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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1260129 |
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(21) Numéro de la demande: | 1260129 |
(54) Titre français: | PRISE ELECTRIQUE A PATTE DE MISE A LA TERRE |
(54) Titre anglais: | ELECTRICAL OUTLET BOX WITH GROUNDING TAB |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | MACRAE & CO. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1989-09-26 |
(22) Date de dépôt: | 1986-04-11 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
An electrical outlet box has a grounding tab
located adjacent the front opening of the box so that it
is more easily accessible even when an electrical fixture
is in the box. The grounding tab is located within the
box on at least one of the two ends of the box and sloped
towards the open front of the outlet box positioned close
to the front opening and adjacent one of the sides of the
box. The grounding tab has a threaded screw-receiving
hole therein for a grounding screw.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1260129 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2006-09-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Exigences relatives à la révocation de la nomination d'un agent - jugée conforme | 2002-06-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-06-11 |
Inactive : Lettre officielle | 2002-06-11 |
Exigences relatives à la nomination d'un agent - jugée conforme | 2002-06-11 |
Lettre envoyée | 2002-05-23 |
Accordé par délivrance | 1989-09-26 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Enregistrement d'un document | 2002-03-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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THOMAS & BETTS INTERNATIONAL, INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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HERMAN ZAUNER |