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Sommaire du brevet 1278468 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1278468
(21) Numéro de la demande: 1278468
(54) Titre français: SECURITY DOOR ASSEMBLY, AS WELL AS SUPPORTING DEVICE AND ROTATION GUIDE FOR THE DOOR LEAF
(54) Titre anglais: BLOC-PORTE DE SECURITE ET DISPOSITIF DE SUPPORT ET GUIDE EN ROTATION POUR PORTE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E05D 15/54 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GONDE ZACHARIASEN, JANINE M. (France)
(73) Titulaires :
  • JANINE M. GONDE ZACHARIASEN
(71) Demandeurs :
(74) Agent: LAVERY, DE BILLY, LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1991-01-02
(22) Date de dépôt: 1984-06-22
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
83 10434 (France) 1983-06-24

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION
Dispositif de support et de guide en rotation
pour porte comprenant un premier élément récepteur
adapté à être fixe à l'huisserie et un second élément
récepteur adapte à être fixé à la porte, les deux élé-
ments sont susceptibles de venir en correspondance et
d'être réunis par un pivot enfilé selon leur axe longi-
tudinal. Le dispositif comporte des éléments de com-
mande accessibles au moins depuis la face extérieure de
la porte par référence à son sens normal d'ouverture, et
dégageant le pivot de l'un des éléments récepteurs.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Dispositif de support et de guide en
rotation pour porte et huisserie comprenant un premier
élément récepteur adapté à être fixé à l'huisserie et un
second élément récepteur adapté à être fixé à la porte,
les deux éléments étant susceptibles de venir en
correspondance et d'être réunis par un pivot enfilé selon
leur axe longitudinal, caractérisé en ce que ledit
dispositif comporte des moyens de commande, accessibles
au moins depuis la face extérieure de la porte, par
référence à son sens normal d'ouverture, et dégageant
ledit pivot de l'un desdits éléments récepteurs.
2. Dispositif selon la revendication 1,
caractérisé en ce que les moyens de commande sont
constitués par une pièce ayant une découpe susceptible de
recevoir un organe de manoeuvre, ladite pièce étant
réunie à, ou comprenant, ou donnant accès à des moyens
d'entraînement venant en prise avec ledit pivot.
3. Ensemble de deux dispositifs selon la
revendication 1, équipant respectivement les parties
inférieure et supérieure d'une porte, caractérisé en ce
que les moyens de commande sont constitués par une
crémone dont les tringles inférieure et supérieure sont
11

adaptées à dégager respectivement les pivots des
dispositifs inférieur et supérieur.
4. Un dispositif selon la revendication 1 ou
2, caractérisé en ce qu'il est monté sur un côté d'une
huisserie sans feuillure haute et dont les feuillures de
gauche et de droite ont un profil inversé.
12

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


t
La présen-te invention concerne, d'une manière générale,
de nouvelles structures de blocs-por-tes et de dispositifs de
support et de guicle en rota-tion pour portes, améliorant la
sécuri-té des personnes
5Les bâtis de portes couramment utilisés ont des
feuillures hau-te, gauche et droite, orien-tées dans Le même
sens, c'est-à-dire telles qu'elles ne perme-ttent l'ouverture
que vers l'intérieur ou que vers l'extérieur, et les
dispositifs de support et de guide en rotation, gonds,
10paumelles ou pivots, qui équipent habituellement les portes
sont fixes et disposés de côté intérieur, par référence au
sens normal d'ouverture, de sorte qu'il n'est pas possible
de dégonder, depuis l'extérieur, une porte fermée
Or, une telle possibili-té cle dégondage serait tout-à-
15fait souhaitable, par exemple, pour libérer un en~ant ~ui
s'est enfermé à clé ou au verrou dans urle pièce e-t qui ne
sait pLus comment ouvrir, ou pour ouvrir un local eermé par
une porte dont la serrure est b~oquée
A cet eefet, l~inven-tion apporte un nouvea~l disposi-tie
20de support et de guide en ro-tation comprenant au moins un
premier élément récepteur adapté à ê-tre Eixé à l'huisserie
et un second élément récepteur adapté à être fixé à la
- ~ porte, les deux éléments étant susceptibles de venir en
correspondance et d'être réunis par un pivot enfilé selon
25leur axe longitudinal, ce dispositif se caractérisant par le
fait qu'il comporte des moyens de commande accessibles au
moins depuis la face extérieure de la porte par référence à
son sens normal d'ouverture, et dégageant ledit pivot de
l'un desdits éléments récepteurs.
30Pour ce faire, les moyens de commande peuvent indif-
féremment agir sur la partie mâle (pivot) ou la partie
femelle (élément récepteur) du dispositif.
Ainsi, il est possible, depuis l'extérieur du local, de
séparer les deux éléments du dispositif bien ~ue celui-ci se
35trouve de l'autre côté de la porte par rapport à la personne
intervenante.
Dans une forme d'exécution préférée, les moyens de;~
commande du pivot sont également accessibles depuis la face-~

12~ 8
interieure de la porte, de sorte qu'une personne enfermée
dans un local dont la serrure ne fonctionne plus, peut se
libérer elle-même.
On sai-t également qu':il n'est pas rare que des person-
nes soient prises de malaise dans des locaux exigus, telsque les toilettes ou les salles de bains, et si elles
viennent à tomber derrière la porte qui s'ouvre vers
l~intérieur du local, il n'est pas possible cle leur porter
secours sans fracturer la porte.
Pour remédier à cette situation, dans les immeubles
récents, les portes de tels locaux s'ouvrent vers l'exté-
rieur. Cette solution a cependant l'inconvénient de rendre
difficile la circula-tion dans les couloirs qui doivent être
élargis au détrimen-t de la surface habi-table ; par ailleurs,
darls les immeubles anc:iens, i:L est frequemment lmpossib:Le
cl'implanter des locaux sanitaires réglementairos, faute cle
place.
La présen-te lnvention a pour but de reméclier à ces
inconvénien-ts en permet~ant de dégoncler, clepu:is l'e~-téreur,
une porte s'ouvrant normalement vers l'intérieur et, pour ce
faire, elle a pour objet un bloc-porte de sécurité qui
comprend, d'une part, une huisserie sans feuillure haute et
dont les feuillures de gauche et de droite ont un profil
inversé et, d'autre part, une porte gondée sur un côté de
ladite huisserie à l'aide d'au moins une paire de disposi-
tifs du type précité.
Grâce à la suppression de la feuillure haute et à
l'inversion des profils des feuillures droite et gauche,
l'huisserie ne gêne pas l'extraction vers l'extérieur de la
porte dégondee.
L'invention trouve également son application dans
l'inversion du sens d'ouverture d'une porte en fonction des
besoins, la porte pouvant être gondée sur l'huisserie sans
feuillure haute et dont les feuillures ont un profil
inversé, de telle sorte qu'elle s'ouvre normalement vers
l'intérieur si cela ne pose pas de problème particulier à
l'usager, tandis qu'elle peut être gondée de manière à
s'ouvrir vers l'extérieur si l'appartement est occupé, par

~2'7~
exemple, par une personne handicapée.
Une au-tre application de l'inven-tion est la réalisation
d'un bloc-por-te de sécurité comprenant une por-te coupe-feu
susceptible d'être ouverte vers :L'extér:ieur 011 vers l'inté-
rieur, selon le sens cle dépl.aceme-l-t des personnes se
trouvant dans le local à évacuer.
Pour ce faire, le bloc-porte comprend, de première
part, une huisserie sans feuillure haute et dont les
feuillures de gauche et de droite ont un profil inversé, de
seconde part, une porte coupe-feu gondée sur ladite
huisserie, tant sur le côté droit que sur le côté gauche, à
l'aide de dispositifs du type précité, par référence au sens
de poussée s'exercant sur la porte coupe-feu, de troisième
part, un couple de barres dlouverture anti-panique disposées
respectivement d'un côté et de l~autre de :La porte ct
adaptées à désengager les pivots des dispositifs se -trouvant
du côté de :L'huisserie qui permet l~ouverture de l.a porte
dans le sens cle la poussée exercée sur :L'une ou 1 ' autre
barre d'ouverture et, cle quatrièrne par-t, des moyens de
verrouillage actionnés par celle des barres d'ouverture qui
a été la première à être poussée et bloquant l'au-tre barre.
Quelle que soit l'application, les moyens de commande
dégageant les pivots peuvent être constitués par une pièce
qui présente une découpe adaptée à recevoir un organe de
manoeuvre, tel qu'un carré ou un triangle mâle ou femelle,
une clé, un tournevis, ou même une pièce de monnaie, et qui
est réuni à, comprend, ou permet l'accès à, des moyens
d'entrainement venant en prise avec ledit pivo-t ou avec son
élément récepteur.
Ces moyens d'entraînement, qui peuvent également être
commandés par serrure ou verrou à clé, ou par tout autre
moyen, peuvent être à crémaillère, levier, came excentrique,
ressort, vis sans fin, ou tout autre mécanisme équivalent.
Lors qu'une paire de dispositifs du type précité équipe
respectivement les parties inférieure et supérieure d'une
porte, l.es moyens de commande peuvent être constitués par
. une crémone dont les tringles inférieure et supérieure sont
adaptées à dégager respectivement le pivot des dispositifs

~ 4
inferieur e-t superieur.
L'invention permet enfin, par une adap-tation
appropriée, de rendre dégondable vers l'extérieur une
porte à huisserie classique s'ouvrant normal~ment vers
l'intérieur.
L'invention sera mieux comprise à la lecture
de la description ci-après, faite en référence aux
dessins annexés dans lesquels:
- la figure 1 est une vue en coupe d'une
porte dans son huisserie classique, avec grossissement
de la feuillure de droite,
- la figure 2 représente le schema de
principe du bloc-por-te de securi.té 9elon 1 I illVellt:LOn,
- la figure 3 montre en détai.l le bloc-port:e
selon une des formes d'execution,
- les figur~s 4a et ~b representent: des bâtis
ayant des feuillures à profil d'ouverture i.nverse,
- les figures 5a à 5c mon-tren-t d'autres
formes de bâtis angulaires à profil d'ouverture
inverse,
- la figure 6 represente une huisserie
pre-adaptee au gondage de la porte sur le montant de
gauche ou le montant de droite en vue de l'inversion du
sens d'ouverture;
- une coupe prise selon la figure 6a est la
ligne VIb-VIb de la figure 6,
- la figure 7 représente les différentes
positions de la commande de dégondage,
- la figure 8 indique la position des pivots
de degondage en cas d'encastrement pour permettre une
ouverture à 90,
- les figures 9 et 10 représentent des
variantes d'exécution des moyens d'entraînement des
pivots,
,,

78~68
4a
- la figure 11 montre l'extraction du pivot
et le degondage,
- la figure 12 illustre une variante
d'execution utilisant une cremone pour l'extraction du
pivot,
~: - les ~igures 13a ~à 13d illustrent les
differentes etapes du degondage d'une porte selon
l'invention,
- les figures 14a à 14c montrent l':adaptation
de la technique selon l'invention a un bloc-porte
existant selon l'art anterieur,
- la figure 15 represente en perspective le
d t ~
1 spos 1
. .
; , .
.
~ .
`: ~
... . .. .. . ...
.
:
. . ;
..
. ~

~7~ 8
utilisé à la ~`igure l4c,
- la figure 16a représente une forme de porte utilisant un
bâti sans feuil.lure et les ~igures l6b et l6c mon-trcnt
l'utilisation d'une came à ~utee perme-t-tant cle donner un
5sens d'ouverture à une telle porte,
- la figure 17 est une vue en perspective de la came à butée
des figures 16b et 16c et,
- la figure l8 représente l'adap-ta-tion de l':invention à la
réalisation d'un bloc-por-te coupe-feu.
10Si. l'on se réfère à la figure 1, on voit une porte 1
montée sur une huisserie classique dont les batis 2a et 2b
présentent des feuillures 40 de même sens. Le pivot 3 est
fixe et disposé du côté de la face intérieure 1' de la
porte, de sorte qu'il n'est pas possible de le dégonder
15depuis la face extérieure 1".
La figure 2 montre une porte 1 montée dans urle huisse-
rie selon :I'invention, c'est-à-dire -te.l.le que :Les bâtis 2c
et 2d ont des feuillures dont :I.e prof:il est invers~. Ilne
-tel.le huisseri~ permet de gonder .ind:ifféremmerlt la porte 1
20sur le bâti 2c ou sur l.e bâti 2d~ de sorte que la porte peut
s'ouvrir dans un sens ou dans l'autre. ~ l.a figure 2, on a
schématisé la présence d'un pivot à droite et d'un autre à
~gauche, l'un servant de charnière et l'autre de serrure.
Si l'on se réfère maintenant à la figure 3, on retrouve
25la porte 1 fermée avec sa face intérieure 1' et sa face
extérieure 1", les deux bâtis de l'huisserie 2c et 2d et le
pivot 3. La référence 4 désigne un organe d'entrainement du
pivot 3 et la référence 5 un organe de commande de l'organe
d'entrainement 4. Des exemples de relation entre organe de
30commande, or~ane d ' entrainemont et pivot sont illustrés aux
figures 9, 10, 12 et 15 décrites plus loin. L'organe de
commande 5 est logé dans un perçage 37 prévu à cet effet
dans la porte et il est accessible aussi bien depuis la face
extérieure 1" que depuis la face intérieure 1' de la porte.
35La référence 6 désigne le penne de la serrure.
On comprend qu'en manoeuvrant l'organe 5, par exemple,
depuis la face 1" de la porte et, par suite, l'organe 4, on
peut soulever le pivot 3 et dégonder la porte, puis

~2~13A6~
,~ 6
l'extraire vers l'extérieur grace à l'inversiorl des
profils des feuillures des bâtis 2c et 2d.
Les figures 4a, 4b, 5a à Sc, montrent
différentes possibilités pour la réalisation
d'huisseries à bâti (2e, 2f); 2g; 2h, 2i; 2j, 2k; 21,
2m) ayant des feuillures dont le profil est inversé et
dont la forme est fonction de ce que la porte aura
elle-même une feuillure.
La figure 6 montre une huisserie dont les
montants 2n et 2p ont une feuillure dont le profil est
exactement opposé. Cette feuillure comporte une
decoupe respectivement 7a et 7b pour la gâche de la
serrure et un per~cage respectivemen-t 8a et 8b pour le
vissage d'une tige filetée portant la partie Eemelle 3a
du gond adapte à recevoir le pivot 3. Il suffit de
devisser l'élément 3a du bâti 2p et de le revisser dans
le perçage 8a du bâ-ti 2n pour inverser le sens
d'ouverture de la porte.
La figure 7 montre différentes positions de
la commande de dégondage: en applique 9, serni-
encastrée 9a, encastrée 9b et à mortaiser 9c. On
notera que les commandes 9, 9a et 9b correspondent au
boltier 27 de la figure 15 et que la commande 9c
correspond à l'organe 4 de la figure 3.
La figure 8 montre l'emplacement où doit
nécessairement etre implanté le pivot encastré 3 pour
que la porte 1 puisse ouvrir à 90.
Diverses formes d'exécution du mécanisme
d'extraction du pivot 3 sont données aux figures 9 à
12.
~ la figure 9 une découpe carrée 10 estprévue dans une pièce 11 se prolongeant par un bras de
levier 12 dont la fourche 13 vient en prise avec un
téton 14 prévu sur le pivot 3a. En faisant tourner la
^i

1~t78~8
\
6a
pièce 11 à l'aide d'un o.rgane de manoeuvre approprié
introduit dans la decoupe 11, on repousse le téton
jusqu'en 14a, ce qui soulève le pivot 3a. Une lame de
ressort 15 est adaptee à reten.ir le pivot 3a en
position par penetration de son doigt de maintien 16
dans des crans 17 prevus sur le pivot 3a.
la figure 10, la decoupe carrée lOa est
pratiquee dans une pièce lla dont la periphérie 18a,
partiellement dentée, est adaptée à venir en prise avec
une zone dentée
' :
.
~:
: - ~
'
''
.
: ~ i

~78~
correspondante 19 prevue sur le pivo-t 3b. Comme dans le cas
de la forme d'exécution de la figure 9, une lame cle ressort
lSa présentant un doigt de retenue 16a est adaptée à retenir
le pivot 3b par pénétration clans un cran approprié 17a.
Il est bien entendu que ].a découpe 10 ou 10a n'est pas
nécessairement carrée : e~.le peu-t revêt:ir toute forme
manoeuvrable et meme se rédu:ire à une s:imple fente.
La fi~ure 11 schématise le dégondage cle la porte par
soulèvement selon la flèche F1 du pivot 3c et séparation
selon les flèches F2 et F3 du premier élément 21 et du
second élément 20 d'un gond qui sera décrit en détail à
propos de la figure 15.
Une autre variante d'exécution est représentée à la
figure 12 où le mécanisme d'entrainement des pivots 3d est
constitué par les tringles 23 cl'une crémone, cléslgrlée dans
SOII ensemble par 24.
Si l'on en vien-t aux figures 13a à :13d, on voi-t :I.es
différentes étapes du clégondage d~une porte :
- la figure :13a molltre la por-te fermée,
- la figure 13b représente :I.a por-te en éta-t norma:L d'ouver-
ture,
- à la figure 13c, le pivot 3 a été extrait de l'élément
femelle 20 dépendant du bâti 2d.
- à la figure 13d, la porte 1 est en cours d'extraction de
l'huisserie. On comprend que cette extraction n'es-t
possible que par suite de l'utilisation d'une huisserie
2c, 2d sans feuillure haute et dont les feuillures gauche
et droite ont un profil inversé.
Les figures 14a à 14c montrent l'adaptation de la-
technique selon l'invention à un bloc-porte existant.
La figure 14a montre une porte 1, gondée en 3' sur un
bâti 2i, tandis que son penne 6' pénètre dans un bâti 2h.
Cette porte ne peut s'ouvrir que vers l'intérieur puisque
les feuillures 40 des bâtis 2i e-t 2h et la feuillure haute
non visible sur le dessin s'opposent au pivotement de la
porte 1 vers l'extérieur. Pour adapter un tel bloc-porte à
la technique selon l~invention, il suffit de dégonder la
porte 1 et de scier la partie en grisé à la figure 14a et la

~27846~3
par-tie supérieure de la porte sur une largeur similaire : on
ob-tient alors la structure représentée à la figure l~b. La
feuillure du bâti 2i est partiellement complétée par un
tasseau 26 qui por-te l'élément femelle clu gond (figure IS)-
La feuillure haute est également partiellement complétée par
un tasseau approprié. L'angle (figure l~c) de la porte 1
est, de son côté, garni cl'un boltier 27 mon-té sur une
cornière 28 de renforcement : il es-t en effe-t nécessaire de
renforcer l'angle de la porte puisque le sciage de cette
dernière a éliminé une notable portion du bloc de renforce-
ment de la structure isoplane. La porte 1 aura, au
préalable, été percée selon 37, de manière à pouvoir accéder
depuis la face 1" à la découpe 10 (figure 15) permettant
l'actionnement de la pièce (non visi.ble sur la figure)
capable d'actionner la barre-tte 38 qu:i v:ient en prise avec
l'encoche prévue (figure 11) dans :la tête 22 clu pivot 3c
pour soulever ce dernier et L'ex-traire de l.'élément fel1lelI.e
20.
~u lieu cle scier la porte, on pourrait -très bien la
laisser -telle quelle et scier :I.a feuillure gauche 40 et la
feuillure haute. Dans ce cas, le tasseau 26 et la cornière
de renforcement 28 seraient inutiles et l'on pourrait monter
.directement le boîtier 27 sur la porte et l'élément femelle
20 sur le bâti 2i débarrassé de sa feuillure.
La figure 16a montre une porte 1, montée bat-tante dans
une huisserie 2q, 2r sans feuillure. Pour pouvoir empecher
temporairement une telle porte de pivoter vers l'intérieur
ou vers l'extérieur, l'invention propose de munir le bâti 2q
de l'organe de blocage représenté isolément à la figure 17.
Cet organe de blocage, qui constitue une came à butée,
comprend un axe 32 duquel dépendent deux plaques métalliques
29 et 30 à 90 susceptibles d'occuper trois positions : la
partie débordante de la plaque 29 peut jouer son rôle tandis
que la partie débordante de la plaque 30 est escamotée
(figure 16b), ou inversement (figure 16c) ou les parties
débordantes des deux plaques peuvent être escamotées
simultanément mettant ainsi le dispositif de blocage hors
service (cas de la figure 16a). Une fente 31 prévue à chaque

~'7~ 8
extremité de l'axe 32 permet de faire tourner l'organe de
blocage et de modifier l'orientation des plaques 29 et 30,
selon le sens d'ouverture voulue pour la por-te. Aux figures
16b et 16c, la référence 33 désigne cles airnants adaptés à
maintenir la porte fermée contre la plaque métallique 29. La
référence 34 de la figure 16 désigne un ba:Lai d'é-tanchéité,
et la réference 35 de la figure 16c une charnière double
action.
La figure 18 montre une porte coupe-feu, montée sur des
pivots 3a et 3b à l'aide de dispositifs du type précédemment
décrits, les bâtis 2c, 2d étant à feuillure inversée. La
porte 1 est pourvue, sur chacune de ses faces, d'une barre
d'ouverture anti-panique 36a, 36b qui constitue les moyens
de commande des moyens d'entraînement des pivots 3a et 3b.
Il est prévu un dispositif de verrouil:Lage 39, te:l que dès
qu'une pression est app]iquée sur l'une des barres d'ouver-
ture ant:i-panique 36a ou 36b, l'autre barre se trouve
bloquée. Ains:i, en cas cl~évacua-tion selon la ~l~clle F4, un
appui sera exercé sur :La ~arre 36a avec, pour effet, le
dégondage c8té 2c, e-t la porte s'ouvrira selon la flèche FS.
Si, au contraire, la poussée s'exercait selon la flèche
F4' sur la barre 36b, cela entrainerait le dégondage côté 2d
et la porte s'ouvrirait selon la flèche F6.
Par soulèvement de l'une des barres d'ouverture 36a et
36b, il est possible de dégonder la porte et de l'extraire
vers soi, l'appui sur les barres provoquant, lui, l'ouver-
ture de la porte, comme indiqué ci-dessus.
L'application de l'invention aux portes coupe-feu
offre, en outre, les avantages suivants :
3 - la forme biaise des montants évite le bloca~e de la porte
de l'huisserie en cas de dilatation,
- la porte peut être dégondée de l'intérieur et de l'exté-
rieur,
- l'étanchéité aux fumées est renforcée par la dilatation si
le bloc-porte est métallique,
- l'huisserie est conc~ue de telle sorte que les montants ne
; deviennent pas des ponts thermiques,
~ - l'utilisation de goupilles formant pivot, avec bagues en
r ~

;8
régule, fondant en cas d'élévation critique de la
température, empêche le serrage des charnières.
Il est bien entendu que :l~inventiotl n'est pas limitée
aux formes d'exécution décrites et représentées. En partic~l-
5 l:ier, les feuillures pourront être cle formes différen-tes et
plus ou moins profondes, selon que l'huisserie sera en bois,
en métal., ou en matière plastique, et éven-tuellement
démon-table. Elles pourront être à battement, à butée
rapportée ou à butée à came mobile plate ou cambrée. Les
portes pourront avoir une feuillure ou pas en fonction du
matériau utilisé (bois, mé-tal, matière plastique ou verre
trempé). Les portes pourront être ferrées sur pivot mâ:Le ou
noeud femelle. Les chclrn:ières pourront etre, soit; encastré-
es, soit en saillie. La serrllre, en xa:i:Ll.:ie ou encastr(ic,
15 pourra etre munie d'un b:Locage du penne à l'ouverture pour
faciliter l'extrac-tion de :I.a porte.
Il ressort de la descr:i.ption q-li. précède qlle ~I.':inven-
tion appor-te de nouveaux moyens assuran-t 1R sécuri-té des
personnes, perme-ttant l'inversion du sens d'ouvertut~e des
portes selon les besoins, e-t dont l'adaptation à des
structures existantes est simple et économique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Demande ad hoc documentée 1995-01-02
Le délai pour l'annulation est expiré 1994-07-02
Lettre envoyée 1994-01-03
Accordé par délivrance 1991-01-02

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JANINE M. GONDE ZACHARIASEN
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1993-12-16 6 146
Abrégé 1993-12-16 1 15
Revendications 1993-12-16 2 40
Description 1993-12-16 12 437
Dessin représentatif 2001-12-30 1 7
Taxes 1992-12-16 1 33