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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1274188 |
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(21) Numéro de la demande: | 1274188 |
(54) Titre français: | DEVICE FOR THE RECAPTURE OF WATER IN A GRANULAR MATERIAL FILTER BED |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF POUR LA REPRISE DE L'EAU DANS UN FILTRE A LIT DE MATERIAU GRANULAIRE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1990-09-18 |
(22) Date de dépôt: | 1986-04-18 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION
Dispositif pour la reprise de l'eau dans un filtre à lit
de matériau granulaire comportant des moyens pour l'injection d'eau et
d'air à travers le lit filtrant ainsi qu'une goulotte externe, munie
d'un déversoir pour l'évacuation de l'eau, caractérisé en ce qu'il est
constitué par une capacité (7) disposée entre le filtre et la goulotte
(4) d'évacuation et délimitée par une cloison perforée verticale située
a l'aplomb de la paroi (la) du filtre située au-dessous de la cloison
perforée et un plan (9) incliné vers l'intérieur du filtre, ce plan
incliné reliant le déversoir (5) pour l'évacuation de l'eau par la
goulotte (4) à ladite paroi du filtre.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2007-09-18 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB en 1re position | 2000-01-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-01-13 |
Inactive : CIB enlevée | 2000-01-13 |
Inactive : CIB attribuée | 2000-01-13 |
Accordé par délivrance | 1990-09-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 7e anniv.) - générale | 1997-09-18 | 1997-08-06 | |
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - générale | 1998-09-18 | 1998-08-05 | |
TM (catégorie 1, 9e anniv.) - générale | 1999-09-20 | 1999-08-19 | |
TM (catégorie 1, 10e anniv.) - générale | 2000-09-18 | 2000-08-18 | |
TM (catégorie 1, 11e anniv.) - générale | 2001-09-18 | 2001-08-20 | |
TM (catégorie 1, 12e anniv.) - générale | 2002-09-18 | 2002-09-04 | |
TM (catégorie 1, 13e anniv.) - générale | 2003-09-18 | 2003-08-07 | |
TM (catégorie 1, 14e anniv.) - générale | 2004-09-20 | 2004-09-09 | |
TM (catégorie 1, 15e anniv.) - générale | 2005-09-19 | 2005-08-25 | |
TM (catégorie 1, 16e anniv.) - générale | 2006-09-18 | 2006-08-24 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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DEGREMONT |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN DUROT |
JEAN-PHILIPPE GIBAUD |
ROBERT LOUBOUTIN |