve.rs le bas.
Chaque pied 8, 9 porte un verrou 15, 16 qui.,
normalement, coopcre avec la -tige de fixati.on associee l.O,
11 pour retenir le siège sur ceJle-ci.
3~;3
~ cet effet, chaque verrou 15, 16 présen-te une
extrémité en forme de croche-t qui vi.en-t coopérer avec la
face infér:ieure des tiges cle fixation 10, Il. Chaque
verrou est articulé sur le pied associé autour d'une
articulation 17, 18 d'axe -transversal. Un ressort de
S torsion 19, 20 rappe].le ]e verr~u associé en position de
verrouillage.
Les deux verrous avant sont couples par une -tige
transversale 21, tandis que les verrous arr:i.ère sont
coupl~s par une tige trallsvers.ll.e 22. I,es verrous avant
sont manoeuvrables Ll ]a ma:in par ac-tion manue]le direc-te
sur la tige 21 ; ~es verrous arrière son-t manoeuvrables
par action manue~l.e sur une poignee 23 clisposee sur l.e
cote du siège et faisant partie intégrante clu ve.rrou 16 ;
une telle poignée 23 peùt etre ~révue sur un seu] coté
ou sur les deux catés du siège.
La poignée 23 sert a ].a manoeuvre cles verr~u.s 16
quand l'u-tilisateur est sur le côté du siège, par exem-
ple pour entrer clans le vehlcu].e. ~uand ]'uti]i.sateur
est derrière le siège e-t qu'i] désire re]ever celui-ci,
par basculement vers l'avant, la poignee 23 risque d'etre
d'un accès difficile ; pour ce~.a, cet u~ilisa~eur si-tue
derrière le siege peut agir sur ].a tige cle couplage 22
a l'aide d'une sang].e 2~ qui est accrochee a ].a -tige e-t
qui traverse une ].umière 25 menagee dans une -traverse
26 de coup]age des pleds arrlère 9.
Les verrous 16 peuvent être ac-tionnes li.brement,
par action sur la pc)ignëe 23 ou sur la tige cle coup.lage
22, quelle que soit :La pc)s:i.tlon angulaire clu ~iège. Par
contre, les verrous avant 15 ne peuven-t etre ac-tionnes
clue sl le siège est dans la position re].evee, montree
en trai-ts mi.xtes à la Fig. 1. Pour ce]a, on prevoi.t une
butee mob.ile 27 qu.i peut occuper deux positions par
rappor-t à la t.ige 21 cle coup:lacle des verrous avant :
une position de b].ocage pour lac3ue].1e, quancl ].e siège
est en position norma]e abaissee, montree en -trai.-ts
p~.eins à ].a Fig. 1, e~].e est au voisi.nage immédi.at de
la -tige 21, et une position de deb].ocage pour laquelle,
quand le siège est en position basculee vers l'avan-t,
, ~ ~
elle libère ]a tige 21 pour que ].es verrous 15 puissent
être basculés au-tour de leurs articula-tions 17 dans le
sens du déverrouillage. Pendant ~.e mouvement de relevaye
du siège, la ti~e 21 et le châssis 4 n'on-t aucun mouve-
ment relatlf ; il est donc nécessaire, pour dégager la
butée 27 de la tige 21 pendant ce mouvement de re]evaye,
de rendre mohile ~a posi-tion de la bu-tée 27 par rapp~rt
au chassis 4 pendant ce mouvement. A cet effet, la butée
27 appartier~t a un système déformahle ~ui coopère avec
la surface supérieure 14 du ba-ti 7.
10 Suivant le mode de réa]isation représenté~ on pré-
voit un patin 28 articulé sur ]'un des pi.e~ls avant 8
autour de l'articu].ation l7 et adap-té p~ur pouvoir
s'appuyer, suivant un contact fac.ial, sur ].a sur:Eace
supérieure 14 eu bati. 7. Sur ].e patin 28 est articulée,
en 29, UllC bie]le 30 qu:i porte fixemellt la b-ltée 27 et
qui., comme ind.iqué plus lo.in, est assujettie à res-ter
p].us ou moins parallèl.e à la hranche 4a du chassis 4.
Comme montré à la Fi~. 1, pour la position abais-
sée du siè~e, l'articulation 29 de la bie~le 30 est
située au-dessus et en avant de la tige de fixation 10,
l'articulation 17 est si-tuée au-dessus e-t en arrière de
la tige 10 et plus has que ]'articulation 29, et 1.a tige
21 est située en ar~ière cle l'ar-ticulation 17 sensible-
ment au mame niveau en hau-teur ~ue l'articulation 29 ;
pour cette position du siè~e, la butée 27 est: située
immédiatement au-dessus ~e la ti~c 21. Pour la posi-ti.on
re]evée du siè~e, l'arti.culation 17 et .la -ti~e 21 occu~
pent ~es positions qui se déduisent de leurs positions
précedentes par rotation autour de ].'axe de :la t:ige
de fixati.on 10, tandis que ]'articula-tion 29 ~ccupe,
par rapport à sa position précedellte, une p-)sition
~vanc~e ~u m~?m~ n;v~ n ~ r. 1~ F~
le siège est bascule vers ].'avan-t:, la butée 27, par
rapport à sa posi.tion precedente, occupe une posi.tion
plus proche de l.a branche 4b et libère ainsi ].a ti~e de
couplage 21 qui, comme montre par la flèc~e ~, peut
etre basculée vers l'avant pour c~ue ]es verrous 15
]ibèrent l.es ti.ges ~e fixatioll avarlt l~.
. . .. . . _ . .. . . . . ... , .. ... .. . . , . . _ _ .. ., . , . , _ _ " , _ ~ ~
1 Z491963
~.
~ ui.vant une aut:re caractéristi.que (le :I'invent:i.on " es
pieds arri~re 9 sont escamotahJ.es enlre les (-leux hranches
4a du piètement 4 pour la position relevée du siège. Pour
cela, l'extrémité haute du pied 9, opposée ~ celle qul
constitue }a fcurche, es-t ar-ticulee en 31 sur l'extrémi-té
arrière de la bie].le 30. Les p:i.eds 9 sont articu].és sur
le piètement 4, dans la zone de jonc-tion c1es branches
4a, 4b, autour d'une articulation 32 cl'axe transversal,
au vc)isinage de ].'arti.culatlon 31. Au cours du mouvement
1~ cle relevage clu siège, par lla~cll].ement au-tour des tiges cle
fixation avant 10, la bi.el.le 30, grâce à ]'age~cemen-t du
patin 28, rentre dans la hranche 4a et sol.].icite ainsi
les pieds 9 à basculer dans ~.e sens horaire (~ig. 1)
pour qu'lls s'escamotent le ].ong du piè-tement 4, entre
les branclles 4a. ~insi, comme mont.ré en -traits mix-tes à
la Fig. 1, ].e siège-ne présent.e pas de sai].lle vers
l'arrière c.tuand i.l est c~ans ].a pc.~si.tion rele~vée.
Pour que ]es verrous l5, 16 s'enc]encllent d'eux-
mêmes sur les ti.ges de fi.xation respecti.ves 1~, 11, .i.ls
présentent chacun, sur leur face extérieure opposee à la
gor~e du crochet, une rampe incl:inée d'engagement 33, 34/qui est ori.entee, par rapr?ort a :l'articulation associee
17, 18, pour aue l.es verrous basculen-t, contre l'action
de ].eur ressort de rappel 19, 20, vers la posi-ti.on de
déverrouillage, quancl ils appuient sur les -ti.ges de fixa-
tion 10, 11 par leurs rampes 33, 34.
~ uand les verrous 15, 16 ne coopèrent pas avec lestiges 10, 1l, leur pcsition cle :Ein de course es-t deinie
par leur venue en bu-tee contre, respectivement, la branche
3~ 4a du piètement e-t le p.ied 9.
~ ui.vant une autre caracteri.stique de ]'lnvent.i.on,
l'ensemble constitue par l'armature de dossi.er 3 et la
garnlture de dossi.er 6 est rabattahle vers ~'avant et
vers le bas par rapport au reste du siège. Pour ce]a,
l.'ossa-ture cle dossier 3 est ar-ticulee sur l'ex-tremi-te
sup~rieure cle la brallcl-le 4l-)~ p:ietement a~llour d'une
articu].ation 35 d'axe transversa]. ; des moyens le ver-
rouil].age 36 ~ commande manue].le sont. prevus pour per-
mettre à l'ensemble dossi.er 3, 6 d t occuper sclt la posi-
12~ 63
. ~.
tion ~éploy~e, monfr~e en trai~s ple:ins à l.a Fi.c~. 1, soitune position rahattue, sellsi.hlemen-t à ] 'hori.zont.a].~, com-
me montre en trai-ts mixl-es sur cette l`icJure.
L'ut-i].i.sati.on du si~e ~se~Qn l'.i.nverlti.on est la
suivante.
Le siège occupe normalement la position montrée en
traits pl.ei.ns à ].a Fig. 1. i?our ce-tte position, les pieds
8,9 sont verrouillés sur les t.iges de fi.xati.on 10, 11
par les verrous 15, 16, ceux-ci étant maintenu.s en posi-
tion verroui]lee par les ressor-ts 1~, 20, et les verrous
avant 15 étant bloques par la bu-tée 27 qui i.nterdit leur
basculement dans le sens du déverroui].]age. Pour bascu].er
le slege vers l'avant, il su:Ei-t à l'ut~ i.sateur ~'ac-tion-
ner la pOiCJnée 23 ou ]a sangle 2~ pour faire bascu:l.er
les verrous arrière 16 contre l'action des ressorts 20,
ce qui lib~re les pl.eds arrière 9 des ti~es de fixa-
tion arrière 11. On peut alors libremen-t bascule.r :Le
siège vers l'avant ; pendant ce bascul.ement, les pieds
arrière 9 s'escamo-tent clans l.e pie-tement 4. ~uand :I.e
si~ge est dans cette pos1.t:ion relevee, la t:i.ge 21 de
couplage des verrous avant 15 es-t accessib]e par l'ar
rière et li.bérée de la butée 27. L'u-tilisa-teur peut donc
s'il le désire, faire basculer les verrous 15, contre
l'action des ressorts l9j dans le sens du déverrouillage
pour libérer les pieds avant 8 des -tiges de fixation
avant 10 Il. peut ainsi, par soul~vement clu si~c~e, le
dégager des tiges de fixation 10 e-t l'en].ever compl.ète-
ment.
I]. est à noter que ].'enlèvement du siège se fai-t
sans que l'utilisateur ait le moindre hesoi.n d'un outi].,
tel. qu'une clé ou un tournev.is, et sans clémontage d'au-
cune pièce amovible, tous les constituants du siège res-
tant portés par celui-ci.
Les -tiges de fixation 10, 11 étant si.tuées sous le
niveau de la face supérieure 14 du bati 7, il n'existe
aucune saill.ie, par rappcrt à cette surface, pour ].es
moyens de montage du siège, de sorte que ].'on clispose
d'un p].ancller plat lorsque le siège-est en].eve
IJn autre avantage importalt réside en ce aue les
.
i3
S
~.
piecls avant 8 peuvent cooperer avec les -tlges cle fixa-
tion arrière 11 et ~ue, à l'inverse, les p:i.eds arrière 9
peuvent cooperer avec les ti.ges de fixation avant 10.
~n d'autres termes, le SièCJe selon l'invention peut e-tre
monte, par rapport à ].a d.irectlon d'avance ~u véh.icule,
S soit dans le sens d'avance, solt dans le sens contraire.
IJn autre avanta~e encore du s:i.ège se]on l'inven-
tion reside en ce aue le basculement et/ou l.'en].èvement
du siège peut se faire que~.le aue soit la position de
l'ensemble dossier 3, 6 par rapport au reste du siège.
1~0 ~uand on désire remettre en p].ace ]e si.ège, on en-
gage d'abord les pi.eds avant 8 sur les tiges de fi.xa-
tion 10, le siage etant dans la position relevée montree
en trai-ts mixtes pour ~ue la tige 21 soit degagee de ].a
bu-tée 27. Grace aux rampes 33, ]es verrous avant 15
basculen-t vers la position Ae deverrouillage, contre
l'acti.on des ressorts L9, pour la penétra-tion des -tige.s
1~ dans les fourcjes, Ies verrous 15 retomban-t d'eux-
mêmes en posi-tion de verrouillage sous l'action des res-
sorts 19. Puis, de ~a même manière, on engage les pieds
arrière 9 sur ]es -tiges de fi.xa-tion arri.ère 11, ].es
verrous arrière 16 basculant d'abord vers la positi.on
de déverrouillage, grâce aux rampes 34, puis retombant
en position de verrouillage, derrière ].es tiges lI............... .-.
sous l'action des ressorts de rappe] 20.
On a montré en détail sur la Fi.g. 2 les moyens de
montage de l'ossa-ture du dossier 3 sur la branche supe~
rieure 4b du piètement 4, vu du côte interieur du si.ège.
L'extremite inferieure de ]'ossature 3 porte fixe-
ment une pla~ue 37 qui est supportee par la branche 4b
à travers l'articulation transversale 35. La p]a~ue 37
porte un doigt transversal 3~ qui, pour le basculement
~u dossier, peu-t evoluer dans une rainure 39 en arc de
cercle centre sur l'axe de l'articulation 35, menagee
dans la branche 4h.
Un verrou 40 porte à une extremité une poignée de
- manoeuvre 41 ; à son autre extremi-te, il est articul.e en
42 sur l'ossa~ure 4b et, dans sa zone mediane, il consti-
tue un crochet 43 agence pour pouvoir recevoir l.e doigt
63
.
38 et l'empêcher de se depl.acer dans la rainure 39. Le
verrou 40 est rappele en position basse de verrouillage
par un ressort de traction 44 accroché à la hranche 4h
Il est muni. d'une rainure 45, en arc de cercle cen-tré sur
l'axe de l'articulation 42, qui reçoit un doigt 46 po^rte
par la p]aque 37 pour definir les posi.tions extrêmes du
verrou : une pos.ition basse pour laque~le le crochet 43
obstrue la rainure 39 et y i~nobilise le doigt 38, e-t
une position haute pour laquelle le croche-t 43 li.bère
le doigt 38 pour le lihre ra~attement clu dossier. Une
butée 47, par exemp]e en matière p]astique, est prevue
à l'extrémité de la rainure 33 pour cléfinir la posi-
tion rabattue du dossi.er. De préference, cet-te butee
est reglab]e en position pour que ]'on puisse modifier
la position angu].aire rabattue du clossier, notamment
dans son utilisation en tablet-te.
De pr~Eerence, la posi.tion angulaire clu dossier
est egal.ement reglable pour la posi.tion re~lressee. Pour
cela, le cloigt 38 n'est pas porte directement par la
plaque 37, mais il appartient ~ un levier 48 qui est
articule sur la plaque 37 au-tour de J'articu].ation 35
et qui peut atre hloqué en pOSiti.OII angulaire choisie
sur la plaaue 37 au moyen d'une vis 49. La position de
fin de course du dossiervers la posi-tion "siège" est
definie par la venue en butée du doigt 38 clans le
crochet 43.
I,e crochet 43 présente une rampe dlengagement 50
au droit de .l.a rainure 39, pour le clegagemen-t automa-
tique du verrou 40 quand ].e doss:i.er est remis en posi-
tion redressée.
Sur la Fig. 2, on a représenté le verrou 40 e~traits pl.eins pour ].a po.sition vexrouil.lee, e~- en traits
mixtes pour ].a position déverrouill.ée.
De préférence, on prevoit un ensemh~e 36 tel que
ce]ui de la Fig. 2 p~ur cha~ue cote du siège, les deux
verrous 40 etant couples par une tige transversale et
une po.ignée 41 etant prevue sur un seul verrou ou~ au
contraire, sur chaque verrou.
Avantageusement, les moyens constituan-t chaque
:~Z4~i3
~ ~.
articulatlon 32 peuvent etre agencés pour recevoir une
extrémité dlune ceinture de sécurité.
