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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1250256 |
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(21) Numéro de la demande: | 1250256 |
(54) Titre français: | ANNEAU DE SCELLEMENT DE BOBINES DE BANDE MAGNETIQUE POUR LE STOCKAGE DE CELLES-CI |
(54) Titre anglais: | RING FOR SEALING AND STORAGE OF A SPOOL OF RECORDING TAPE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1989-02-21 |
(22) Date de dépôt: | 1985-05-28 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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RING FOR SEALING AND STORAGE OF A SPOOL OF RECORDING TAPE
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A ring for sealing and storage of a spool of record-
ing tape comprising a flexible band equipped with a loop
which becomes hooked over a shaped piece fastened onto the
band by two projecting portions passing through the band.
One of the projecting portions and the corresponding hole
form a bayonet fixture. The other projecting portion is a
split stud of square section which exhibits two bearing
surfaces of rectangular section.
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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1250256 est introuvable.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2006-02-21 |
Accordé par délivrance | 1989-02-21 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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PATRICK POSSO |