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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1271424 |
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(21) Numéro de la demande: | 1271424 |
(54) Titre français: | NATUROPATHIC DIET SUPPLEMENT |
(54) Titre anglais: | COMPOSITION DE COMPLEMENT ALIMENTAIRE POUR NATUROTHERAPIE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | BKP GP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1990-07-10 |
(22) Date de dépôt: | 1986-02-07 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABREGE DESCRIPTIF
Compositions médicamenteuses destinées à favoriser et
accroître les fonctions naturelles, et notamment glandulaires,
tout en créant une sensation d'équilibre et de bien-être,
caractérisé en ce qu'elles contiennent comme ingrédient actif,
des feuilles de Fraxinus Excelsior L. finement broyées.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1271424 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1999-09-09 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1994-07-10 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1994-01-11 |
Lettre envoyée | 1993-07-12 |
Accordé par délivrance | 1990-07-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FRANCINE CAMPANA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |