Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1278188 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1278188 |
(54) Titre français: | DISPOSITIF-PLAN DE MARQUAGE |
(54) Titre anglais: | MARKING PLATE DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | SWABEY OGILVY RENAULT |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1990-12-27 |
(22) Date de dépôt: | 1984-02-13 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
ABSTRACT
A marking plate device is intended to receive at optionally
selected positions light emitting marking means (6) at optionally selected
positions provided with two electrodes to be stuck into a plate (1), said
device further comprising at least two electrically conducting layers (3, 5)
which are isolated from and parallel to each other, and means (9, 12),
preferably an isolating layer, being provided to break the electrical
connection between the conducting layer (3) adjacent said marking means
and the electrode which is to be conductively engaged with a following
conducting layer (5) at the point where this electrode extends through the
layer (3) adjacent said diode. Each marking means comprises a light
emitting diode (6) which when applied on said plate (1) emits light by
conductively engaging each electrode (7, 8; 10, 11) with the corresponding
conducting layer (3, 5)
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB désactivée | 2011-07-26 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < | 2006-03-11 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1993-12-27 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1993-06-27 |
Lettre envoyée | 1992-12-28 |
Accordé par délivrance | 1990-12-27 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
MICHAEL, SALLBERG |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
ARVID FREDBORG |
LARS FREDBORG |
MICHAEL CRONSTROM |
MICHAEL SALLBERG |