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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1259293 |
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(21) Numéro de la demande: | 1259293 |
(54) Titre français: | CLAPET THERMOSTATIQUE DE RADIATEUR, AVEC DISPOSITIF ANTIVOL |
(54) Titre anglais: | RADIATOR THERMOSTAT VALVE WITH THEFT PREVENTING MEANS |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1989-09-12 |
(22) Date de dépôt: | 1984-04-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Abstract of the Disclosure
A resilient element which is essentially ring-
shaped is arranged within the interior of a screw cap.
A fastening end of he resilient element is inserted
into a radially directed bore so that the resilient
element with respect to the screw cap is secured against
twisting. The resilient element comprises a warped end
in order to form a resilient tongue which, during screwing
on the thermostat by means of the screw cap, slips over
webs of the thermostat housing. When unscrewing the
screw cap, the resilient tongue of the element abuts
against the webs and prevents removal of the thermostat.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1259293 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2006-09-12 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 1989-09-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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EBERHARD GOCKE |